Garde d'enfant

skgk0501 Messages postés 1 Date d'inscription mardi 15 septembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 15 septembre 2009 - 15 sept. 2009 à 10:27
marieangel Messages postés 1 Date d'inscription lundi 14 septembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 15 septembre 2009 - 15 sept. 2009 à 10:50
Bonjour,
Mon mari a un fils de 14 ans qui vit avec nous depuis 8 ans car sa mère vivait à l'étranger jusqu'à cette année.
Le jugement avait prévu qu'elle verse une pension de 100 euros par mois et qu'elle paye les billets d'avion pour les vacances.
Depuis le début de cette année elle est donc de retour mais n'a soit disant aucun revenu (elle avait une société à l'étranger mais lors du jugement avait prouvé qu'elle ne gagnait que le smig) et se fait héberger on ne sait ni où, ni par qui.
Elle prend son fils quand elle a envie, n'a rien payé des frais de rentrée scolaire (alors qu'elle n'a plus les billets d'avion à payer pour les vacances) et a refusé de participer aux frais d'orthodontie décrétant que mon mari a une mutuelle, alors qu'il la paye en totalité depuis qu'il a la garde de son fils et que la mutuelle en question ne lui rembourse quasiment rien des frais d'orthodontie!
Je voudrais savoir tout d'abord si elle a le droit de prendre son fils sans nous dire où elle l'emmène et où on peut la joindre (même si il a 14 ans c'est son père qui en a la garde et qui donc en est responsable légalement je présume?)?
Je désirerais savoir ensuite quels recours nous avons pour la faire participer aux frais de garde, l'avocat ayant répondu que tant qu'elle n'avait aucun revenu et aucun domicile en France on ne pouvait rien faire contre elle? Je précise que la société avait été mise au nom de son conjoint et c'est pour cela qu'elle avait pu justifier qu'elle ne percevait que le smig.
Merci d'avance pour vos réponses.

2 réponses

ansenamoune Messages postés 27 Date d'inscription mardi 15 septembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 15 septembre 2009 9
15 sept. 2009 à 10:43
premierement la mere de l'enfant n'est pas dans l'obligation de vous dire ou elle se trouve avec son fils c'est comme ca je le sais j'ai eu le meme probleme et me suis renseigner par contre elle est obligé de vous donner une adresse de residence j'avais ecrit au procureur de la republique pour le meme probleme si elle ne le fait pas elle peut avoir une amende et une peine de prison a l epoque j'avais juste donné la phocopie de la lettre a mon ex conjoint question de le rapelé a l ordre deux jour aprés je recevais a mon tour une lettre avec son adresse de residence juste un peu d'intimidation ca peut aider pour ce qui est du telephone vous etes en droit de lui telephoner une fois par semaine lors de vacance scolaire et plus precisement le mercredi le reste du temps elle n'est obliger de repondre puisu'il s'agit de son temps de garde et que c'est sa mere pour le coté financier ça ce corse elle a été maline mais puisqu'elle ne veut pas s'abvenir aux frais de l'enfant pourquoi ne pas lui dire que sans cette aide et étant les seul à financer cet enfant vous aller demander la garde exclusive mais saché que cela est trés difficile tant pour vous que pour l' enfant il ne doit pas etre l'otage d un conflit le mieux c'est la mediation avec une personne accermenté afin de trouver un terrain d'entente entre vous et elle c'est ce que moi je ferai a votre place mais il faut surtout gardé en tete une chose essentiel le bien etre de cet enfant ce qui se passe avec les parents ne le concerne pas il a le droit de continué a vivre en armonie avec ses deux parent meme si ils sont separé c'est ce que j'ai reussi a faire avec mon ex conjoint et croyais moi pour mon fils voir c est parent l un a coté de l'autre sans crie et meme presque comme des amis lui permet de vivre malgré notre separation tré heureu je vous souhaite beaucou de courage car j avoue que c'est difficile et ca prend du temp mais quand on veut on peut
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marieangel Messages postés 1 Date d'inscription lundi 14 septembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 15 septembre 2009
15 sept. 2009 à 10:50
bonjour,
au sujet de votre affaire, le mieux serait de vous renseigner sur elle, en cotoyant des personnes que vous avez en commun, en vous raprochant de l'Ambassade du pays d'origine, si par hazard elle a effectuée des démarches auprès d'elle depuis son arrivée, je pense qu'elle est bien placée pour répondre, si elle a une trace de la personne.
concernant, le droit de visite et d'hébergement de l'enfant, vous ne devez pas la laisser partir avec lui, peut importe son âge ou les prétextes de la mère, car votre mari est responsable de son fils, et il pourrait être accusé de non assisatance à personne en danger s'il arrivait quelque chose à l'enfant, il ne sait pas dans quelle condition il passe son séjour avec la mère.
en tant que responsable de son fils, il doit savoir ou la mère héberge son fils, où la joindre pour avoir les nouvelles de l'enfants, et où il doit l'adresser un courrier en cas de besoin.
pour le règlement de la pension alimentaire, attendez d'obtenir son adresse de domicile et vous pourrez tout savoir par la suite.
bon courage
Marie Angel
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