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9 réponses
à qui demander mon attestation de sécurité sociale, j ai cessé l'activité de l'aotoentreprise mais j'en dépend encore jusqu'à une certaine date...
Il ne doit plus utiliser sa carte vitale de la sécu telle quelle : il doit se déplacer dans un centre de sécu et essayer de mettre sa carte à jour ..... si elle affiche RSI , c' est tout bon , mais si elle refuse de se mettre à jour , il ne faut plus l' utiliser et attendre que le RSI se manifeste pour vous en faire parvenir une nouvelle..
j'ai le meme probleme et en plus mon épouse qui était sous ma couverture sociale ne l'est plus!
je souhaiterais savoir si notre dossier sécurité sociale qui à disparu de leurs dossiers est repris en totalité par le RSI! sachant que je suis moi meme retraité et donc je ne sais meme pas si nous sommes encore assurés tous les deux!je téléphone a droite et à gauche,le dernier conseil a été d'abandonner mon statut auto Entrepreneur et revenir a l'affilation Sécurité sociale????je ne comprend pas très bien! je ne pourrai plus faire de facture et il en n'est pas question! sinon travail au noir avec des particuliers,ce que je veux éviter!complexe et pas clair le système!!!!!
je souhaiterais savoir si notre dossier sécurité sociale qui à disparu de leurs dossiers est repris en totalité par le RSI! sachant que je suis moi meme retraité et donc je ne sais meme pas si nous sommes encore assurés tous les deux!je téléphone a droite et à gauche,le dernier conseil a été d'abandonner mon statut auto Entrepreneur et revenir a l'affilation Sécurité sociale????je ne comprend pas très bien! je ne pourrai plus faire de facture et il en n'est pas question! sinon travail au noir avec des particuliers,ce que je veux éviter!complexe et pas clair le système!!!!!
Que faire si le RSI transforme le statut auto entrepreneur en activité artisanal?
Il semblerait que je soit en illégalité car depassement de plafond sur deux mois selon le calcul qu'ils ont effectué au prorata sur 365 jours. Du coup le pourcentage n'est plus le même et les sommes demandé depassent mon rendement. Je n'ai jamais reçu la notification me demandant de m'enregistrer à la chambre des commerces pour obtenir un KBIS.
Je suis retraité et il semblerait qu'il n'est pas possible qu'ils procèdent de la sorte.
Ai je une chance de m'en sortir en remplissant un dossier d'aide juridictionnel.
Merci de m'aider si vous savez comment procéder pour éviter tout cela.
C'est très urgent. Je ne peut plus ouvrir de statut auto entrepreneur sous la même antite et ne peut pas poursuivre avec autant de charges.
Il semblerait que je soit en illégalité car depassement de plafond sur deux mois selon le calcul qu'ils ont effectué au prorata sur 365 jours. Du coup le pourcentage n'est plus le même et les sommes demandé depassent mon rendement. Je n'ai jamais reçu la notification me demandant de m'enregistrer à la chambre des commerces pour obtenir un KBIS.
Je suis retraité et il semblerait qu'il n'est pas possible qu'ils procèdent de la sorte.
Ai je une chance de m'en sortir en remplissant un dossier d'aide juridictionnel.
Merci de m'aider si vous savez comment procéder pour éviter tout cela.
C'est très urgent. Je ne peut plus ouvrir de statut auto entrepreneur sous la même antite et ne peut pas poursuivre avec autant de charges.
marylou.
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27 nov. 2013 à 06:56
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prendre un expert comptable
D'accord, j'irai voir mercredi à la pharmacie, ils ont une borne pour les cartes vitales.
j'essairai de la mettre à jour pour voir ce qui est écrit.
mais si ça marche (la mise à jour) c que c bon ?
et pour l'attestation de la sécu je donne quoi ? il me la faut pour une mutuelle.
j'essairai de la mettre à jour pour voir ce qui est écrit.
mais si ça marche (la mise à jour) c que c bon ?
et pour l'attestation de la sécu je donne quoi ? il me la faut pour une mutuelle.
A titre d' exemple , je n' ai pas pu mettre ma carte vitale à jour pour la transformer du RSI vers la sécu ( le sens inverse de votre mari ) .... la sécu m' a gardé la carte vitale du RSI et m' en a envoyé une nouvelle .
Dans votre cas , vous mettez votre carte vitale à jour .... si elle est encore sécu après la mise à jour , elle est inutilisable et vous devez en demander une au RSI .
