Portail et droit de passage
lara
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paysan -
paysan -
Bonjour,
nous avons acheté une maison en premiére position avec une servitude soit un droit passage pour la seconde maison, nos voisins veulent poser un portail à leur entrée et me demande d'enlever le notre (ma propriété ne serait plus cloturée) pour qu'ils n'ont pas à passer 2 portails, le notre existait déja à l'achat des maisons. Suis je dans l'obligation de l'enlever à cause du droit de servitude ou par rapport à son existence fait il parti de la servitude???? et il serait de mon choix de l'enlever ou non???
merci pour vos aides
nous avons acheté une maison en premiére position avec une servitude soit un droit passage pour la seconde maison, nos voisins veulent poser un portail à leur entrée et me demande d'enlever le notre (ma propriété ne serait plus cloturée) pour qu'ils n'ont pas à passer 2 portails, le notre existait déja à l'achat des maisons. Suis je dans l'obligation de l'enlever à cause du droit de servitude ou par rapport à son existence fait il parti de la servitude???? et il serait de mon choix de l'enlever ou non???
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2 réponses
bonjour,
que votre voisin mette un portail chez lui pour fermé sa propriété ne vous oblige en aucun cas à enlevé le votre. s'il decide de mettre son portail tres bien, c'est son probleme s'il doit en ouvrir deux pour rentrer chez lui. surtout n'enlever pas votre portail vous avez tout à fait le droit de fermer votre propriété, si vous l'enlevé et que par la suite vous décidez de le remettre vous risqué d'être embéte par votre voisin. vous n'avez pas à vous plier à sa volonté car il souhaite se simplifier la vie, il n'a qu'a pas mettre de portail si cela l'embete d'en ouvrir 2 pour rentrer chez lui.
cordialement
que votre voisin mette un portail chez lui pour fermé sa propriété ne vous oblige en aucun cas à enlevé le votre. s'il decide de mettre son portail tres bien, c'est son probleme s'il doit en ouvrir deux pour rentrer chez lui. surtout n'enlever pas votre portail vous avez tout à fait le droit de fermer votre propriété, si vous l'enlevé et que par la suite vous décidez de le remettre vous risqué d'être embéte par votre voisin. vous n'avez pas à vous plier à sa volonté car il souhaite se simplifier la vie, il n'a qu'a pas mettre de portail si cela l'embete d'en ouvrir 2 pour rentrer chez lui.
cordialement
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