Construire avec l'assistance d'un expert
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david3333
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agrippine - 31 déc. 2010 à 07:17
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A voir également:
- Construire avec l'assistance d'un expert
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13 réponses
Bonjour,
Notre entreprise spécialsée pour ce type problèmaatique.
Nous pouvons vous assister sachant que nous intervenons sur toute la france.
Vous pouver me joindre au 0624381704 ou par courriel à l'adresse suivante:clavelgilles@edlexpertises.fr
et visiter notre site www.edlexpertises.fr
Cordialement
Gilles CLAVEL
EDL EXPERTISES
Notre entreprise spécialsée pour ce type problèmaatique.
Nous pouvons vous assister sachant que nous intervenons sur toute la france.
Vous pouver me joindre au 0624381704 ou par courriel à l'adresse suivante:clavelgilles@edlexpertises.fr
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Cordialement
Gilles CLAVEL
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david3333
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23 juil. 2009 à 17:25
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Merci mr clavel, je vous ai envoyé un mail.
Tcherrapoundji, je pense que tu es un artisan.
Malheureusement, si toi tues honnete, ils ne le sont pas tous.
Tu dois en connaitre des tas.
Moi, je suis dans l'automobile, et il y a les bons, et les mauvais garagistes, voir concession(sisi).
Mais en bâtiment, j'y connais pas grand-chose, c'est pour ça que je préfèrerais etre assister...
Tcherrapoundji, je pense que tu es un artisan.
Malheureusement, si toi tues honnete, ils ne le sont pas tous.
Tu dois en connaitre des tas.
Moi, je suis dans l'automobile, et il y a les bons, et les mauvais garagistes, voir concession(sisi).
Mais en bâtiment, j'y connais pas grand-chose, c'est pour ça que je préfèrerais etre assister...
Bonjour David 3333
Je jure sur l ' honneur que je ne suis pas artisan , MAIS LA VICTIME D ' UN ARCHITECTE ESCROC DE MONTELIMAR , maitre d ' oeuvre complète , qui , à notre insu a pris des sociétés fictives de clandestins etc...etc...PUIS D ' UN EXPERT JUDICIAIRE VOYOU , près la cour d ' appel de Grenoble , nommé par les réfèrés de Valence , qui a fait les pires malversations et extorsions de fonds pour " classer sans suites "
Conclusion : malgré la D.O. MMA qui refuse de prendre en charge / des années de proçédures / plusieurs milliers d 'euros à avancer / pour arriver à envoyer cette racaille devant le juge .
Je jure sur l ' honneur que je ne suis pas artisan , MAIS LA VICTIME D ' UN ARCHITECTE ESCROC DE MONTELIMAR , maitre d ' oeuvre complète , qui , à notre insu a pris des sociétés fictives de clandestins etc...etc...PUIS D ' UN EXPERT JUDICIAIRE VOYOU , près la cour d ' appel de Grenoble , nommé par les réfèrés de Valence , qui a fait les pires malversations et extorsions de fonds pour " classer sans suites "
Conclusion : malgré la D.O. MMA qui refuse de prendre en charge / des années de proçédures / plusieurs milliers d 'euros à avancer / pour arriver à envoyer cette racaille devant le juge .
Bonjour
je donne entièrement raison a Tcherrapoundji, très mode de se déclarer expert,
il suffit même de voir les expertises pour ventes de bien, les gens qui le font affolant de voir leurs connaissances
m'importe qui peut bosser dans ses sociétés aucune expériences aucun diplôme a passer d'année d'étude requise non plus de demandé
Il suffit juste de savoir convaincre
Cordialement
je donne entièrement raison a Tcherrapoundji, très mode de se déclarer expert,
il suffit même de voir les expertises pour ventes de bien, les gens qui le font affolant de voir leurs connaissances
m'importe qui peut bosser dans ses sociétés aucune expériences aucun diplôme a passer d'année d'étude requise non plus de demandé
Il suffit juste de savoir convaincre
Cordialement
mydut
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Chan-elle
24 juil. 2009 à 00:34
24 juil. 2009 à 00:34
Bonjour,
il ne faut pas confondre, diagnostic et expertise, il ne faut pas non plus faire comme Tcherrapoundji, et traiter tout le monde d'escrocs, personnellement j'ai 40 années d'expérience, dont 8 d'expertise, je suis connu pour être, comme se doit d'être un expert, impartial et consciencieux, et je n'apprécie pas de me faire traiter d'escrocs
Des gens malhonnêtes il y en a de partout, ce n'est pas une raison pour dénigrer l'ensemble des professions
il ne faut pas confondre, diagnostic et expertise, il ne faut pas non plus faire comme Tcherrapoundji, et traiter tout le monde d'escrocs, personnellement j'ai 40 années d'expérience, dont 8 d'expertise, je suis connu pour être, comme se doit d'être un expert, impartial et consciencieux, et je n'apprécie pas de me faire traiter d'escrocs
Des gens malhonnêtes il y en a de partout, ce n'est pas une raison pour dénigrer l'ensemble des professions
Tcherrapoundji
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mydut
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3 septembre 2009
24 juil. 2009 à 06:16
24 juil. 2009 à 06:16
Bonjour Mydut .
