Erreur piquetage : A qui appartient la cave ?

edenforest Messages postés 2 Date d'inscription dimanche 30 août 2009 Statut Membre Dernière intervention 30 août 2009 - 30 août 2009 à 14:53
edenforest Messages postés 2 Date d'inscription dimanche 30 août 2009 Statut Membre Dernière intervention 30 août 2009 - 30 août 2009 à 16:36
Bonjour à toutes et à tous,
Petite présentation tout d'abord, jeune proporiétaire depuis 8 mois d'une maison ancienne dans hameau en grands travaux dans le sud Ardèche, nous vivons actuellement un petit litige, qui nous tracasse depuis quelques nuits !!!?
Voici le détail accompagné d'un croquis en couleur pour les explications. Si certaines personnes sont la capacité de nous éclairer, cela nous aidera beaucoup face aux géomètres, notaire, vendeur et voisins...
Nous avons visité une maison faisant partie d'une grande batisse en 2008. Le vendeur a fait réalisé une division en 2 parties égales par piquetage d'un géomètre expert afin de définir les limites. Nous avons signé l'acte de vente et le document extrait du plan cadastral informatisé (esquisse) en janvier. L'acte ne comporte aucune surface sauf 2a40ca, et la description "maison individuelle de deux étages sur caves avec petite cour sur le devant". L'autre partie appartenait encore au vendeur jusqu'il y a 3 mois où il a aussi vendu à un acheteur.
La semaine dernière, ce nouvel acheteur revendique le fait qu'il lui manque de la surface en rapport de son acte, et sur le plan joint d'après le piquetage, il désire reprendre une cave située sous son bien.
Les murs sont mitoyens, mais la cave en question, apparaît dans sa propriété, mais n'est accessible que par une porte de notre cave, et ce depuis très longtemps (avant la visite, avant le compromis, avant la vente...).
En surfant sur les diférents forums, j'ai pu noter que le document du cadastre n'a aucune valeur sauf fiscale, de plus un simple piquetage par rapport à un bornage, que les clauses CHARGES ET CONDITIONS dans l'acte de vente ne peuvent permettre au voisin de revenir sur ce qu'il a visité effectivement, et enfin le terme de usucation ...
Qu'en pensez vous, est il trop tard est il dans son droit ?
Le voisin peut il refermer notre accès à cette cave et en ouvrir un de son côté ?
A t on des recours ?

Je reste disponible pour tout complément... Merci beaucoup.

1 réponse

soleilen73 Messages postés 3652 Date d'inscription jeudi 30 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 septembre 2011 1 401
30 août 2009 à 15:28
Bonjour, vous parlez d'un plan ..mais ici nous ne pouvons pas le consulter, alors j'imagine : la cave est sous votre propriété ou sous celle du voisin ? Le bornage vous indique ce qui est à Vous. Mais avez vous votre certificat de bornage ? Y a t'il plus de précision dans votre acte ? Il faudrai que vous puissiez m'envoyer par courriel ces documents, pour que je puisse vous aider à résoudre vos nuits blanches.....
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edenforest Messages postés 2 Date d'inscription dimanche 30 août 2009 Statut Membre Dernière intervention 30 août 2009
30 août 2009 à 16:36
Merci pour votre réponse rapide, je scanne les docs rapidement et vous envoie cela à patrick.delavaud@orange.fr ? La cave est en effet sous sa maison, mais l'accès se fait par ma cave, et lors de la visite cette cave m'a été signalée appartenant à mon lot.
A plus tard
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