Arnaque Bouygues Télécom
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sorcierblanc
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Bonjour,
Je me suis aperçu en avril 2009 que deux abonnements chez Universal Télécom(filiale de Bouygues) de portable que j'avais résiliés en janvier 2007 continuaient d'être prélevés sous le nom de Bouygues Télécom,l'un jusqu'en août 2008 et l'autre jusqu'à ce jour.Renseignements pris et après enquête de la Gendarmerie,il a été établi que ces lignes avaient été attribuées à quelqu'un d'autre avec mon RIB.L'utilisateur escroc est identifié,la société Bouygues Télécom m'a fait faire toutes les démarches,les prélèvements indus avec mon RIB dépassent 1000 €.
Mais rien ne bouge,Bouygues attend que je me lasse,en plus une certaine loi de prescription ne permet de remonter qu'un an en arrière donc je ne serai remboursé que de 250 € si remboursement il y a un jour.J'ai mis du temps à m'en apercevoir tout simplement parce que les prélèvements n'étaient plus au nom d'Universal après la résiliation mais au nom de Bouygues et comme j'ai une famille très nombreuse(9 lignes chez Bouygues) je surveille surtout les montants qui dérapent (alors les abonnements qui restent à 24,90 j'étais content) pour freiner à la consommation.Quand j'ai pris la retraite j'ai fait un point général et je me suis aperçu que j'avais une ligne en trop.Renseignements pris c'était mon ancien numéro résilié qui tournait toujours mais au nom de quelqu'un d'autre qui avait pris la relève jour pour jour après ma résiliation(vous avez dit bizarre....).Malgré l'enquète en cours et la Gendarmerie,des tentatives de prélèvements ont continué que j'ai bloquées en prévenant ma banque.Suite à quoi j'ai eu une lettre de Bouygues me menaçant de couper la ligne pour non-paiement.Le service des Fraudes de Bouygues est sur l'affaire depuis avril 2009 mais rien ne bouge,toutes les preuves sont là ainsi que le rapport de Gendarmerie.Tout le monde attend.
Quelle suite puis-je encore donner puisque apparemment aucune autorité ne prend l'affaire en main,faut-il prendre un avocat pour 250 €? J'attends vos conseils éclairés et vous remercie d'avoir pris la peine de lire.
Je me suis aperçu en avril 2009 que deux abonnements chez Universal Télécom(filiale de Bouygues) de portable que j'avais résiliés en janvier 2007 continuaient d'être prélevés sous le nom de Bouygues Télécom,l'un jusqu'en août 2008 et l'autre jusqu'à ce jour.Renseignements pris et après enquête de la Gendarmerie,il a été établi que ces lignes avaient été attribuées à quelqu'un d'autre avec mon RIB.L'utilisateur escroc est identifié,la société Bouygues Télécom m'a fait faire toutes les démarches,les prélèvements indus avec mon RIB dépassent 1000 €.
Mais rien ne bouge,Bouygues attend que je me lasse,en plus une certaine loi de prescription ne permet de remonter qu'un an en arrière donc je ne serai remboursé que de 250 € si remboursement il y a un jour.J'ai mis du temps à m'en apercevoir tout simplement parce que les prélèvements n'étaient plus au nom d'Universal après la résiliation mais au nom de Bouygues et comme j'ai une famille très nombreuse(9 lignes chez Bouygues) je surveille surtout les montants qui dérapent (alors les abonnements qui restent à 24,90 j'étais content) pour freiner à la consommation.Quand j'ai pris la retraite j'ai fait un point général et je me suis aperçu que j'avais une ligne en trop.Renseignements pris c'était mon ancien numéro résilié qui tournait toujours mais au nom de quelqu'un d'autre qui avait pris la relève jour pour jour après ma résiliation(vous avez dit bizarre....).Malgré l'enquète en cours et la Gendarmerie,des tentatives de prélèvements ont continué que j'ai bloquées en prévenant ma banque.Suite à quoi j'ai eu une lettre de Bouygues me menaçant de couper la ligne pour non-paiement.Le service des Fraudes de Bouygues est sur l'affaire depuis avril 2009 mais rien ne bouge,toutes les preuves sont là ainsi que le rapport de Gendarmerie.Tout le monde attend.
Quelle suite puis-je encore donner puisque apparemment aucune autorité ne prend l'affaire en main,faut-il prendre un avocat pour 250 €? J'attends vos conseils éclairés et vous remercie d'avoir pris la peine de lire.