Bien évidemment , vous êtes l ' exception qui confirme la règle .Ce que je vais vous narrer est cependant très édifiant .
Il faut que vous sachiez que , en ce qui concerne les experts construction ( près la Cour d ' Appel de Grenoble ) , nommés par les réfèrés , du TGI de Valence , puisque c ' est d ' eux dont je dépends , ceux qui les nomment , à partir des plaintes , est fonction de l ' architecte et du constructeur , car , si le maitre d ' ouvrage doit être " éliminé " , en faisant trainer et faire de l ' extorsion de fonds , pour que les poursuites soient abandonnées , ils nomment Mr Untel , un pourri , une innommable ordure .....ce qui fut mon cas , et celui de bien d ' autres , car , ce type sévit sans vergogne depuis 15 ans .
De plus , nous avons fait , dans les règles strictes édictées par les tribunaux ( L.R.A.R. à toutes les parties en la cause , argumentaire , pièces faisant preuves , jointes , dans le mois suivant la taxation totale des honoraires expert ) contestation honoraires près Mr le Premier Président Cour d ' Appel de Grenoble , alors que cela ne nécessite pas la présence de notre avocat , l ' expert pourri , arrive , à la convocation , flanqué de son avocat , vocifèrant , se foutant " de notre gueule " et , qui , la veille au soir , nous a envoyé des " mails de déstabilisation " ( que j ' ai transmis à mon avocat ) , pour nous empêcher de nous rendre à Grenoble . Le Premier Président Gérard Meynié , qui lui fait un coup d ' oeil complice , et , nous , obligés de " la fermer " sous la menace d ' appeler les flics . ....donc contraints de payer( huissiers et tout ..) des dizaines de milliers d ' euros pour un rapport d ' expertise vide .
Des traumatismes pareils ne s ' oublient jamais , d ' autant que nous sommes retraités , sans notre avocat , à qui j ' ai téléphoné , de mon portable , qui nous a beaucoup aidés , nous voulions nous " jeter sous un camion " en sortant
Par contre , si un autre est nommé , je peux dire son nom , puisque c ' est un architecte expert ,remarquable , incorruptible , hautement compétent , respectant les règles de la déontologie , je le connais , puisque , c ' est lui , que , sur les conseils de l ' huissier , j ' avais appelé , en 2004 , pour faire un rapport des malfaçons , qu 'il a constatées , chiffrées , donné les directives de mise aux normes , pour des honoraires de quelques centaines d ' euros , avant que je ne décide de porter officiellement plainte . Celui-ci , s ' il s ' agit de " maitres d ' oeuvres maffieux " , n ' est pas nommé par les réfèrés de Valence .
Je peux dire son nom , Mr Jean Peillard , qui est maire de La Laupie , dans la Drôme , qu ' aucun de ses administrés ne veut laisser partir .
Pour preuve que cet homme soit un " grand Seigneur ", je lui avais demandé , par mon avocat , qu ' il vienne assister à l ' une de ces " associations de malfaiteurs "que furent ces "mascarades " d ' expertises chez moi , il est venu , " comme auditeur libre " , c ' était début 2007 , il ne m ' a jamais fait payer .
