Démolition d'un mur suite erreur remembrement
lutin07
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2 déc. 2009 à 15:57
soleilen73 Messages postés 3652 Date d'inscription jeudi 30 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 septembre 2011 - 3 déc. 2009 à 10:56
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soleilen73
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2 déc. 2009 à 16:22
2 déc. 2009 à 16:22
Bonjour, le géomètre étant passé, le 1 mètre est de quel côté, le mur est chez vous, ou chez le voisin qui peut être la commune ?
3 déc. 2009 à 10:45
Merci
3 déc. 2009 à 10:56