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8 réponses
Bonsoir
Alors avez vous contacté la DGCCRF ? https://www.economie.gouv.fr/dgccrf
Puis vous signalez a la CNIL escroquerie http://www.cnil.fr/dossiers/
reste le juge de proximité
https://www.justice.fr/
Cordialement
Alors avez vous contacté la DGCCRF ? https://www.economie.gouv.fr/dgccrf
Puis vous signalez a la CNIL escroquerie http://www.cnil.fr/dossiers/
reste le juge de proximité
https://www.justice.fr/
Cordialement
pfff
en même temps sorcier blanc, se rendre compte quasiment 2 ans aprés.. ça craint:! alors certe ils ne vont rembourseront qu'un an, mais en même temps il est de votre responsabilité de faire vos comptes, de vérifier les prélèvements effectués etc...
Bonjour Chan-elle et merci pour les conseils,ce sont effectivement des pistes qu'on m'avait indiqué,mais je croyais que çà bougerait plus vite et que ce ne serait pas nécessaire.Je vais être obligé d'y recourir.Je pensais aussi faire un blog dédié à cette affaire où je recevrais tous les gens qui ont à se plaindre de cet opérateur, de façon à lui faire de la pub gratuite.J'ai fait moi-même mon enquête et j'en ai déduit que ce système est très bon commercialement parlant pour gagner des sous sans risque,je me demande même si ce n'est pas voulu par Bouygues.En effet, vu la loi de prescription,Bouygues n'est tenu de rembourser que la dernière année indûment perçue à partir du moment où l'on s'aperçoit de la fraude.Dans mon cas environ 256€.Bien sûr il va se retourner contre le fraudeur et lui réclamer la totalité si celui-ci n'est pas au courant de cette loi,il va donc récupérer plus de 1000€ plus les frais et dommages et intérêts éventuels(ils ont de très bons avocats).
A qui profite le crime? Plus de 750€ de bénéfice net sur une ligne qui aura été payée deux fois,il y a de quoi être tenté de mettre ce système en vigueur à grande échelle,d'autant que peu de clients sont assez forts pour porter plainte vu la taille de Bouygues.Mais c'est à ce moment que je l'attends car ce ne sera plus une plainte contre X pour utilisation de mon RIB(conseillé par Bouygues mais fourni par eux),mais une plainte contre Bouygues pour escroquerie caractérisée dès que je saurais ce que le profiteur a dû leur rembourser si ce montant dépasse ce qu'ils m'auront remboursé.Car je sais très exactement qui est mon utilisateur de ligne et où il siège,ainsi que la société dont il est gérant (un ivoirien,société de gardiennage) et que son adresse sert de siège social à une bonne trentaine de sociétés de gardiennage dont tous les gérants sont ivoiriens(c'est beau l'informatique pour investiguer).Tout çà intéressera prodigieusement la répression des fraudes.Je vais m'y mettre,promis(je suis excédé de voir que c'est les petits qui paient toujours et sont laissés sans défense).
Merci encore pour tout,je vous tiens au courant.
A qui profite le crime? Plus de 750€ de bénéfice net sur une ligne qui aura été payée deux fois,il y a de quoi être tenté de mettre ce système en vigueur à grande échelle,d'autant que peu de clients sont assez forts pour porter plainte vu la taille de Bouygues.Mais c'est à ce moment que je l'attends car ce ne sera plus une plainte contre X pour utilisation de mon RIB(conseillé par Bouygues mais fourni par eux),mais une plainte contre Bouygues pour escroquerie caractérisée dès que je saurais ce que le profiteur a dû leur rembourser si ce montant dépasse ce qu'ils m'auront remboursé.Car je sais très exactement qui est mon utilisateur de ligne et où il siège,ainsi que la société dont il est gérant (un ivoirien,société de gardiennage) et que son adresse sert de siège social à une bonne trentaine de sociétés de gardiennage dont tous les gérants sont ivoiriens(c'est beau l'informatique pour investiguer).Tout çà intéressera prodigieusement la répression des fraudes.Je vais m'y mettre,promis(je suis excédé de voir que c'est les petits qui paient toujours et sont laissés sans défense).
Merci encore pour tout,je vous tiens au courant.
Nous sommes le 3 décembre 2011 et Bouygues n'a toujours pas bougé.Il parait d'après la gendarmerie que ma plainte suit son cours et qu'il me faut attendre la décision du tribunal avant de pouvoir faire quoi que ce soit.Si la situation était inversée,je serais en prison depuis longtemps.Mais Bouygues a de hautes amitiés,je m'en rappellerais aux prochaines élections.
