Véhicule vendu avec CT et contesté

marco - 19 janv. 2010 à 11:57
 marco76620 - 20 janv. 2010 à 18:02
Bonjour,
jai vendu mon vehicule avec le ct et marquer sur la carte grise dans l etat l acheteur a fait excpertiser la voiture 1mois apres et il me reclame le remboursement de la voiture et les frait d assurance ect car l excpert a dit que la voiture tirer sur la droite donc dangereuse donc bonne pour la casse mais il a eu le ct ok donc que puije faire et ce que je risque car il me font des menaces merci de me repondre

6 réponses

Si vous avez un CT ok de moins de 6 mois à la date de vente de la voiture vous ne risquez rien.
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oui mais il la fait axcpertiser 1 mois apres et l excpert dit vehicule dangeureu et bon pour la casse il dit un vice cacher tire a droite donc il me demande de remboursser les frais moi je suis au rsa donc non solvable quesque je risque
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oui mais il la fait excpertiser et il dise que la voiture est dangereuse et que c est un vice cacher
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GrandCaribou Messages postés 28778 Date d'inscription mardi 23 décembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 19 novembre 2024 10 391
19 janv. 2010 à 12:51
Bonjour,

Vous ne risquez rien puisque vous avez fourni le CT de moins de 6 mois lors de la vente. Vous avez respecté la loi, vous n'êtes donc pas fautif.

Cordialement :)
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oui mais l excpert me dit que je doit remboursser le vehicule plus les frais car il dit que la voiture est non roulante pour la casse et esque je put deposer plainte a la police pour arcellement
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gerber1 Messages postés 15860 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 8 969
19 janv. 2010 à 13:49
Harcelement : NON
Un expert ne peut pas etre juge et partie ,son boulot c'est d'expertiser et de ne peut vous obliger à rembourser ou quoi que soi.
L'acheteur a essaye le VL avant de l'acheter,il a bien regarde le C.T. ( il était vierge ) Sur le CT se n'est pas marqué "" ripage à droite ou autre ??
Et de plus ce VL avait combien de kms et d'années ,et également le prix .
Un acheteur n'a peut etre pas les moyens de s'acheter un VL neuf ou encore coté ,mais on doit savoir ce que l'on achète .
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il avez 169000kms et 20 ans et non ce n etait pas marquer mais il me dise que je doit remboursser ou cest le tribunal
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GrandCaribou Messages postés 28778 Date d'inscription mardi 23 décembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 19 novembre 2024 10 391
20 janv. 2010 à 12:54
Bonjour,

Ne craignez pas le tribunal, vous êtes dans votre droit, ne cédez pas. Vous ne pouvez pas être condamné, vous avez respecté la loi ! Ne remboursez rien car vous ne lui devez rien.

Si jamais il vous poursuit au tribunal, il sera débouté. Et ensuite, vous pourriez même le poursuivre pour procédure abusive.

Cordialement :)
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je vous remerci mais vous ete sur de sa car il me dit un vis cachez et la voiture a 20ans 169000kms et je lui est vendu 750€ merci de me repondre
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GrandCaribou Messages postés 28778 Date d'inscription mardi 23 décembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 19 novembre 2024 10 391
20 janv. 2010 à 16:56
Il n'y a pas de vice caché dans la mesure où vous ignoriez l'éventuel problème dont parle votre client. De plus, je vous rappelle que vous avez vendu cette voiture en bonne et dûe forme avec son CT de moins de 6 mois, CT qui ne spécifiait pas ce problème.

Encore une fois, je pense que votre bonne foi est toute démontrée et sera reconnue devant un tribunal. Ne cédez pas à la pression de votre client, il n'y a pas de vice caché dans ce cas là !

Cordialement :)
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oui mais l excpert dit que la voiture est bonne pour la casse et que je doit remboursser et lui il est quand meme venue de paris au havre avec donc si elle est pas roulante et dangeureuse moi je ferais pas lalle retour avec
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