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Conformite du permis de construire

vali -  
 vali -
Bonjour,
voilà j'ai obtenu le permis de construire d'une maison individuelle en avril 2009 et je suis en train de constuire la maison dessus. Q'est ce que je risque si je ne respecte pas pleinement les dispositions du permis. je vous explique je suis obligé de mettre des portes et fenêtres en bois alors que toutes les maisons autour sont en pvc? il n'y a pas de logique à cela même la mairie ne peut pas m'expliquer la raison à cela. le delai de deux mois pour faire un recours aupres de la dde est passé. Que puis je faire et qu'est ce que je risque à mettre du pvc au lieu du bois? merci

2 réponses

Réponse 1 / 2
Paulin
 
bonjour : Il faut contourner le problème, mettre du PVC couleur bois, N'y a-t-il pas une couleur à respecter pour les menuiseries ???? Tachez de respecter cette couleur. C'est surprenant que personne n'ait mis du PVC dans le quartier, car on en voit de plus en plus.

J'aime bien la noblesse du bois, mais j'aime moins la corvée de peinture.
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vali
 
si justement tout le lotissement est en pvc et donc c'est pour cela que je ne comprends pas pourquoi on m'impose du bois. pour votre idée de pvc avec finition en bois le probleme c'est le prix cela coute vraiment beaucoup plus cher, tout ce qui est original, comme autre couleur que le blanc pour le pvc c'est tout de suite plus cher. Quel est le risque si je le fait quand même en pvc?? tout le reste de la maison sera bien conforme au permis. merci!
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Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 317 > vali
 
Avant tout essayez de voir si le règlement du POS/PLU impose des huisseries en bois. Si cela n'apparait pas dans le règlement, la mairie ne peut vous l'imposer.

Par contre si cela figure bien dans le règlement il vous faudra vous y plier. Si vous résistez il vous sera dressé un pv d'infraction avec risque d'avoir une amende et mise en demeure de suivre le règlement
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vali > Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention  
 
merci tout d'abord pour vos réponses. je vais à nouveau vérifier mais normalement ce n'est pas marqué sur le règlement du lotissement ni sur le POS. les volets et portes en bois demandées ne concernent que les lots (terrains) qui sont frappés par l'église. je pense que la dde ou la préfecture a du se tromper par rapport à mon terrain, c'est la seule raison que je vois. Pourtant lors de l'achat de mon terrain c'était la première chose que j'avais demandé si le terrain était frappé par l église. Et la mairie m'avais bien confirmée que non. C'est pour ça qu'elle n'en sais pas plus que moi. Voilà, je ne sais donc plus quoi faire car c'est le moment de commander les fenêtres et portes. merci
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Réponse 2 / 2
Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 317
 
Bonjour
Paulin a tout à fait raison. Renseignez vous auprès de la mairie pour voir s'il est possible de mettre des fenêtres en PVC avec finition bois. D'ailleurs comme ce la a été dit, c'est sans doute la prescription qui vous a été faite. Parce que je ne vois pas pourquoi la mairie vous imposerait un matériau plutôt qu'un autre...
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