Terrain agricole de particulier à particulier
mialaret19
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15 août 2009 à 00:05
HUGOBAZIL - 2 sept. 2009 à 17:42
HUGOBAZIL - 2 sept. 2009 à 17:42
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1 réponse
La safer est toute puissante avec vos hollandais,elle travaille comme un marchand de biens dans l'immobilier .Vous pouvez la contacter et tatter le terrain dans la mesure où c'est pour des chevaux(pas 1..),il y a une utisation agricole...A essayer
Pour la location vous devrez regler une cotisation de solidarité à la mutualité agricole(MSA)comme pour l'achat(annuellement) qui varie selon les régions et laisser des terrains à un agriculteur c lui qui cotisera à la MSA,donc invirable...
Mais tt agrculteur sera interessé et vous pouvez rédiger un contrat pour la jument avec lui.c'est à étudier si vous le connaissez bien.
Pour la location vous devrez regler une cotisation de solidarité à la mutualité agricole(MSA)comme pour l'achat(annuellement) qui varie selon les régions et laisser des terrains à un agriculteur c lui qui cotisera à la MSA,donc invirable...
Mais tt agrculteur sera interessé et vous pouvez rédiger un contrat pour la jument avec lui.c'est à étudier si vous le connaissez bien.