J'ajoute que si Marine Le Pen en a l'utilisation je mets gracieusement ce dossier complet à sa disposition pour casser le système en place
J'ajoute que si Marine Le Pen en a l'utilisation je mets gracieusement ce dossier complet à sa disposition pour casser le système en place
bonsoir de bouygues je ne suis pas étonnée, d'ailleurs de simple litige ils sont incapable de les résoudre, la liste est longue de leur inconpétence,
depuis idem plus d'un an j'attends un N° pour desimoké un de mes tél: un de mes frères a attendu plus de 6 mois pour pouvoir mettre son pc en wifi ( bouygues évoqué faute du pc bien sur sauf sur des réseaux SFR 2 MN ) chez ma mère avant en contrat satelitte depuis bouygues aie que des prob décrochage intempestif une horreur
donc bougues a fuir
depuis idem plus d'un an j'attends un N° pour desimoké un de mes tél: un de mes frères a attendu plus de 6 mois pour pouvoir mettre son pc en wifi ( bouygues évoqué faute du pc bien sur sauf sur des réseaux SFR 2 MN ) chez ma mère avant en contrat satelitte depuis bouygues aie que des prob décrochage intempestif une horreur
donc bougues a fuir
bouygues? DES VRAIS VOLEURS !!
j'ai résilié un contrat en octobre 2011 et en décembre je reçois une sommation de payer de 278 €.
en fait, ils n'ont pas enregistré ma résiliation ...
c'est vraiment balot, mais c'est surtout de la vente forcée.
j'ai résilié un contrat en octobre 2011 et en décembre je reçois une sommation de payer de 278 €.
en fait, ils n'ont pas enregistré ma résiliation ...
c'est vraiment balot, mais c'est surtout de la vente forcée.
Ne vous laissez pas faire défendez-vous contre ce genre de pratique, vous n'avez besoin que d'un avocat pour porter votre affaire en justice.
Quand BOUYGUES en aura marre de perdre ses procès peut être que les choses changeront.
Extrait du jugement :
L'article 1314 du code civile stipule que les conventions légalement formées tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faites. Elles doivent être exécutées de bonne foi.
Le seul contrat produit par les parties est celui du 30 décembre 2006 souscrit pour 24 mois.
La date d'expiration du contrat était donc le 30 décembre 2008.
Aux termes de sa lettre de résiliation indiquant cette date, Madame X donnait de manière non équivoque le terme auquel elle entendait faire intervenir la résiliation.
Aucune modification de convention n'est produite par la société de téléphonie au soutien de ses prétentions opposant que le contrat expirait, par suite d'un renouvellement en avril 2008.
Toute modification contractuelle devant résulter du consentement mutuel des parties, la société de téléphonie ne rapportant pas la preuve de celui-ci, sa demande devra être rejetée.
Madame X a été l'objet de multiples tracasseries par l'intermédiaire d'un cabinet de recouvrement qui ont abouti à une ordonnance d'injonction de payer.
Le détail de la somme demandée par la société de téléphonie n'a jamais été établi avec clarté ( en partant de la somme de 797 euros, elle était ramenée à celle de 350 euros ) et au vu des seules conventions liant les parties cette sommes n'étaient point due.
La demande de Madame X au titre de dommages et intérêts sera retenue, à hauteur de 500 euros.
L'équité commande de faire application des dispositions de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991, à hauteur de 750 euros.
PAR CES MOTIFS
La Juridiction de Proximité de ....
Statuant par jugement contradictoire, en dernier ressort,
Constate par l'effet de l'opposition la mise à néant de l'ordonnance portant injonction de payer rendue le ../../2010 par le Juge de Proximité de ........
Rejette la demande de la SA BOUYGUES TELECOM.
Condamne la SA BOUYGUES TELECOM à payer à Madame X la somme de 500 euros, avec intérêts au taux légal à compter du présent jugement.
La condamne à payer Maître X, avocat de Madame X, la somme de 750 euros au titre de disposition de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991.
La condamne aux dépens de l'instance.
LE GREFFIER LE JUGE
Quand BOUYGUES en aura marre de perdre ses procès peut être que les choses changeront.
Extrait du jugement :
L'article 1314 du code civile stipule que les conventions légalement formées tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faites. Elles doivent être exécutées de bonne foi.
