Problème de délimitation de propriété

Question

Bonjour,

Nous avons acheté une maison (contruite en 1968) en 2005 d’on le terrain semble délimité par des murs.
Un mur coté voisin en pierre sèche et un autre de notre coté en pierre également d’une largeur d’environs 70 cm sur laquelle se trouve un barbecue ainsi que le mur d’une cabane de jardin.
Cette cabane a était construite en 1974 puis la toiture enlevé en 2002 par 1 ancien propriétaire afin de la rehausser mais finalement jamais remise.
Quant nous avons acheté notre maison, nous avions donc une cabane de jardin sans toit.
Nous décidons d’y mettre 1 toit, achat des matériaux et démarrage des travaux, rien de terrible car c’est juste une couverture mais nous achetons néanmoins des tuiles afin que cela ne soit pas désagréable à l’ œil.
La dessus le voisin viens nous signaler qu’il ne nous laissera pas faire, que nous sommes chez lui, qu’en gros tous le mur de notre coté serais a lui (donc notre barbecue également).
Quant nous avons acheté la maison, nous avons fait confiance aux murs qui délimité le terrain sans ce poser de question.

Des murs qui sont présent depuis + ou - 40 ans peuvent t’ils être mal placé ????
Et t’il possible que de l’autre coté de leur propre mur (je rappelle qu’il y a 2 mur) cela leur appartient aussi ?
Peuvent t’ils nous dire ce qu’on a faire dans ce qui me semblais être chez nous ?
Que doit-on faire ?

Merci

australe13 · Answer

Bonjour

Le mieux est de se renseigner à la mairie, qui détient les plans du cadastre.
C'est là que sont délimités les limites légales des propriétés.

libertad · Answer

Bonjour 
Erreur courante:
Le cadastre n'est pas un titre de propriete et n a pas de valeur juridique.
Il ne sert qu'a établir le paiement de l impot foncier!

Vous devez demander a une geometre d'etablir le document d arpentage fixant les limites avec votre voisin.
Ce document sera établi au vu des documents fournis par vous et votre voisin. Tître de propriete, ancien document d Arpentage , etc.....

En cas de refus ou de different sur les limites, vous devrez passer par le Tribunal de Grande Instance

Karine M · Answer

Merci pour vos réponses rapides.
En ce qui me concerne, sur mon titre de propriété je n’ais finalement pas grand-chose, taille du terrain mais aucune délimitation éventuelle.
J’ai appelé les premiers propriétaires, ceux qui on construit.
 J’ai eu une dame très gentil qui ma donnée quelques éléments.
Le mur, celui qui est de notre coté c’est eux qui l’on construit il y a très longtemps (+ de 35 ans), ainsi que le barbecue et la cabane qui était leur poulailler.
Elle ma promis de rechercher tous les papiers qu’elle possède encore.

Qui devra payer le géomètre si celui si passe sachant que moi je ne demande rien, je mets juste un toit la ou il en avait 1 avant ?
Mes voisins m’empêchent de le faire uniquement parce que de l’autre coté de leur mur, mon mur soit une surface d’environ 60 cm longue de 30 mètres leur appartient selon eux, ce qui fait + ou – 21 m2 et qu’avec leur 6000 m2 de terrain ils ont impérativement besoin de faire des histoires.
Je précise qu’ils n’ont pratiquement pas de vue sur la cabane puisque nos terrains sont en espalier et donc le toit de la cabane se trouve au niveau de leur mur a eux (sans le toucher), de plus elle se trouve dans un coin de leur jardin ou ils ne vont quasiment jamais, loin de leur terrasse de leur piscine de leur maison.
Pfffffff parfois j’ai le sentiment que les gens aiment les embrouilles.

libertad · Answer

Bonjour
Les frais de geometre (a l amiable) sont a diviser entre les voisins   50% pour vous.
Si dessacord des voisins le TGI retiendra la même proportion.

Chacun defend son territoire, c'est normal, Mettez vous a la place de votre voisin...et evitez les conflits, 

Le geometre sera la pour faire tampon entre les parties ....Proposez a votre voisin un bornage amiable par le geometre et preservez des relations normales de voisinage, sinon la vie devient vite infernale.

Karine M · Answer

Je veux bien me mettre a la place de mon voisin mais j’ai toujours du mal à comprendre et j’avoue que ça m’ennui de me payer les frais d’un géomètre actuellement.
Comment vous sentiriez vous si vous étiez au fond de votre jardin et que le voisin en passant sa tête par-dessus le mur vous direz que vous n’êtes pas chez vous ?
 Je précise que le ton employé n’était pas très courtois, je veux bien essayer d’entretenir de bonne relation voir des relations d’indifférence mais il devrait également jouer le jeu.
S’il a les preuves que ça lui appartiens, pourquoi n’est-il pas venue nous les montrer poliment ?
Pourquoi la cabane est présente depuis 1974 et qu’elle n’a jamais était démolie ?

libertad · Answer

C'est votre probleme
je ne reponds plus, vous aurez un jolie proces avec votre voisin qui durera des annees

Karine M · Answer

Merci Jacques, je n’avais pas vue votre réponse effectivement les bonnes relations sont déjà loin je pense.
Vous me rassurez j’ai crue un moment être celle qui attaque

Problème de délimitation de propriété

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