Une carte vitale c' est comme un badge d' une entreprise , si vous changez d' entreprise , il faut changer de badge ( sauf si l' informatique permet de changer le nom de l' entreprise sur le badge )
Dans votre cas , vous mettez votre carte vitale à jour .... si elle est encore sécu après la mise à jour , elle est inutilisable et vous devez en demander une au RSI .
Une carte vitale c' est comme un badge d' une entreprise , si vous changez d' entreprise , il faut changer de badge ( sauf si l' informatique permet de changer le nom de l' entreprise sur le badge )
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Il ne faut plus qu' il y est un doute dans votre esprit : il ne dépend plus de la sécu : il dépend totalement du RSi .
S ' il n' a pas d' attestation du RSI ( ce qui serait surprenant depuis 1 an ) , vous devez vous adressez soit aux mutuelles du soleil soit au siège du RSI dont il dépend .
S ' il n' a pas d' attestation du RSI ( ce qui serait surprenant depuis 1 an ) , vous devez vous adressez soit aux mutuelles du soleil soit au siège du RSI dont il dépend .
ah d'ccord.
je vous remercie beaucoup c'est déjà plus clair.
mais donc il dépend entièrement du RSI pour la sécu. C'est eux qui gèrent.
Mais la carte vitale lui avait été adréssé à l'époque où il était salarié et par la sécu des salariés.
mais cette carte est automatiquement transféré sur le compte du rsi ? car vous m'avez dit que normalement elle est liée au RSI maitnenant.
je vous remercie beaucoup c'est déjà plus clair.
mais donc il dépend entièrement du RSI pour la sécu. C'est eux qui gèrent.
Mais la carte vitale lui avait été adréssé à l'époque où il était salarié et par la sécu des salariés.
mais cette carte est automatiquement transféré sur le compte du rsi ? car vous m'avez dit que normalement elle est liée au RSI maitnenant.
Bonjour à tous ,
Moi j'ai une question en rapport avec le sujet mais c'est assez compliqué.
J'ai commencé ma micro entreprise en 2009 et depuis septembre 2010 j'ai commencer une formation en apprentissage mais je continue ma sociétés complément de revenue le weekend (j'ai pas une trés grosse activités)
donc je suis au régime RSI mais depuis septembre je cotise au RSI et au régime cpam , mais je renvoie toujours mes feuille au RSI
est il possible de ne souscrire que un seul régime et celui qui m'intéresse c'est la Cpam donc ne plus avoir dans mes charges sociales la partie secu.
Cordialement
Moi j'ai une question en rapport avec le sujet mais c'est assez compliqué.
J'ai commencé ma micro entreprise en 2009 et depuis septembre 2010 j'ai commencer une formation en apprentissage mais je continue ma sociétés complément de revenue le weekend (j'ai pas une trés grosse activités)
donc je suis au régime RSI mais depuis septembre je cotise au RSI et au régime cpam , mais je renvoie toujours mes feuille au RSI
est il possible de ne souscrire que un seul régime et celui qui m'intéresse c'est la Cpam donc ne plus avoir dans mes charges sociales la partie secu.
Cordialement
AsdePik
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31 janv. 2011 à 21:49
31 janv. 2011 à 21:49
Bonjour,
C'est strictement impossible en l'état : en ayant plusieurs activités on cotise à autant de régimes de Sécurité Sociale.
Vous êtes aujourd'hui considéré comme prestataire par le RSI. Pour basculer vers le régime général il faudra compter l'équivalent de 2 DCR pour déterminer l'activité qui génère le plus de revenus et qui prendra ainsi en charge votre protection sociale.
Si vous deviez dépendre à nouveau du régime général, vos cotisations santé RSI feront l'objet d'un ajustement en étant alignées sur votre revenu réel après abattement du CA et non la base minimale équivalent à 40% du plafond de la Sécurité Sociale.
Des infos utiles ici : http://independants-tns.fr/forum/cumul-statut-salarie-tns-t27.html
AsdePik
C'est strictement impossible en l'état : en ayant plusieurs activités on cotise à autant de régimes de Sécurité Sociale.
Vous êtes aujourd'hui considéré comme prestataire par le RSI. Pour basculer vers le régime général il faudra compter l'équivalent de 2 DCR pour déterminer l'activité qui génère le plus de revenus et qui prendra ainsi en charge votre protection sociale.
Si vous deviez dépendre à nouveau du régime général, vos cotisations santé RSI feront l'objet d'un ajustement en étant alignées sur votre revenu réel après abattement du CA et non la base minimale équivalent à 40% du plafond de la Sécurité Sociale.
Des infos utiles ici : http://independants-tns.fr/forum/cumul-statut-salarie-tns-t27.html
AsdePik
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