Mur privé et futur mur plus palissade
pol29
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30 oct. 2009 à 18:03
soleilen73 Messages postés 3652 Date d'inscription jeudi 30 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 septembre 2011 - 31 oct. 2009 à 17:37
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soleilen73
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30 oct. 2009 à 22:20
30 oct. 2009 à 22:20
Bonsoir votre mur est à vous , et le sien sera à lui, il n'y a pas de mitoyenneté dans ce cas, l'axe du bornage passant entre les deux .
31 oct. 2009 à 13:19
31 oct. 2009 à 17:37