A voir également:
- Nous avons bâti et nous nous separons
- Debroussaillage terrain non bati - Guide
- Revenu cadastral terrain non bâti - Guide
- Distance entre un batiment agricole et une maison d'habitation - Forum Construire une maison
- Obligation de débroussaillement terrain voisin - Forum copropriété
- Nature de l'immeuble bati ✓ - Forum revenus fonciers
3 réponses
Utilisateur anonyme
12 nov. 2009 à 19:29
12 nov. 2009 à 19:29
bonjour : Le terrain a été acheté en commun ???
Vous dites "j'ai bâti", c'était vous le maçon ???
On n'a pas les renseignements essentiels, mais elle a des droits qu'il est difficile d'évaluer vu qu'on ne sait même pas à qui appartient le terrain : bien propre de l'un : donnation, héritage, ou achat en commun...
Vous dites "j'ai bâti", c'était vous le maçon ???
On n'a pas les renseignements essentiels, mais elle a des droits qu'il est difficile d'évaluer vu qu'on ne sait même pas à qui appartient le terrain : bien propre de l'un : donnation, héritage, ou achat en commun...
LUDO2910
Messages postés
1
Date d'inscription
jeudi 12 novembre 2009
Statut
Membre
Dernière intervention
12 novembre 2009
12 nov. 2009 à 20:37
12 nov. 2009 à 20:37
JE SUIS PAS LE MACON
nous avons construit par un constructeur et nous avons acheté le terrain ensemblepar contre lors de son depart ,elle m a fait un document comme quoi elle ne me reclamerai rien,vaut il quelque chose ce document
moi m en suis tenu au document que l on avait fait ensemble et ai tenu ma parole c est a dire lui ai laisse prendre tout les meubles
nous avons construit par un constructeur et nous avons acheté le terrain ensemblepar contre lors de son depart ,elle m a fait un document comme quoi elle ne me reclamerai rien,vaut il quelque chose ce document
moi m en suis tenu au document que l on avait fait ensemble et ai tenu ma parole c est a dire lui ai laisse prendre tout les meubles
Utilisateur anonyme
12 nov. 2009 à 20:51
12 nov. 2009 à 20:51
bonjour : De toutes façons, elle peut revenir quand elle veut sur sa parole, mais de toutes façons, il faudra régulariser les choses. Car fiscalement et officiellement, elle est propriétaire de la moitié de la part que vous avez payé jusque là.
Donc, il faut absolument régulariser rapidement, car maintenant sa part est plus petite que dans 5 ans par exemple.
Je suppose que vous seul allez continuer de payer le crédit.
Il faut rapidement prendre le conseil d'un notaire, plus vous attendrez, plus vous serez perdant.
Ce qui vous appartient, c'est ce que vous avez payé jusque là, et sur cela elle a droit à la moitié.
Et il faut régulariser si elle ne veut pas de la maison, il faut que vous deveniez officiellement le seul propriétaire, et notamment du point de vue fiscal. Seul le notaire peut vous conseiller au mieux.
Si vous ne faites rien, c'est une bombe à retardement, car elle va réfléchir, ou bien quelqu'un la fera réfléchir et la convaincra de ne pas en rester là.
Le papier qu'elle vous a fait ne peut pas être valable puisque pour vous laisser sa part, il faut que ça passe devant notaire..
Donc, il faut absolument régulariser rapidement, car maintenant sa part est plus petite que dans 5 ans par exemple.
Je suppose que vous seul allez continuer de payer le crédit.
Il faut rapidement prendre le conseil d'un notaire, plus vous attendrez, plus vous serez perdant.
Ce qui vous appartient, c'est ce que vous avez payé jusque là, et sur cela elle a droit à la moitié.
Et il faut régulariser si elle ne veut pas de la maison, il faut que vous deveniez officiellement le seul propriétaire, et notamment du point de vue fiscal. Seul le notaire peut vous conseiller au mieux.
Si vous ne faites rien, c'est une bombe à retardement, car elle va réfléchir, ou bien quelqu'un la fera réfléchir et la convaincra de ne pas en rester là.
Le papier qu'elle vous a fait ne peut pas être valable puisque pour vous laisser sa part, il faut que ça passe devant notaire..