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1 réponse
On souscrit à un contrat. On parle de souscription à un contrat lorsqu'un acte est établi entre deux (ou plus) entités. Cette souscripion est matérialisée par la signature de chaque intervenant. Pour une assurance vie, le client souscrit un contrat avec une compagnie d'assurances.
Ensuite, chaque virement ou prélèvement en faveur du contrat d'assurance vie ne sont pas des contrats en eux mêmes mais sont des éléments du contrat initialement conclu.
Si ces versements doivent être modifiés (en plus, en moins, à une date différente...), il faut modifier le contrat par la souscription d'un avenant au contrat.
Espérant avoir été assez clair.
Ensuite, chaque virement ou prélèvement en faveur du contrat d'assurance vie ne sont pas des contrats en eux mêmes mais sont des éléments du contrat initialement conclu.
Si ces versements doivent être modifiés (en plus, en moins, à une date différente...), il faut modifier le contrat par la souscription d'un avenant au contrat.
Espérant avoir été assez clair.
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