Terrain agricole de particulier à particulier
mialaret19
Messages postés
1
Date d'inscription
vendredi 14 août 2009
Statut
Membre
Dernière intervention
15 août 2009
-
15 août 2009 à 00:05
HUGOBAZIL - 2 sept. 2009 à 17:42
HUGOBAZIL - 2 sept. 2009 à 17:42
A voir également:
- Louer un terrain agricole à un particulier
- Vente de terrain agricole de particulier à particulier - Meilleures réponses
- Vendre un terrain agricole à un particulier - Meilleures réponses
- Prix terre agricole par commune 2023 - - Achat-Vente
- Contrat de location entre particuliers gratuit à imprimer - Guide
- Demande modèle de lettre de déclassement d'un terrain agricole - Forum Immobilier
- Louer un appartement à mon nom pour ma fille - Forum Louer un logement
- Plafond vente ferraille particulier - Forum Impôts
1 réponse
La safer est toute puissante avec vos hollandais,elle travaille comme un marchand de biens dans l'immobilier .Vous pouvez la contacter et tatter le terrain dans la mesure où c'est pour des chevaux(pas 1..),il y a une utisation agricole...A essayer
Pour la location vous devrez regler une cotisation de solidarité à la mutualité agricole(MSA)comme pour l'achat(annuellement) qui varie selon les régions et laisser des terrains à un agriculteur c lui qui cotisera à la MSA,donc invirable...
Mais tt agrculteur sera interessé et vous pouvez rédiger un contrat pour la jument avec lui.c'est à étudier si vous le connaissez bien.
Pour la location vous devrez regler une cotisation de solidarité à la mutualité agricole(MSA)comme pour l'achat(annuellement) qui varie selon les régions et laisser des terrains à un agriculteur c lui qui cotisera à la MSA,donc invirable...
Mais tt agrculteur sera interessé et vous pouvez rédiger un contrat pour la jument avec lui.c'est à étudier si vous le connaissez bien.