Sapin

titi -  
soleilen73 Messages postés 3653 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour,j ai acheter un terrain a mon beau pere il y a 5 ans celui ci avait plante des sapins a 2 metres de la cloture en 1972 mon voisin qui a fait construire sa maison pres de mes sapins il y a environ 12 ans il possede 10000 metres carre de terrain il me met au tribunal il demande d'abattre mes sapins et demande en plus 10000 euro pour sa toiture du aux aiguilles de sapins peut il obtenir gains de cause merci de votre reponse

2 réponses

soleilen73 Messages postés 3653 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   1 405
 
Bonjour, si vous indiquez bien" à deux mètres "de votre limite de propriété, avec votre voisin , vous pouvez avoir des arbres de grandes hauteurs sans être inquiété ! Aucune chance pour lui , il en sera pour ces frais et sera condamné. Pour vous défendre, avisez votre assureur, et il va mettre en place votre défense recours, de votre habitation, il vous indiquera leur avocat, qui vous rencontrera et sera réglé par eux . Sauf si vous l'avez déjà fait !
(Voir pour vous rassurer l'article 671 du code civil .)
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ceci
 
Bonjour,
j'ajouterais que votre voisin est en droit de vous obliger à élaguer les branches qui dépassent au dessus de son terrain. Il est préférable pour lui que vous puissiez l'en dissuader, parce que cette façon de faire rend la vue sur vos arbres horrible depuis son terrain (il serai alors bien puni), depuis votre terrain (sauf configuration très particulière) c'est beaucoup moins gênant.
Essayez de l'en dissuader absolument, parce qu'il est impossible de revenir en arrière, la plupart des conifères ne repoussent pas après élagage, ou très peu et la forme donnée reste.

Un conseil : soit vous passez par un expert en aménagement paysager (c'est cher), sinon voyez si vous ne pouvez pas éliminer certaines branches trop importantes en les coupant au ras du tronc. Tout en gardant une forme harmonieuse aux arbres.
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soleilen73 Messages postés 3653 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   1 405
 
Bonsoir, là vous parlez de l'article 673, du même code, sans savoir si Une branche dépasse ! ! ! Laissez celui qui a posé Sa question s'exprimer .
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