Modification du permis de construire
benjy1986
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david -
david -
Bonjour,
Mon constructeur lors du choix de la construction à décidé qu'au niveau de la fenétre de la cuisine il y aurais une grille de défense à l'extérieur, hors j'ai découvert que le constructeur ne m'a pas donné le choix entre des grilles de défense et des volets. Mais je préfére le volet. Je leurs ai dit que je voulais des volets et leur réponse à été d'accord mais on stop la construction pendant 5 à 6 semaines pour avoir l'autorisation de la modification du permis et appelé les fournisseur de volets. Mais je ne comprend pas pourquoi il stop la construction car il n'en son pas du tout a se niveau là ! Ils sont a peine à la fin des murs.
Y a t'il un texte de loi ou autre qui dit que quand il y a une demande de modification du permis de construire en mairie le chantier de la construction doit s'arréter ?
Je vous remerci de m'aider d'avance.
Mon constructeur lors du choix de la construction à décidé qu'au niveau de la fenétre de la cuisine il y aurais une grille de défense à l'extérieur, hors j'ai découvert que le constructeur ne m'a pas donné le choix entre des grilles de défense et des volets. Mais je préfére le volet. Je leurs ai dit que je voulais des volets et leur réponse à été d'accord mais on stop la construction pendant 5 à 6 semaines pour avoir l'autorisation de la modification du permis et appelé les fournisseur de volets. Mais je ne comprend pas pourquoi il stop la construction car il n'en son pas du tout a se niveau là ! Ils sont a peine à la fin des murs.
Y a t'il un texte de loi ou autre qui dit que quand il y a une demande de modification du permis de construire en mairie le chantier de la construction doit s'arréter ?
Je vous remerci de m'aider d'avance.
A voir également:
- Modification du permis de construire
- Tarif modification titre de propriété - Forum Immobilier
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- Demande permis blanc courrier type - Guide
- Comment retrouver un permis de construire de plus de 30 ans ✓ - Forum Immobilier
- Motifs de contestation d'un permis de construire - Guide
1 réponse
Bonjour,
Ils ne sont pas obligés d'arrêter le chantier. Ils font ça tout simplement pour éviter d'effectuer un modificatif.
Cependant celui ci peut être facturer par le constructeur. La chose la plus simple, c'est de prendre rdv avec la personne responsable de l'urbanisme à la mairie ou la dde qui a accepté le permis de construire et de lui évoquer votre modification et de lui expliquer votre cas.
Elle vous donnera la combine la plus rapide.
Bon courage
Ils ne sont pas obligés d'arrêter le chantier. Ils font ça tout simplement pour éviter d'effectuer un modificatif.
Cependant celui ci peut être facturer par le constructeur. La chose la plus simple, c'est de prendre rdv avec la personne responsable de l'urbanisme à la mairie ou la dde qui a accepté le permis de construire et de lui évoquer votre modification et de lui expliquer votre cas.
Elle vous donnera la combine la plus rapide.
Bon courage
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