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1 réponse
Bonjour,
le droit de passage ne peut s'acquérir au bout de 30 ans ou plus parce que cette servitude est dite discontinue.
En revanche tout document écrit devant notaire ou non peut être revendiqué comme une servitude et devient imprescriptible, sauf accord des parties. Donc il ne vaut mieux ne rien signer.
Un droit de passage ça peut aussi ce négocier (financièrement) c'est à vous de voir ce que vous pourriez aménager avec ce dédommagement.
Votre voisin ne s'est pas enclavé tout seul enfin ce n'est pas le terme approprié, il a simple mal agencé son terrain, sur ce plan vous ne pouvez rien pour lui, il a agit en connaissance de cause. Quand je parle de négocier, je veux dire qu'il faut évaluer les travaux nécessaires pour qu'il accède à l'arrière de son terrain, sans rien vous demander.
Il est probable que cela soit d'un cout prohibitif. Il est parfaitement normal par exemple de faire en sorte que ça lui-coûte 50%. Cette somme il vous la verse pour réaliser les travaux nécessaires à votre tranquillité , il doit forcément y avoir même un petit surplus à titre de dédommagement pour 2 raisons :
1) votre terrain est plus petit même si ça reste "virtuel".
2) cela implique des suppléments de travaux.
En réalité, il faudrait avoir un plan pour trouver la solution la plus "adéquate".
le droit de passage ne peut s'acquérir au bout de 30 ans ou plus parce que cette servitude est dite discontinue.
En revanche tout document écrit devant notaire ou non peut être revendiqué comme une servitude et devient imprescriptible, sauf accord des parties. Donc il ne vaut mieux ne rien signer.
Un droit de passage ça peut aussi ce négocier (financièrement) c'est à vous de voir ce que vous pourriez aménager avec ce dédommagement.
Votre voisin ne s'est pas enclavé tout seul enfin ce n'est pas le terme approprié, il a simple mal agencé son terrain, sur ce plan vous ne pouvez rien pour lui, il a agit en connaissance de cause. Quand je parle de négocier, je veux dire qu'il faut évaluer les travaux nécessaires pour qu'il accède à l'arrière de son terrain, sans rien vous demander.
Il est probable que cela soit d'un cout prohibitif. Il est parfaitement normal par exemple de faire en sorte que ça lui-coûte 50%. Cette somme il vous la verse pour réaliser les travaux nécessaires à votre tranquillité , il doit forcément y avoir même un petit surplus à titre de dédommagement pour 2 raisons :
1) votre terrain est plus petit même si ça reste "virtuel".
2) cela implique des suppléments de travaux.
En réalité, il faudrait avoir un plan pour trouver la solution la plus "adéquate".