Contrat cession de vehicule

timaginetoi Messages postés 2 Date d'inscription jeudi 6 août 2009 Statut Membre Dernière intervention 6 août 2009 - 6 août 2009 à 15:19
timaginetoi Messages postés 2 Date d'inscription jeudi 6 août 2009 Statut Membre Dernière intervention 6 août 2009 - 6 août 2009 à 19:14
Bonjour,
j'ai acheté il y a 3 ans, un vehicule d'occasions, a un particulier, on a fait un contrat de cession de vehicule , mais nous n'avons rien envoye a la prefecture,et je n'ai pas changer la carte grise car tjr pas réparé, Aujourd'hui, la prefecture me confirme que le vehicule lui ''appartient toujour'' NORMAL...
Je voudrai vendre ce vehicule a un amis , que dois-je faire?
J'ai toujour le contrat de cession du vehicule en tant qu'acheteur, mais je n'ai pas changer la carte grise..
Le vendeur n'a rien enregistré non plus..Mon ami peut-il avec un controle technique en poche, enregistré le vehicule a son nom?
Peut-il changer la carte grise sans contrat de cessation?
j'ai recherché le premier propriétaire mais il a déménagé (travailleur saisonnier...) pas de numeros de tel dans l' annuaire non plus...
Ou si vs avez une autre solutions, a part celle ou je vais a la prefecture raké 150 euro pour que 30 seconde plus tard mon amies en face autant!!
Merci

2 réponses

gerber1 Messages postés 15865 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 8 967
6 août 2009 à 17:40
La solution se trouve dans vos deux dernières lignes .
Comment savez vous que l'ancien propriétaire n'a pas avisé la Préf. de la vente ??
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timaginetoi Messages postés 2 Date d'inscription jeudi 6 août 2009 Statut Membre Dernière intervention 6 août 2009
6 août 2009 à 19:14
j'ai appelé la prefecture.
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