Taille de lilas en limte de propriété
flyingsly
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Foyer Messages postés 19082 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
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Bonjour,
j'ai taillé des lilas à environ 1,20m de hauteur, sans rentrer dans la propriété du voisin, ces lilas poussent chez lui et déborde largement chez moi, nous avions évoquer le sujet en début d'été alors que ceux ci n'avait signé qu'une promesse d'achat. cette coupe intervien sans demande ecrite recommandée de ma part. Je pensait bien faire, les propriétaire sont visblement excédé malgré une occupation partielle des lieux (week-end) et de ne pas avoir été averti. j'ai pris en charge les frais de la taille, sachant que la haie de lilas est tres ancienne, la pousse sera à mon sens rapide. ma question est la suivante: il va entammer une procédure avec dépot de plainte, qu'est ce que je risque?
merci de vos réponse
j'ai taillé des lilas à environ 1,20m de hauteur, sans rentrer dans la propriété du voisin, ces lilas poussent chez lui et déborde largement chez moi, nous avions évoquer le sujet en début d'été alors que ceux ci n'avait signé qu'une promesse d'achat. cette coupe intervien sans demande ecrite recommandée de ma part. Je pensait bien faire, les propriétaire sont visblement excédé malgré une occupation partielle des lieux (week-end) et de ne pas avoir été averti. j'ai pris en charge les frais de la taille, sachant que la haie de lilas est tres ancienne, la pousse sera à mon sens rapide. ma question est la suivante: il va entammer une procédure avec dépot de plainte, qu'est ce que je risque?
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La législation juridique et financière évolue en permanence...
les racines des lilas sont là de puis longtemps, ils font office de separateur de propriété, par contre avec le temps les racines et branches débordent largement chez nous.
ces lilas sont donc sur la limite séparative sans resepecté de distance d'ecart comme le prévoit le code civile.
croyant bien faire dans l'entretien que je prennait en charge...je me suis permis d'effectuer cette taille à 1,20 à peu pret de haut.
ceux ci sont sur le point de déposé plainte et d'entemmer une procédure.