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2 réponses
bonjour, nous n'avons pas signé de contrat avec notre architecte,
La seule chose écrite qu'il y a est une proposition d'honoraire dume signé de notre part; cette proposition d'honoraire stipule uniquement le tarif HT des differentes prestations jusqu'a l'établissement du PC .
Ce qu'il faut bien comprendre est que notre refus de permis est dû au fait que notre architecte n'a pas tenu compte d'un certain article du PLU de notre commune ...
La seule chose écrite qu'il y a est une proposition d'honoraire dume signé de notre part; cette proposition d'honoraire stipule uniquement le tarif HT des differentes prestations jusqu'a l'établissement du PC .
Ce qu'il faut bien comprendre est que notre refus de permis est dû au fait que notre architecte n'a pas tenu compte d'un certain article du PLU de notre commune ...