Problème de voisinage
Dre@dy
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Chan-elle Messages postés 3108 Statut Membre -
Chan-elle Messages postés 3108 Statut Membre -
Bonjour,
J'ai acheté une maison de campagne il y a 5 mois, ma femme a planté des fleurs contre le mur de mon voisin, celui-ci a quasi "agressé" ma femme cette am en rentrant de son boulot pour lui dire qu'elle devait enlever ces fleurs car il y a 50/90cm de notre terrain qui lui appertienne. Lors de la vente il n'y a jamais eu lieu que le voisin ai un bout de terrain à lui chez nous! Le terrain n'es pas borné comment faire ?
De +, il a menacé ma femme que si elle n'enleve pas ces fleurs il enverra une lettre recommandée pour signaler le mécontentement.
Son mur qui donne chez nous est en brique et en tôle avec une toiture pas trés catholique, ns lui avons signalé et il ns a dis que son mur etait conforme et qu'il n'y avais pas de souci, s'il y avait des tuiles qui tombaient (ce qui es déjà arrivé) ce serai de nous qui les aurions fait tomber !!!!
Un petit vieux a la retraite qui n'a rien d'autre à faire que d'espionner puisque de l'extérieur on ne peut pas voir notre jardin donc il espionne ????
Pouvez vous me renseigner SVP ?
Par avance merci
J'ai acheté une maison de campagne il y a 5 mois, ma femme a planté des fleurs contre le mur de mon voisin, celui-ci a quasi "agressé" ma femme cette am en rentrant de son boulot pour lui dire qu'elle devait enlever ces fleurs car il y a 50/90cm de notre terrain qui lui appertienne. Lors de la vente il n'y a jamais eu lieu que le voisin ai un bout de terrain à lui chez nous! Le terrain n'es pas borné comment faire ?
De +, il a menacé ma femme que si elle n'enleve pas ces fleurs il enverra une lettre recommandée pour signaler le mécontentement.
Son mur qui donne chez nous est en brique et en tôle avec une toiture pas trés catholique, ns lui avons signalé et il ns a dis que son mur etait conforme et qu'il n'y avais pas de souci, s'il y avait des tuiles qui tombaient (ce qui es déjà arrivé) ce serai de nous qui les aurions fait tomber !!!!
Un petit vieux a la retraite qui n'a rien d'autre à faire que d'espionner puisque de l'extérieur on ne peut pas voir notre jardin donc il espionne ????
Pouvez vous me renseigner SVP ?
Par avance merci
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3 réponses
Bonsoir ,
Il vous faut revoir le notaire qui a procédé a la vente et lui poser la question. Peut-etre devrez vous vous rendre au cadastre pour savoir ce qu'il en est.
Il vous faut revoir le notaire qui a procédé a la vente et lui poser la question. Peut-etre devrez vous vous rendre au cadastre pour savoir ce qu'il en est.
Bonsoir,
Je possède le cadastre mais ns ne comprenons pas tout dessus, je pense appeler le notaire pr prendre RDV avec lui et tout mettre a plat.
Je trouve ca inadmissible de sa part
Je possède le cadastre mais ns ne comprenons pas tout dessus, je pense appeler le notaire pr prendre RDV avec lui et tout mettre a plat.
Je trouve ca inadmissible de sa part
Bonsoir
Vous avez parfaitement le droit d'agrémenter votre jardin en plantant du gazon, des fleurs, des arbustes, voire de futurs grands arbres. Mais prenez garde si vous vous rapprochez de la limite séparative de vos voisins ! Tout est une question de hauteur Tout est une question de hauteur. Selon le code civil (art. 671), les végétaux de moins de 2 mètres de haut peuvent être plantés à 0,50 mètre de la clôture, mais ceux qui dépassent cette hauteur doivent être distants d'au moins 2 mètres.
Si ça cloture en revanche est en mauvais état je vous conseil de prendre de photos des prises d loin et gros plans au cas OU , prenez par ex: des témoins amis voisins quand vous allez les prendre,
Cordialement
Vous avez parfaitement le droit d'agrémenter votre jardin en plantant du gazon, des fleurs, des arbustes, voire de futurs grands arbres. Mais prenez garde si vous vous rapprochez de la limite séparative de vos voisins ! Tout est une question de hauteur Tout est une question de hauteur. Selon le code civil (art. 671), les végétaux de moins de 2 mètres de haut peuvent être plantés à 0,50 mètre de la clôture, mais ceux qui dépassent cette hauteur doivent être distants d'au moins 2 mètres.
Si ça cloture en revanche est en mauvais état je vous conseil de prendre de photos des prises d loin et gros plans au cas OU , prenez par ex: des témoins amis voisins quand vous allez les prendre,
Cordialement
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