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celinou06 Messages postés 2 Statut Membre -  
soleilen73 Messages postés 3653 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour,
merci beaucoup pour la rapidité de votre réponse mais nous il s'agit d'un document d'arpentage, le bornage a déjà été effectué. Et qu'est-ce qu'unCU et un DP ?
Merci

1 réponse

Réponse 1 / 1
soleilen73 Messages postés 3653 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   1 405
 
re...CU certificat d'urbanisme , DP déclaration préalable.
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