Le problême , et la loi est ainsi faite , c ' est que , l ' expert qui est venu en premier recours , ne peut être nommé à la place de celui ordonné par les réfèrés , de plus dans notre cas , bien que nous en ayions le droit , le Président du TGI DE VALENCE a refusé , début 2008 , de déssaisir , et de remplacer à la demande de notre avocat , l ' expert voyou .
Enfin , et nous sommes les rarissimes exceptions à être allés jusqu ' au bout des assignations , etc..et LE TROUPEAU DE VOYOUS ET ESCROCS EST JUGE TRES PROCHAINEMENT
Le drame est que nous ne sommes pas des cas exceptionnels , les bons avocats , sont submergés de telles affaires .
Bien évidemment , vous êtes l ' exception qui confirme la règle .Ce que je vais vous narrer est cependant très édifiant .
Il faut que vous sachiez que , en ce qui concerne les experts construction ( près la Cour d ' Appel de Grenoble ) , nommés par les réfèrés , du TGI de Valence , puisque c ' est d ' eux dont je dépends , ceux qui les nomment , à partir des plaintes , est fonction de l ' architecte et du constructeur , car , si le maitre d ' ouvrage doit être " éliminé " , en faisant trainer et faire de l ' extorsion de fonds , pour que les poursuites soient abandonnées , ils nomment Mr Untel , un pourri , une innommable ordure .....ce qui fut mon cas , et celui de bien d ' autres , car , ce type sévit sans vergogne depuis 15 ans .
De plus , nous avons fait , dans les règles strictes édictées par les tribunaux ( L.R.A.R. à toutes les parties en la cause , argumentaire , pièces faisant preuves , jointes , dans le mois suivant la taxation totale des honoraires expert ) contestation honoraires près Mr le Premier Président Cour d ' Appel de Grenoble , alors que cela ne nécessite pas la présence de notre avocat , l ' expert pourri , arrive , à la convocation , flanqué de son avocat , vocifèrant , se foutant " de notre gueule " et , qui , la veille au soir , nous a envoyé des " mails de déstabilisation " ( que j ' ai transmis à mon avocat ) , pour nous empêcher de nous rendre à Grenoble . Le Premier Président Gérard Meynié , qui lui fait un coup d ' oeil complice , et , nous , obligés de " la fermer " sous la menace d ' appeler les flics . ....donc contraints de payer( huissiers et tout ..) des dizaines de milliers d ' euros pour un rapport d ' expertise vide .
Des traumatismes pareils ne s ' oublient jamais , d ' autant que nous sommes retraités , sans notre avocat , à qui j ' ai téléphoné , de mon portable , qui nous a beaucoup aidés , nous voulions nous " jeter sous un camion " en sortant
Par contre , si un autre est nommé , je peux dire son nom , puisque c ' est un architecte expert ,remarquable , incorruptible , hautement compétent , respectant les règles de la déontologie , je le connais , puisque , c ' est lui , que , sur les conseils de l ' huissier , j ' avais appelé , en 2004 , pour faire un rapport des malfaçons , qu 'il a constatées , chiffrées , donné les directives de mise aux normes , pour des honoraires de quelques centaines d ' euros , avant que je ne décide de porter officiellement plainte . Celui-ci , s ' il s ' agit de " maitres d ' oeuvres maffieux " , n ' est pas nommé par les réfèrés de Valence .
Je peux dire son nom , Mr Jean Peillard , qui est maire de La Laupie , dans la Drôme , qu ' aucun de ses administrés ne veut laisser partir .
Pour preuve que cet homme soit un " grand Seigneur ", je lui avais demandé , par mon avocat , qu ' il vienne assister à l ' une de ces " associations de malfaiteurs "que furent ces "mascarades " d ' expertises chez moi , il est venu , " comme auditeur libre " , c ' était début 2007 , il ne m ' a jamais fait payer .
Le problême , et la loi est ainsi faite , c ' est que , l ' expert qui est venu en premier recours , ne peut être nommé à la place de celui ordonné par les réfèrés , de plus dans notre cas , bien que nous en ayions le droit , le Président du TGI DE VALENCE a refusé , début 2008 , de déssaisir , et de remplacer à la demande de notre avocat , l ' expert voyou .
