Vente d'une propriété bâtie
rapirima
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soleilen73 Messages postés 3652 Date d'inscription jeudi 30 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 septembre 2011 - 12 janv. 2010 à 18:30
soleilen73 Messages postés 3652 Date d'inscription jeudi 30 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 septembre 2011 - 12 janv. 2010 à 18:30
3 réponses
Si soleilen73 vous pose cette question c'est qu'il a besoin de le savoir avant de donner une réponse.
Si vous cherchez une réponse déja toute faite dans votre tête alors ne demandez rien
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soleilen73
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12 janv. 2010 à 15:27
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Bonjour, dans quelle zone du PLU se trouve votre propriété ?
rapirima
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12 janvier 2010
12 janv. 2010 à 16:15
12 janv. 2010 à 16:15
Ce n'est pas la réponse à mes questions, cela ne peut pas m'aider, merci .
rapirima
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12 janvier 2010
12 janv. 2010 à 17:39
12 janv. 2010 à 17:39
patrick me demande où est située la propriété bâtie, cequi n'a rien à voir avec le droit des citoyens de se défendre contre une municipalité qui veut racheter ce bien comme un terrain non constructible alors que sur ce terrain est construit une maison d'environ 170 m2!!! merci de comprendre.
soleilen73
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3 septembre 2011
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12 janv. 2010 à 18:30
12 janv. 2010 à 18:30
Bonjour, ma question est simple je ne demande pas le nom du village, mais la zone où est située votre maison dans le PLU, par exemple : zone U ? ou zone Ue ? ou zone Uep ? là est ma question, mais vous n'êtes pas obligé de répondre et vous n'aurez pas la réponse c'est tout.