Controle assainissement non collectif
candide
-
5 oct. 2009 à 16:40
Her33 Messages postés 65 Date d'inscription jeudi 14 mai 2009 Statut Membre Dernière intervention 2 mai 2013 - 9 oct. 2009 à 16:01
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A voir également:
- Modèle certificat de conformité assainissement collectif
- Certificat 2738 - Guide
- Modele procuration - - Modèles de lettres vie pratique
- Modèle de décharge - - Modèles de lettres Patrimoine
- Déclaration circonstanciée modèle - Guide
- Certificat de cession à imprimer - Guide
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Her33
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5 oct. 2009 à 16:58
5 oct. 2009 à 16:58
Bonjour,
de ce que j'en comprend, vous souhaitez remplacer votre fosse septique par une fosse toutes eaux, bien.
En faisant cela, vous mettriez aux normes (encore faut voir de quand date votre fosse, les eaux récoltées et l'état général de la fosse) enfin bref vous allez changer le PRETRAITEMENT.
Aund est il du TRAITEMENT? en gros où vont les eaux usées après la fosse? Un assainissement c'est un prétraitement ET un traitement. La com com ne pourra vous donner une conformité QAUE sur le prétraitement et donc pas pour tout l'assainissement.
Après ils vous diront où placer la fosse (elle doit être au plus prés des wc), si il y a besoin d'un bac dégraisseur (si votre fosse est loin de la cuisine par exemple à cause des graisses qui partent à l'évier), si il faut rajouter les ventilations (à part si elles y sont déjà), etc.....
Donc soit votre comcom vous donne une conformité pour le prétraitement soit il vous feront un nouvel état des lieux de l'assainissement.
Pour la deuxième partie de votre message ATTENTION seul le spanc de votre commune peut vous donner un certificat de conformité VALABLE. Encore une fois attention aux organismes privés qui vous disent qu'ils suivront le chantier et qui à la fin vous donneront un certificat de conformité!!!!
C'est un travail que vous allez PAYER (d'ailleurs c'est beaucoup plus cher que ce que demande le spanc, si il demande quelquechose), c'est le même boulot que le spanc (c 'est à dire venir voir si tout est bien fait) et le certificat de conformité de ce type de personnes n'est pas valable!!! contrairement à celui du spanc.
Résumé: vous allez payer plus cher pour le même service et recevoir une "certificat" complétement obsolète!!!!
Les gens qui vous propose cela sont des charlatans (meêm pas peur de me prendre des noms d'oiseaux pour ce que je viens de dire) qui ont pour seul but de faire du fric, sans se soucier du travail, parceque après si ca marche pas parceque ca a mal était fait et qu'ils ont pas vraiment regardé le certificat donné ils vous diront que cela ne vaut rien!!!
Voila j'éspère avoir répondu à votre question.
de ce que j'en comprend, vous souhaitez remplacer votre fosse septique par une fosse toutes eaux, bien.
En faisant cela, vous mettriez aux normes (encore faut voir de quand date votre fosse, les eaux récoltées et l'état général de la fosse) enfin bref vous allez changer le PRETRAITEMENT.
Aund est il du TRAITEMENT? en gros où vont les eaux usées après la fosse? Un assainissement c'est un prétraitement ET un traitement. La com com ne pourra vous donner une conformité QAUE sur le prétraitement et donc pas pour tout l'assainissement.
Après ils vous diront où placer la fosse (elle doit être au plus prés des wc), si il y a besoin d'un bac dégraisseur (si votre fosse est loin de la cuisine par exemple à cause des graisses qui partent à l'évier), si il faut rajouter les ventilations (à part si elles y sont déjà), etc.....
Donc soit votre comcom vous donne une conformité pour le prétraitement soit il vous feront un nouvel état des lieux de l'assainissement.
Pour la deuxième partie de votre message ATTENTION seul le spanc de votre commune peut vous donner un certificat de conformité VALABLE. Encore une fois attention aux organismes privés qui vous disent qu'ils suivront le chantier et qui à la fin vous donneront un certificat de conformité!!!!
C'est un travail que vous allez PAYER (d'ailleurs c'est beaucoup plus cher que ce que demande le spanc, si il demande quelquechose), c'est le même boulot que le spanc (c 'est à dire venir voir si tout est bien fait) et le certificat de conformité de ce type de personnes n'est pas valable!!! contrairement à celui du spanc.
Résumé: vous allez payer plus cher pour le même service et recevoir une "certificat" complétement obsolète!!!!
Les gens qui vous propose cela sont des charlatans (meêm pas peur de me prendre des noms d'oiseaux pour ce que je viens de dire) qui ont pour seul but de faire du fric, sans se soucier du travail, parceque après si ca marche pas parceque ca a mal était fait et qu'ils ont pas vraiment regardé le certificat donné ils vous diront que cela ne vaut rien!!!
Voila j'éspère avoir répondu à votre question.
