Autorite parental conjointe

dan71 - 15 janv. 2010 à 12:13
tarasouris Messages postés 4141 Date d'inscription lundi 4 août 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 21 janvier 2011 - 15 janv. 2010 à 17:58
Bonjour,suite au depart de ma concubine avec mes jumelles nous sommes passe devant le jaf pour le droit de visite le juge ma accorder le droit de visite chaque samedi et l autorite parental conjointe chaque samedi je ver chercher mes filles au domicile de la mere et lui demande de me passe leurs carnets de sante et de me tenir au courant des information medical des filles mon ex refuse de me les donner elle considere que je n ai aucun droit de lui demander sous preteste que c est elle qui a la garde des filles et quelle etait pas obliges de tenir au courant de la sante des filles sui je en droit de demander les carnets puije ecrire au juges pour lui indiquer son refu ou ouije porter plainte a la gendarmerie merci de vos reponse dan

6 réponses

je vous remercie je voi bien que les filles vont bien quand je l ai prend mais si il faut que je l ai emmene chez le medecine on ne sait jamais et surtout ce qui m inquiete le plus c est que mon ex e sujette a plusieurs allergies alimentaire dout ma crainte que mes filles soie allergique a certain aliments je ne voudrait pas l ai rendre malade
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Utilisateur anonyme
15 janv. 2010 à 12:49
Bonjour,

Si vous avez l'autorité conjointe, la mère de vos enfants se doit de vous informer de l'état de santé de vos filles et de TOUT d'ailleurs. (scolarité, etc)

Faites un courrier au JAF et envoyez la copie à votre ex, elle sera ainsi informée de vos démarches.

(Vous ne pourrez pas porter plainte pour cela)

Bien à vous,

R.
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tarasouris Messages postés 4141 Date d'inscription lundi 4 août 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 21 janvier 2011 1 077
15 janv. 2010 à 13:02
Bonjour ,


Le Juge vous a donné l'autorité parentale conjointe : ce paragraphe du jugement reprend-il par exemple les thèmes principaux relevant de cette autorité : la santé, la scolarité, la religion, etc ...

Car, bien entendu, tout enfant, lorsqu'il se déplace, doit être muni de son carnet de santé, de ses papiers d'identité ( pensez à vous faire établir le second livret de famille prévu en cas de séparation ) ... cela relève plus du bon sens, de son cartable et suivi scolaire, également !

Bien sûr, vous devez être tenu, ( et vous tenir de vous-même ) au courant de tous les aspects de l'éducation et de l'entretien de vos enfants ; la maman est en tort complet de prétendre que vous n'auriez aucun " droit " de vous mêler de la santé, des résultats scolaires, etc . Bien au contraire, vous avez autant de ces droits qu'elle-même, vérifier le bon suivi de santé, être informé de toute opération même bénine ; aller à l'école, vérifier le suivi scolaire ...
http://cozop.com/loic_brunetloic_brunet_lplm/code_civil_de_autorite_parentale_relativement_la_personne_de_enfant_art_371_371_371_371_371_371


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merci de vos conseille j ai fait refaire le livret de famille une apres notre separation le 13 janvier je suis aller voir mon medecin qui ai aussi celui de mes filles et ma indiquer qu il n avait pas vue les ville pour leurs visite donc je pense quelle a changer de medecin sans me tenir au courant a la prochaine visite de mes filles je vai lui redemander les carnets de sante et si elle refuse puis-je porter plainte a la gendarmerie . merci
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tarasouris Messages postés 4141 Date d'inscription lundi 4 août 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 21 janvier 2011 1 077
15 janv. 2010 à 13:40
Re -

Je ne crois pas que la gendarmerie recevrait une plainte dans ce genre ! ... C'est au J.A.F. qui a ordonné le jugement qu'il vous faut adresser un simple courrier, avec rappel des références du jugement, bien sûr, expliquant les difficultés d' exercice de l'autorité parentale que vous rencontrez . Il y a des précédents d' audiences où le JAF a précisé à la maman l'obligation de fournir carnet de santé, cartables, etc ...

Faites valoir le jugement, vos droits d'autorité parentale et le Code Civil, à la maman, par écrit, en lui exprimant officiellement vos légitimes demandes . Et adressez le tout au J.A.F.

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tarasouris Messages postés 4141 Date d'inscription lundi 4 août 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 21 janvier 2011 1 077
15 janv. 2010 à 17:58
Re
dan71 ,


C'est bien pour tout cela que les enfants, partout où ils sont amenés à séjourner, doivent être accompagnés de leur carnet de santé, entre autres ... Si une consultation médicale s'impose, il faut bien que le médecin que vous consulterez ait en main les éléments nécessaires aux soins : allergies, antécédents, etc ...

C'est donc du bon sens ! et dans l'intérêt des enfants eux-mêmes que ce carnet de santé doit les suivre ! Ne vous en tenez pas à " l'impression " qu'elles vont bien, tout simplement ... Leurs vaccins sont-ils à jour, quelles allergies ont été médicalement constatées, quel traitement ont-elles éventuellement à suivre, etc, autant de choses qu'il est tout à fait normal que vous même sachiez, ainsi que tout médecin qui aurait à intervenir !
Réclamez fermement les carnets à chaque déplacement, faites valoir les droits de l'autorité parentale, et si, faute de réponse de la maman, vous n'obtenez pas gain de cause, dans l'intérêt de vos enfants, transmettez le tout par un courrier au J.A.F.

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