Compromis avec un vendeur qui n'est pas propr
MARIN
-
MARIN -
MARIN -
Bonjour,
J' ai signé un compromis de vente avec une personne qui est lui même en compromis avec le véritable vendeur,
cet personne est en fait marchand de biens.
le vrai vendeur ne l'a pas engagé.
cet personne à dit au vrai propriétaire qu'il achetait le terrain pour lui, une parcelle de 800m², pour faire sa résidence principale.En fait il a partager le terrain en 2 parcelles de 400m² chacune et il a signé 2 compromis pour ces parcelles, donc moi.Tout ça sans être propriétaire, c' est hallucinant!!!
Quand nous l' avons rencontré il m' a dit qu'il était propriétaire des terrains donc nous avons signer un compromis devant notaire en juillet 2009,depuis ce monsieur n' est toujours pas propriétaire à ce jour(janvier2010) et entre temps j' ai découvert des vices cachés (sol argileux, se qui entraine des surcouts de construction).
En bref je ne veux plus faire affaire avec cet personne trop malhonnête.
Que puis faire sans aller devant les tribunaux et sans y laisser des plumes car j' ai versé chez le notaire 4900€ et au constructeur 2500€.
Je suis désespéré que quelqu'un me dise quoi faire et me vienne en aide.
merci par avance
J' ai signé un compromis de vente avec une personne qui est lui même en compromis avec le véritable vendeur,
cet personne est en fait marchand de biens.
le vrai vendeur ne l'a pas engagé.
cet personne à dit au vrai propriétaire qu'il achetait le terrain pour lui, une parcelle de 800m², pour faire sa résidence principale.En fait il a partager le terrain en 2 parcelles de 400m² chacune et il a signé 2 compromis pour ces parcelles, donc moi.Tout ça sans être propriétaire, c' est hallucinant!!!
Quand nous l' avons rencontré il m' a dit qu'il était propriétaire des terrains donc nous avons signer un compromis devant notaire en juillet 2009,depuis ce monsieur n' est toujours pas propriétaire à ce jour(janvier2010) et entre temps j' ai découvert des vices cachés (sol argileux, se qui entraine des surcouts de construction).
En bref je ne veux plus faire affaire avec cet personne trop malhonnête.
Que puis faire sans aller devant les tribunaux et sans y laisser des plumes car j' ai versé chez le notaire 4900€ et au constructeur 2500€.
Je suis désespéré que quelqu'un me dise quoi faire et me vienne en aide.
merci par avance
A voir également:
- Compromis avec un vendeur qui n'est pas propr
- Lettre de motivation vendeur débutant - Guide
- Non versement acompte compromis de vente - Forum Immobilier
- Separation apres signature compromis vente ✓ - Forum acheter un appartement
- Refus prorogation compromis de vente ✓ - Forum emprunt immobilier
- J'ai signé un compromis de vente mais je regrette - Forum Immobilier
2 réponses
Posez la question à votre notaire. Le fait que le vendeur ne soit pas en mesure de fournir l'acte de propriété doit suffire à rendre la promesse caduque. Vérifiez la promesse de vente. Il doit y figurer une date maximum pour la signature de l'acte définitif. Si la signature ne peut pas avoir lieu du fait du vendeur (il n'a pas le titre de propriété!), cela doit vous permettre de récupérer les 10% versés. En revanche ... pour la somme avancée avec le constructeur ... je ne sais pas.
La législation juridique et financière évolue en permanence...