Passage lateral

nan - 2 févr. 2010 à 22:36
 nan - 2 févr. 2010 à 22:54
Bonjour,

nous souhaiterions acheter une maison attenante des 2 cotes. Du cotés droit, il y a une maison et du coté gauche, un passage lateral avec une porte qui donne sur la rue. apparement, le voisin du coté droit a un droit de passage.
quels sont ses droits et les notres?
peut il se ballader devant la maison quand il veut ou renter et sortir par la porte du passage latteral comme il le souhaite?
peut on racheter ce passage latteral? combien cela coute il?
merci de nous eclairer rapidement....

1 réponse

jak67 Messages postés 959 Date d'inscription mardi 16 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 2 octobre 2013 688
2 févr. 2010 à 22:45
En Alsace cela s'appelle un "schupf", et il appartient au deux maisons qui bordent le passage. Dans l'ancien temps les écoulements d'eau vannes et pluviales se déversé dans ce "sclupf"".

Il va être difficile de trouver dans les actes notariés à qui appartient ce passage.
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merci bcp
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