Pouvoir du Conseil d'Administration ?

Clairette - 17 nov. 2009 à 10:32
picsharp Messages postés 1312 Date d'inscription mercredi 5 août 2009 Statut Membre Dernière intervention 27 novembre 2011 - 17 nov. 2009 à 11:31
Bonjour,

savez vous si le Conseil d'administration d'une association peut s'opposer au licenciement d'un salarié (sur la volonté du directeur) ??
Merci d'avance de vos réponses, ou au moins éclairages sur la position d'un CA dans un tel cas

3 réponses

prisme social Messages postés 772 Date d'inscription mardi 2 juin 2009 Statut Membre Dernière intervention 19 juillet 2010 444
17 nov. 2009 à 10:58
Bonjour

merci de vous reporter aux statuts ou bien encore au réglement intérieur de l'association qui précise les pouvoirs du CA...

c'est vraiment pas pour botter en touche mais chaque association a son fonctionnement propre et hormis ces sources fiables toutes les informations qui vous seront donné manqueront de discernement...

bonne journée
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bon ben merci je vais voir si je peux trouver
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picsharp Messages postés 1312 Date d'inscription mercredi 5 août 2009 Statut Membre Dernière intervention 27 novembre 2011 392
17 nov. 2009 à 11:31
le directeur est embauché par le C.A. ou le président du C.A.
il faut voir s'il a pouvoir pour licencier un salarié...
Chez nous, ce n'est pas le cas, (je n'ai pas le droit, hormis licencier les personnes sous contrats aidés)

et je ne le ferais pas sans leur en parler si j'en avais la possibilité...
une asso, on la dirige suivant les instructions du C.A. représenté bien souvent par son président
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