Cabanon en bois zone verte avec permis
domiscooter
Messages postés
3
Date d'inscription
mercredi 13 janvier 2010
Statut
Membre
Dernière intervention
14 janvier 2010
-
13 janv. 2010 à 10:36
soleilen73 Messages postés 3652 Date d'inscription jeudi 30 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 septembre 2011 - 14 janv. 2010 à 13:48
soleilen73 Messages postés 3652 Date d'inscription jeudi 30 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 septembre 2011 - 14 janv. 2010 à 13:48
A voir également:
- Peut on construire une piscine en zone verte
- Justificatif zone tendue pdf - Guide
- Que peut on faire sur un terrain en zone verte - Forum Immobilier
- Suppression piscine impôts - Forum Impôts
- Peut-on obliger son voisin à construire un mur mitoyen - Guide
- Coût supprimer piscine ✓ - Forum Habitation
5 réponses
soleilen73
Messages postés
3652
Date d'inscription
jeudi 30 juillet 2009
Statut
Membre
Dernière intervention
3 septembre 2011
1 401
13 janv. 2010 à 10:57
13 janv. 2010 à 10:57
Bonjour, il y a un PLU, et c'est en mairie que vous obtiendez tous les détails .
soleilen73
Messages postés
3652
Date d'inscription
jeudi 30 juillet 2009
Statut
Membre
Dernière intervention
3 septembre 2011
1 401
14 janv. 2010 à 13:48
14 janv. 2010 à 13:48
re...oui en naturel ou agricole impossible d'y vivre.
domiscooter
Messages postés
3
Date d'inscription
mercredi 13 janvier 2010
Statut
Membre
Dernière intervention
14 janvier 2010
14 janv. 2010 à 10:22
14 janv. 2010 à 10:22
D'accord ... je pensais "contourner" justement la mairie, pour me prémunir en quelque sorte d'une réponse arbitraire, contre laquelle j'aurais eu éventuellement des arguments ...
soleilen73
Messages postés
3652
Date d'inscription
jeudi 30 juillet 2009
Statut
Membre
Dernière intervention
3 septembre 2011
1 401
14 janv. 2010 à 10:54
14 janv. 2010 à 10:54
Bonjour, dans ce cas vous pouvez obtenir copie du PLU soit communauté d'aglomération , soit DDEA, soit en Préfecture pour ne pas aller en mairie .
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question
domiscooter
Messages postés
3
Date d'inscription
mercredi 13 janvier 2010
Statut
Membre
Dernière intervention
14 janvier 2010
14 janv. 2010 à 12:42
14 janv. 2010 à 12:42
Et sur le PLU, je dois chercher le cabanon et voir sur quelle zone il est ? Par exple, s'il est en zone "à urbaniser" ou "zone agricole" ou encore "zone naturelle" ?
Dans ces 2 derniers cas, je pense que ce ne serait pas possible de l'habiter. Le fait qu'il ait un permis de construire ne devrait pas changer grand chose ....
Dans ces 2 derniers cas, je pense que ce ne serait pas possible de l'habiter. Le fait qu'il ait un permis de construire ne devrait pas changer grand chose ....