Le seul contrat produit par les parties est celui du 30 décembre 2006 souscrit pour 24 mois.
La date d'expiration du contrat était donc le 30 décembre 2008.
Aux termes de sa lettre de résiliation indiquant cette date, Madame X donnait de manière non équivoque le terme auquel elle entendait faire intervenir la résiliation.
Aucune modification de convention n'est produite par la société de téléphonie au soutien de ses prétentions opposant que le contrat expirait, par suite d'un renouvellement en avril 2008.
Toute modification contractuelle devant résulter du consentement mutuel des parties, la société de téléphonie ne rapportant pas la preuve de celui-ci, sa demande devra être rejetée.
Madame X a été l'objet de multiples tracasseries par l'intermédiaire d'un cabinet de recouvrement qui ont abouti à une ordonnance d'injonction de payer.
Le détail de la somme demandée par la société de téléphonie n'a jamais été établi avec clarté ( en partant de la somme de 797 euros, elle était ramenée à celle de 350 euros ) et au vu des seules conventions liant les parties cette sommes n'étaient point due.
La demande de Madame X au titre de dommages et intérêts sera retenue, à hauteur de 500 euros.
L'équité commande de faire application des dispositions de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991, à hauteur de 750 euros.
PAR CES MOTIFS
La Juridiction de Proximité de ....
Statuant par jugement contradictoire, en dernier ressort,
Constate par l'effet de l'opposition la mise à néant de l'ordonnance portant injonction de payer rendue le ../../2010 par le Juge de Proximité de ........
Rejette la demande de la SA BOUYGUES TELECOM.
Condamne la SA BOUYGUES TELECOM à payer à Madame X la somme de 500 euros, avec intérêts au taux légal à compter du présent jugement.
La condamne à payer Maître X, avocat de Madame X, la somme de 750 euros au titre de disposition de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991.
La condamne aux dépens de l'instance.
LE GREFFIER LE JUGE
Ce sont de vrais arnaqueurs! En décembre on me propose un iphone 4s à 360eur (points déduits). On se met d accord pour 3 prélévements de 120 à la date de mon prelevement forfait. Le 1er doit avoir lieu le 31.01.12...le 13.01 je rappelle comme on me l avait demandé (une fois de plus à ma charge) et on me dit qu il est trop tot pour faire l'écheancier!..Le 17 je recois un appel ou l on me demande de regler 140 immediatement par cb. Je refuse...on m appelle à nouveau poour me demander cette fois 177 eur! Je recois le jour meme une facture de 377eur par mail! Je vais de suite opposition au prelevement...là bien sur ils m appellent...je leur dis donc que je n ai plus aucune confiance en eux et que le 1er reglement se fera par cheque. Je l envoie il y a 8 jours...auj je recois un sms me disant que l on va me couper la ligne si le reglement n est pas effectué! Je viens de rappeler, on sous entend que je n ai pas envoyé le cheque! Je dois reclamer que l on me credite toutes les minutes de ces appels...on me dit alors que l on va me crediter 20mns mais aucun sms me le confirmant...Ils me donnent un delai de 7 jours pour envoyer un cheque deja envoyé depuis huit jours!
Bouygues = Arnaque et très mauvais accueil téléphonique et mensonge. J ai plusieurs noms de ces personnes. Elles apparaitront bientot sur une main courante voire une plainte!
Bouygues = Arnaque et très mauvais accueil téléphonique et mensonge. J ai plusieurs noms de ces personnes. Elles apparaitront bientot sur une main courante voire une plainte!
Bonjour, ils viennent de me faire a peu prés la même chose, et je connais quelqu'un qui a eu pire.
Elle s'est réengagée avec un mobile+ forfait, il lui ont changé le forfait sans son consentement ni oral ni écrit ( et évidemment pour un plus cher). Du coup elle a des frais pour le changement de forfait, + téléphone plus chère, si ça c'est pas de l'arnaque...
Elle s'est réengagée avec un mobile+ forfait, il lui ont changé le forfait sans son consentement ni oral ni écrit ( et évidemment pour un plus cher). Du coup elle a des frais pour le changement de forfait, + téléphone plus chère, si ça c'est pas de l'arnaque...
bOUYGUES est plus que qu'un opérateur qui arnaque mais un opérateur qui ne peut être qualifié de fiable, ils sont malhonnêtes et moi même était victime d'une fraude énorme. Ils se sont permis d'écraser ma ligne téléphonique de mon opérateur sans mon accord sans contrat signé. Je suis donc restée 1 semaine sans internet et sans ligne téléphonque, un véritable scandale que j'ai dénoncé à des associations compétentes ......
