Protection des compositions
Matay
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Harrap -
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Bonjour,
J'ai créé un groupe de rock et nous avons nos propres composition (instrumental + paroles) et je voudrai pouvoir les protéger (j'ai pas envie qu'on me les piques =s).
J'ai entendu dire qu'on pouvait par exemple envoyer les paroles et la musique par recommandé et ne jamais l'ouvrir et que comme ça en cas de litige on peut s'en servir. Est-ce fiable ?
Sinon on m'a parlé d'un autre moyen de protection des compositions, c'était de les jouer dans 5 endroit différent et de faire signé la "set list" par le patron des lieux. Même question, qu'est-ce que ça vaut juridiquement ?
Si vous connaissez d'autres moyen de protéger des compositions musical, je suis intéressé.
Cdt, Matt.
(Désolé, je ne savais ou mettre mon poste)
J'ai créé un groupe de rock et nous avons nos propres composition (instrumental + paroles) et je voudrai pouvoir les protéger (j'ai pas envie qu'on me les piques =s).
J'ai entendu dire qu'on pouvait par exemple envoyer les paroles et la musique par recommandé et ne jamais l'ouvrir et que comme ça en cas de litige on peut s'en servir. Est-ce fiable ?
Sinon on m'a parlé d'un autre moyen de protection des compositions, c'était de les jouer dans 5 endroit différent et de faire signé la "set list" par le patron des lieux. Même question, qu'est-ce que ça vaut juridiquement ?
Si vous connaissez d'autres moyen de protéger des compositions musical, je suis intéressé.
Cdt, Matt.
(Désolé, je ne savais ou mettre mon poste)
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2 réponses
"Sinon on m'a parlé d'un autre moyen de protection des compositions, c'était de les jouer dans 5 endroit différent et de faire signé la "set list" par le patron des lieux. Même question, qu'est-ce que ça vaut juridiquement ? "
Ne pas oublier l'inscription/déclaration à la SACEM dans la foulée...
Pour le recommandé auto-envoyé et non ouvert il sera considéré comme un "début de preuve" en cas de litige, ce qui est toujours bon à prendre... et largement suffisant lorsqu'on débute.
Ne pas oublier l'inscription/déclaration à la SACEM dans la foulée...
Pour le recommandé auto-envoyé et non ouvert il sera considéré comme un "début de preuve" en cas de litige, ce qui est toujours bon à prendre... et largement suffisant lorsqu'on débute.
La législation juridique et financière évolue en permanence...