Moto ancienne contre voiture neuve
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Carpe diem
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19 janv. 2010 à 14:20
Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 - 19 janv. 2010 à 15:51
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A voir également:
- Moto ancienne contre voiture neuve
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4 réponses
58Sab
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19 janv. 2010 à 14:27
19 janv. 2010 à 14:27
sur le site ils parlent de véhicule je doute qu'une moto cela fonctionne et après avoir parcouru plusieurs forums il s'avère que les motos ne sont pas concernées
http://www.service-public.fr/actualites/001093.html
http://www.service-public.fr/actualites/001093.html
gerber1
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19 janv. 2010 à 14:30
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Je ne pense pas ,c'est réservé aux VL seulement
En Italie oui .
En Italie oui .
N'empêche que les textes officiels ne définissent pas le vehicule que l'on met à la casse comme étant une voiture.
Sauf texte officiel définissant que je n'ai pas trouvé, l'échange moto usagé contre prime à la casse doit être possible.
Quelqu'un a t-il trouvé un tel texte (fournir le lien).
Sauf texte officiel définissant que je n'ai pas trouvé, l'échange moto usagé contre prime à la casse doit être possible.
Quelqu'un a t-il trouvé un tel texte (fournir le lien).
Foyer
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19 janv. 2010 à 15:51
19 janv. 2010 à 15:51
Bonjour ,
Je partage votre "vision des choses" puisque les textes ne parlent que de vehicule, sans preciser le nombre de roues ou s'il s'agit seulement de vehicule automobile VL, sinon on pourrait également inclure les PL.
Je partage votre "vision des choses" puisque les textes ne parlent que de vehicule, sans preciser le nombre de roues ou s'il s'agit seulement de vehicule automobile VL, sinon on pourrait également inclure les PL.
gerber1
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19 janv. 2010 à 15:30
19 janv. 2010 à 15:30
Pour le savoir,tu poses la question à un concessionnaire de ton choix
La législation juridique et financière évolue en permanence...