Affichage permis de construire
abdel
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soleilen73 Messages postés 3653 Statut Membre -
soleilen73 Messages postés 3653 Statut Membre -
Bonjour,
bonsoir
j ai un petit soucis j espere trouver quelqu un qui pourra m aider
voila mon probleme j ai trouver un terrain pour construire ma maison nous avons signé le compromis chez le notaire au mois de mai 2009
obtenu le permis de construire en aout 2009
signature definitive chez le notaire prevu pour le 23 decembre 2009 j ai recu cette semaine un courrier de chez le notaire me demandant le procés verbal de l huissier pour l affichage du permis de construire en sachant que j ai bien afficher mon permis des l obtention cela fait 4 mois et il et toujours afficher en respectant tout ce qui et demander je n ai pas fait constater par un huissier qu ce que je risque etant donner que le recours au tiers et passer et pas eu de souci a ce niveau personne na contester le permis
aider moi svp cela me travail beaucoup merci de m aider
bonsoir
j ai un petit soucis j espere trouver quelqu un qui pourra m aider
voila mon probleme j ai trouver un terrain pour construire ma maison nous avons signé le compromis chez le notaire au mois de mai 2009
obtenu le permis de construire en aout 2009
signature definitive chez le notaire prevu pour le 23 decembre 2009 j ai recu cette semaine un courrier de chez le notaire me demandant le procés verbal de l huissier pour l affichage du permis de construire en sachant que j ai bien afficher mon permis des l obtention cela fait 4 mois et il et toujours afficher en respectant tout ce qui et demander je n ai pas fait constater par un huissier qu ce que je risque etant donner que le recours au tiers et passer et pas eu de souci a ce niveau personne na contester le permis
aider moi svp cela me travail beaucoup merci de m aider
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4 réponses
--
as tu pris des photos?
il y a la date dessus
je sais pas si la declaration en mairie suffit?
tu constuit qd?si c'est plus de 2 mois fais des photos
sinon un constat c'est pas la mer a boire
la vie est pleine d'interrogations et d'incertitudes
car tout bouge change se transforme
as tu pris des photos?
il y a la date dessus
je sais pas si la declaration en mairie suffit?
tu constuit qd?si c'est plus de 2 mois fais des photos
sinon un constat c'est pas la mer a boire
la vie est pleine d'interrogations et d'incertitudes
car tout bouge change se transforme
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alors raconte!!
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car tout bouge change se transforme
alors raconte!!
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car tout bouge change se transforme
Bonjour, l'huissier n'étant pas obligatoire le recours des tiers est passé, et l'affichage en mairie vous sera confirmé par le maire , correspondant à l'arrêté du maire que vous avez reçu, et l'affichage que vous avez fait sur le terrain. Vous n'avez aucun souicis à avoir, vous êtes conforme à la loi .
La législation juridique et financière évolue en permanence...
non je n ai pas pris de photos et je prevoi de construire debut janvier car ses une auto construction
en faite ma question et est ce que au niveau de la loi et ton obliger de passer par un huissier si oui qu es ce que je risque et le jour de la signature prevu le 23 decembre 2009 va t on pouvoir signé ou il nous faut absolument ce procés verbal
merci de votre aide
alors il ya quelqu un qui peut m aidez pour y voir plus clair
merci par avance
merci par avance