Attention aux offres commerciales de BOUYGUES et surtout attention aux réponses que vous allez donner au téléphone, un conseil ne répondez plus aux offre commerciales raccrochez de suite.
Attention aux offres commerciales de BOUYGUES et surtout attention aux réponses que vous allez donner au téléphone, un conseil ne répondez plus aux offre commerciales raccrochez de suite.
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Pfff,
Aussi, répondre trois ans après,quelle réactivité !!!
Et vous ne connaissez rien de mes conditions de vie d'alors,gérer une famille de neuf personnes avec un seul revenu,soit un salaire de chauffeur routier,soit à travailler six jours sur sept de minuit à 10h ou plus à charger et décharger son semi-remorque frigo de 44 tonnes de point de vente en point de vente,de nuit,tout seul,par toutes les saisons,en se tapant chaque soir tous les petits cols des Vosges dans la neige où le moindre coup de frein ou d'accélérateur mal venu peut vous envoyer dans des ravins de plusieurs centaines de mètres de profondeur.C'est la vie de tous les jours du routier moyen qui travaille sans filet et que les gens normaux ne voient pas.Alors tant que les comptes ne dérapent pas.....On va dormir,on en a besoin,le soir on recommence tout et on sort se crever au boulot,risquer sa peau pour un salaire de misère.Et Vive la France et les nantis qui on tout leur temps pour juger les autres,c'est grâce à des gens comme nous qu'ils bouffent...
Aussi, répondre trois ans après,quelle réactivité !!!
Et vous ne connaissez rien de mes conditions de vie d'alors,gérer une famille de neuf personnes avec un seul revenu,soit un salaire de chauffeur routier,soit à travailler six jours sur sept de minuit à 10h ou plus à charger et décharger son semi-remorque frigo de 44 tonnes de point de vente en point de vente,de nuit,tout seul,par toutes les saisons,en se tapant chaque soir tous les petits cols des Vosges dans la neige où le moindre coup de frein ou d'accélérateur mal venu peut vous envoyer dans des ravins de plusieurs centaines de mètres de profondeur.C'est la vie de tous les jours du routier moyen qui travaille sans filet et que les gens normaux ne voient pas.Alors tant que les comptes ne dérapent pas.....On va dormir,on en a besoin,le soir on recommence tout et on sort se crever au boulot,risquer sa peau pour un salaire de misère.Et Vive la France et les nantis qui on tout leur temps pour juger les autres,c'est grâce à des gens comme nous qu'ils bouffent...
lol vous me faites bien rire!! il se trouve que j'ai travaillé comme routier également durant 17 ans, donc je connais le boulot!
ne me faites pas "pleurer" avec vos conditions de travail, malheureusement de nos jours nous avons tous des soucis financiers, donc ce qui serait normal c'est de se rendre compte RAPIDEMENT des prélèvements un peu suspects!! et non pas 2 ou 3 ans aprés!... surtout lorsque les fins de mois sont difficiles! c'est justement les personnes qui n'ont PAS de soucis financier qui se permettent de ne pas vérifier leurs comptes en fin de mois, car une personnes qui se retrouve "juste" chaque 31 du mois surveille ses comptes!! et j'en sais quelque chose moi aussi.
peut importe vos raisons ou vos excuses, c'est votre problème, ça ne me regarde pas! vous vous en êtes rendu compte beaucoup trop tard, alors estimez vous déjà heureux que vous ayez un an de remboursé!
ne me faites pas "pleurer" avec vos conditions de travail, malheureusement de nos jours nous avons tous des soucis financiers, donc ce qui serait normal c'est de se rendre compte RAPIDEMENT des prélèvements un peu suspects!! et non pas 2 ou 3 ans aprés!... surtout lorsque les fins de mois sont difficiles! c'est justement les personnes qui n'ont PAS de soucis financier qui se permettent de ne pas vérifier leurs comptes en fin de mois, car une personnes qui se retrouve "juste" chaque 31 du mois surveille ses comptes!! et j'en sais quelque chose moi aussi.
peut importe vos raisons ou vos excuses, c'est votre problème, ça ne me regarde pas! vous vous en êtes rendu compte beaucoup trop tard, alors estimez vous déjà heureux que vous ayez un an de remboursé!
La législation juridique et financière évolue en permanence...