eaux pluviales

Question

Bonjour,
le dos de ma maison donne chez mon voisin, il y a + de 15 ans j'ai enterré le long de ma maison  coté voisin un pvc afin de canaliser les eaux pluviales de mes gouttieres,et de les dirigées vers l'extérieur de sa propriété  or mon voisin a piqué ses descentes de gouttieres sur mon tuyau mais celui ci etant d'un diametre (100) trop petit 

et sans doute mal raccordé l'eau coule maintenant dans ma cave. Je suis tres en colere surtout qu'il ne m'a meme pas demandé la permission de se raccorder sur mon tuyau.Ais je le droit d'avoir enterré mon tuyau chez lui? merci de me renseigner

dam · Answer

Vos eaux pluviales doivent être épandue sur votre terrain, mettre un tuyau dans le terrain du voisin sans autorisation pas légal, le voisin à trouver un tuyau sur son terrain il s'en est servi.

A  vous d'épandre votre eau sur votre terrain.

dam · Answer

Regarder le plan de votre terrain, vous avez peut être un petit bout de terrain qui vous appartient derrier la maison 50cm ou 1metre, c'est souvant le cas dans les maison anciennes.

nicolila · Answer

bonjour  lorsque j'ai enfoui  mon tuyau mon voisin etait présent et était d'accord je ne me suis pas permis d'aller chez lui sans son autorisatiion ce tuyau sert à acheminer l'eau à l'extérieur de sa propriété et non pas pas à l'épandre dans sa propriété. Pour ce qui est du plan je n'ai que le plan de cadastre et celui ci ne le mentionne pas .Mais lorsque l'on regarde ma maison en plan de coupe ( et je l'ai mesuré pour en etre sur) on se rend compte que ma cave  va sous son terrain de plus dans ma cave il y a un soupirail qui a été rebouché et qui donnait chez mon voisin  ce soupirail servait autrefois à jeter les betteraves pour les stokées dans la cave pour l'hiver.

Dam · Answer

Aller voir à la mairie pour voir le cadastre? limite de terrain, 
voir le notaire il y a des plans et voir la limite de propriété concernant la cave.
Et voir le voisin pour la réparation vous pouvez encore disciter avec lui?

Eaux pluviales

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