Nuisance sonore appartement,bar et restaurant
rouki64
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nobruit -
nobruit -
Bonjour,
Je suis étudiant et vient d'emménager dans un studio dans le centre de Toulouse. Depuis que je suis installé je me suis rendu compte que mon appartement était particulièrement bruyant a cause d'une part de la mauvaise isolation phonique de mon appartement et d'autre part de son emplacement.
Tout d'abord en ce qui concerne l'isolation de mon appartement qui stipulait particulièrement que l'endroit était "calme" dans l'annonce de l'agence et, alors même qu'il y a un double vitrage j'entends pourtant distinctement les conversations qu'il y a dans ma cour (je suis au premier étage). quels sont mes droits ? Y a t'il une possibilité de démontrer un quelconque vice qui pourait me permettre de résilier mon bail (sans attendre trois mois et si possible récupérer les frais d'agence...) ?
De plus, j'habite en face d'un restaurant et derrière un bar qui faits des concerts deux a trois fois par semaine en dehors de son activité "normale" et des nuisances classiques acceptables. Bien entendu c'est particulièrement bruyant, puisque les concerts commencent vers 18h-19h et ne finissent qu'a 2h du matin (heure légale de fermeture, non ?) je précise que j'entends nettement chacun des instruments mais je n'ai pas d'appareil mesurant les décibels... Les deux activités (bar et restaurant) ont la particularité de laisser grand ouvert leur fenetres, existe-t-il au moins une loi qui peut les contraindre à fermer ceux ci afin d'atténuer le bruit ?
Je suis étudiant et vient d'emménager dans un studio dans le centre de Toulouse. Depuis que je suis installé je me suis rendu compte que mon appartement était particulièrement bruyant a cause d'une part de la mauvaise isolation phonique de mon appartement et d'autre part de son emplacement.
Tout d'abord en ce qui concerne l'isolation de mon appartement qui stipulait particulièrement que l'endroit était "calme" dans l'annonce de l'agence et, alors même qu'il y a un double vitrage j'entends pourtant distinctement les conversations qu'il y a dans ma cour (je suis au premier étage). quels sont mes droits ? Y a t'il une possibilité de démontrer un quelconque vice qui pourait me permettre de résilier mon bail (sans attendre trois mois et si possible récupérer les frais d'agence...) ?
De plus, j'habite en face d'un restaurant et derrière un bar qui faits des concerts deux a trois fois par semaine en dehors de son activité "normale" et des nuisances classiques acceptables. Bien entendu c'est particulièrement bruyant, puisque les concerts commencent vers 18h-19h et ne finissent qu'a 2h du matin (heure légale de fermeture, non ?) je précise que j'entends nettement chacun des instruments mais je n'ai pas d'appareil mesurant les décibels... Les deux activités (bar et restaurant) ont la particularité de laisser grand ouvert leur fenetres, existe-t-il au moins une loi qui peut les contraindre à fermer ceux ci afin d'atténuer le bruit ?
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