Véhicule vendu avec CT et contesté
marco
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marco76620 -
marco76620 -
Bonjour,
jai vendu mon vehicule avec le ct et marquer sur la carte grise dans l etat l acheteur a fait excpertiser la voiture 1mois apres et il me reclame le remboursement de la voiture et les frait d assurance ect car l excpert a dit que la voiture tirer sur la droite donc dangereuse donc bonne pour la casse mais il a eu le ct ok donc que puije faire et ce que je risque car il me font des menaces merci de me repondre
jai vendu mon vehicule avec le ct et marquer sur la carte grise dans l etat l acheteur a fait excpertiser la voiture 1mois apres et il me reclame le remboursement de la voiture et les frait d assurance ect car l excpert a dit que la voiture tirer sur la droite donc dangereuse donc bonne pour la casse mais il a eu le ct ok donc que puije faire et ce que je risque car il me font des menaces merci de me repondre
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6 réponses
Si vous avez un CT ok de moins de 6 mois à la date de vente de la voiture vous ne risquez rien.
marco76620
oui mais il la fait axcpertiser 1 mois apres et l excpert dit vehicule dangeureu et bon pour la casse il dit un vice cacher tire a droite donc il me demande de remboursser les frais moi je suis au rsa donc non solvable quesque je risque
oui mais il la fait excpertiser et il dise que la voiture est dangereuse et que c est un vice cacher
Bonjour,
Vous ne risquez rien puisque vous avez fourni le CT de moins de 6 mois lors de la vente. Vous avez respecté la loi, vous n'êtes donc pas fautif.
Cordialement :)
Vous ne risquez rien puisque vous avez fourni le CT de moins de 6 mois lors de la vente. Vous avez respecté la loi, vous n'êtes donc pas fautif.
Cordialement :)
Harcelement : NON
Un expert ne peut pas etre juge et partie ,son boulot c'est d'expertiser et de ne peut vous obliger à rembourser ou quoi que soi.
L'acheteur a essaye le VL avant de l'acheter,il a bien regarde le C.T. ( il était vierge ) Sur le CT se n'est pas marqué "" ripage à droite ou autre ??
Et de plus ce VL avait combien de kms et d'années ,et également le prix .
Un acheteur n'a peut etre pas les moyens de s'acheter un VL neuf ou encore coté ,mais on doit savoir ce que l'on achète .
Un expert ne peut pas etre juge et partie ,son boulot c'est d'expertiser et de ne peut vous obliger à rembourser ou quoi que soi.
L'acheteur a essaye le VL avant de l'acheter,il a bien regarde le C.T. ( il était vierge ) Sur le CT se n'est pas marqué "" ripage à droite ou autre ??
Et de plus ce VL avait combien de kms et d'années ,et également le prix .
Un acheteur n'a peut etre pas les moyens de s'acheter un VL neuf ou encore coté ,mais on doit savoir ce que l'on achète .
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Bonjour,
Ne craignez pas le tribunal, vous êtes dans votre droit, ne cédez pas. Vous ne pouvez pas être condamné, vous avez respecté la loi ! Ne remboursez rien car vous ne lui devez rien.
Si jamais il vous poursuit au tribunal, il sera débouté. Et ensuite, vous pourriez même le poursuivre pour procédure abusive.
Cordialement :)
Ne craignez pas le tribunal, vous êtes dans votre droit, ne cédez pas. Vous ne pouvez pas être condamné, vous avez respecté la loi ! Ne remboursez rien car vous ne lui devez rien.
Si jamais il vous poursuit au tribunal, il sera débouté. Et ensuite, vous pourriez même le poursuivre pour procédure abusive.
Cordialement :)
Il n'y a pas de vice caché dans la mesure où vous ignoriez l'éventuel problème dont parle votre client. De plus, je vous rappelle que vous avez vendu cette voiture en bonne et dûe forme avec son CT de moins de 6 mois, CT qui ne spécifiait pas ce problème.
Encore une fois, je pense que votre bonne foi est toute démontrée et sera reconnue devant un tribunal. Ne cédez pas à la pression de votre client, il n'y a pas de vice caché dans ce cas là !
Cordialement :)
Encore une fois, je pense que votre bonne foi est toute démontrée et sera reconnue devant un tribunal. Ne cédez pas à la pression de votre client, il n'y a pas de vice caché dans ce cas là !
Cordialement :)