Dfifférence sur superficie du terrain

Manou - 12 déc. 2009 à 13:01
roger83600 Messages postés 3945 Date d'inscription jeudi 28 mai 2009 Statut Membre Dernière intervention 27 décembre 2019 - 12 déc. 2009 à 13:09
Bonjour,
Je refais mon message, car je l'ai perdu.
Historique, le 19/05/07 nous achetons et signons chez le notaire, l'acte de propriété de notre nouvelle acquisition.
Une maison construite sur 2900m². sur deux parcelles cadastrées
: l'une de 706 m²
l'autre 2194m²
total 2900m²
tout heureux de cette nouvele acquisition, de retour de chez le Notaire, nous commençons à nettoiyer notre terrain. Quelle ne fut pas notre surprise, immondice, parpaings, tuiles d'amiante, et pour clôre le tout, notre voisin, nous remercie de nettoyer son terrain.( sur parcelle de 706 m²)
Apès plus amples questionnements, ce Monsieur, nous annonce que nous sommes sur son terran. Il est en procès avec notre Vendeur, pour récupérer sa partie de terran, lui même très fatigué il ne peut pus s'occuper de l'entretien de son terrain, il veut vendre récupérer son bien qui constitue sa propriété.
Le jour, de la signature
Nous avons contacté le notaire qui nous a proposé de signer un acte complétif, notre vendeur a tout simplement OMIS DE SIGNALER CE LITIGE !!!!!
Notre parcelle de 706m² s'est ,trznsformé en 616² = différence de 90m².
cet acte complétif précisait,que nous achetions un bien de 2900 m², donc aucune modifcatiob, sur l'acte et sur le cadastre. Alors, qu'un expert Géomètre avait été nommé pour recifier le bornage. Nous n'avions pas connaissance de ce document. En effet dans cet acte comlplétif nous acceptions que la haie ( haute de 2,5m) soit déplacée, Nous avons appris à la lecture du rapport de ce Géomèt, que la parcelle avait perdu 90m².
La haie ne fut pas déplacée
, elle fut arrachée et remplacée par des petits cuprésisus. :
Nous vous demandons :
Notre Notaire n'aurait- i lpas du, nous signaler que l'acte notarié comportait une erreur quant à la superficie de notre acquisition? Il nous manque 90m² sur une de deux parcelles achetées
Question : Ya t-il une juris prudence qui peut répondre à ce que nous pensons que cet un dol?
Toutes vos réponses seront les bienvenues. Cette acquisition représente toutes les économies de +de 40 ans de vie active
Merci à tous. bonnes fêtes.
MANOU

1 réponse

roger83600 Messages postés 3945 Date d'inscription jeudi 28 mai 2009 Statut Membre Dernière intervention 27 décembre 2019 795
12 déc. 2009 à 13:09
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la res^ponsbilite du notaire semble engagee


il a une assura,ce pour vous peyer des 90m2 manquants 

la vie est pleine d'interrogations et d'incertitudes
car tout bouge change se transforme
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