Her33
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8 oct. 2009 à 16:40
8 oct. 2009 à 16:40
Bonjour,
je dois vous dire que je ne comprend pas très bien.... Si vous avait fait un anc neuf entier, que tout est bien fait (dimmension, compatibilité avec la nature du terrain etc...) vous aurais votre certificat de conformité.
Avez vous déposé un dossier avant de fiare les travaux? Avez vous reçu un accord de principe de la part du SPANC? Vos travaux consiste à changer juste la fosse?
je dois vous dire que je ne comprend pas très bien.... Si vous avait fait un anc neuf entier, que tout est bien fait (dimmension, compatibilité avec la nature du terrain etc...) vous aurais votre certificat de conformité.
Avez vous déposé un dossier avant de fiare les travaux? Avez vous reçu un accord de principe de la part du SPANC? Vos travaux consiste à changer juste la fosse?
Bonjour HER33,
Merci de vous préoccuper de mon problème; je réponds à vos questions :
- je n'ai pas déposé de dossier préalablement à l'éxécution de mes travaux, j'estime ne pas avoir à le faire, ayant reçu suffisamment d'information par la Communauté de communes, suite à une visite de controle qui ne m'enjoignait absolument pas de procéder à ces travaux, c'est une initiative personnelle et spontanée, je suis adulte et responsable de mes actes;
- ceci étant je ne refuse pas le concours de la Communauté de communes à titre de conseil, cependant je ne vois pas la nécessité de cette intervention, dans la mesure où cette dernière n'est pas à même de me délivrer un
certificat de conformité, au cas où l'ensemble de mon installation se revèlerait conforme à la règlementation, celà m'a été précisé par téléphone, d'où mes interrogations...
encore merci.
Merci de vous préoccuper de mon problème; je réponds à vos questions :
- je n'ai pas déposé de dossier préalablement à l'éxécution de mes travaux, j'estime ne pas avoir à le faire, ayant reçu suffisamment d'information par la Communauté de communes, suite à une visite de controle qui ne m'enjoignait absolument pas de procéder à ces travaux, c'est une initiative personnelle et spontanée, je suis adulte et responsable de mes actes;
- ceci étant je ne refuse pas le concours de la Communauté de communes à titre de conseil, cependant je ne vois pas la nécessité de cette intervention, dans la mesure où cette dernière n'est pas à même de me délivrer un
certificat de conformité, au cas où l'ensemble de mon installation se revèlerait conforme à la règlementation, celà m'a été précisé par téléphone, d'où mes interrogations...
encore merci.
Her33
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9 oct. 2009 à 16:01
9 oct. 2009 à 16:01
Sincèrement il y a un souci là.
Le fait que le spanc suive le chantier du début à la fin c'est pour que se soit fait conformément à la réglementation en vigueur (d'ailleur elle a évoluée ce matin!).
Je vais vou le demander plus clairement: pouvez vous me dire exactement ce que vous avez comme assainissement et le nombre de chambres de votre maison, si vous êtes dans une zone humide, calcaire, inondable... Si vous le voulais bien car sincèrement il y a quelquechose qui m'échappe. Si vous faite un anc aux normes ils doivent vous donner un certificat.
P.S: je ne met aucunement en doute le fait que vous soyez responsable mais le spanc est là pour faire connaître aux personnes concernées les types d'assainissement possible et celui ou ceux le mieux approprié à votre maison, chose qui avant ne se faisait pas (vraiment) d'où des assainissement inexistant, inadaptés etc que l'on rencontre hélàs assez souvent.
Le fait que le spanc suive le chantier du début à la fin c'est pour que se soit fait conformément à la réglementation en vigueur (d'ailleur elle a évoluée ce matin!).
Je vais vou le demander plus clairement: pouvez vous me dire exactement ce que vous avez comme assainissement et le nombre de chambres de votre maison, si vous êtes dans une zone humide, calcaire, inondable... Si vous le voulais bien car sincèrement il y a quelquechose qui m'échappe. Si vous faite un anc aux normes ils doivent vous donner un certificat.
P.S: je ne met aucunement en doute le fait que vous soyez responsable mais le spanc est là pour faire connaître aux personnes concernées les types d'assainissement possible et celui ou ceux le mieux approprié à votre maison, chose qui avant ne se faisait pas (vraiment) d'où des assainissement inexistant, inadaptés etc que l'on rencontre hélàs assez souvent.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
7 oct. 2009 à 08:43
En fait j'ai déjà procédé à ladite installation nouvelle, par mes propres moyens;
la Communauté de Communes, si elle souhaite vérifier la conformité, n'entend pas pour autant me délivrer un certificat de conformité (dans la mesure où il y aurait réellement conformité)
Sont-ils en droit de ne pas délivrer un tel certificat ? dans ce dernier cas, à quoi servent-ils, et pourquoi les payer...
Merci par avance de votre obligeance, Candide.