Enfin , et nous sommes les rarissimes exceptions à être allés jusqu ' au bout des assignations , etc..et LE TROUPEAU DE VOYOUS ET ESCROCS EST JUGE TRES PROCHAINEMENT
Le drame est que nous ne sommes pas des cas exceptionnels , les bons avocats , sont submergés de telles affaires .
mydut
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24 juil. 2009 à 00:46
24 juil. 2009 à 00:46
Bonjour,
à titre indicatif, un véritable expert, se doit de ne faire que ça, il ne doit pas être également entrepreneur, ce qui fausse la neutralité exigée dans notre métier, et cela est d'autant plus apprécié de certain président de tribunal
un expert ne peut pas être juge et partie, lire la déontologie de l'expert, il n'a pas le droit de vous présenter une entreprise, et encore moins de vous insiter à utiliser tel ou tel matériaux;
salutations
à titre indicatif, un véritable expert, se doit de ne faire que ça, il ne doit pas être également entrepreneur, ce qui fausse la neutralité exigée dans notre métier, et cela est d'autant plus apprécié de certain président de tribunal
un expert ne peut pas être juge et partie, lire la déontologie de l'expert, il n'a pas le droit de vous présenter une entreprise, et encore moins de vous insiter à utiliser tel ou tel matériaux;
salutations
mydut, Bon vous allez donc pouvoir m'expliquez, je suis une femme en plus blonde je possède des biens immo, donc j'ai souvent affaire avec des entreprises
alors vous allez m'expliquez notre ville chaque année donne des avantages aux propriétaires pour la rénovation des quartiers prime ANAH comme j'ai plusieurs immeubles donc je me retrouve souvent aux réunions,
donc pour juste vous citer 1 estimation de rénovation pour un immeuble 293 000€ hum je me suis même demandé si il ne fallait pas mieux l'abattre refaire du neuf
puis je lie le rapport de l'expert MDRRR toiture a refaire ( moi OUPSSS elle a été refaite ça fait 2 ans, la mise a terre IDEM etc. etc. ) donc l'expert présent j lui demande comment il ait les expertise de son bureau ? pour la toiture en réponse oui je reconnais je suis pas allé voir sur le toit ( je rêve )
Je vous cite pour celui la mais bizarrement pour TOUS les toitures a refaire, ( je me pose donc la question l'expert a t'il des intéressements ? )
Pire quand je dis faire des travaux ex pour refaire les canalisations de l'immeuble j'ai remarqué en plus très souvent quand ils voient une femme arriver au départ ils pensent tout bon, j'ai droit il faut refaire aussi tel ou tel truc, les pauvres c'est mal me connaître avant chaque règlement je demande a mes amis conseils,
Enfin avec mes amis investisseurs Notaires ou dans l'immo ça nous fait sourire chacun y va de ses commentaires
Donc OUI bien sur Expert comme partout il y a des gens sérieux mais rester vigilant
Cordialement
alors vous allez m'expliquez notre ville chaque année donne des avantages aux propriétaires pour la rénovation des quartiers prime ANAH comme j'ai plusieurs immeubles donc je me retrouve souvent aux réunions,
donc pour juste vous citer 1 estimation de rénovation pour un immeuble 293 000€ hum je me suis même demandé si il ne fallait pas mieux l'abattre refaire du neuf
puis je lie le rapport de l'expert MDRRR toiture a refaire ( moi OUPSSS elle a été refaite ça fait 2 ans, la mise a terre IDEM etc. etc. ) donc l'expert présent j lui demande comment il ait les expertise de son bureau ? pour la toiture en réponse oui je reconnais je suis pas allé voir sur le toit ( je rêve )
Je vous cite pour celui la mais bizarrement pour TOUS les toitures a refaire, ( je me pose donc la question l'expert a t'il des intéressements ? )
Pire quand je dis faire des travaux ex pour refaire les canalisations de l'immeuble j'ai remarqué en plus très souvent quand ils voient une femme arriver au départ ils pensent tout bon, j'ai droit il faut refaire aussi tel ou tel truc, les pauvres c'est mal me connaître avant chaque règlement je demande a mes amis conseils,
Enfin avec mes amis investisseurs Notaires ou dans l'immo ça nous fait sourire chacun y va de ses commentaires
Donc OUI bien sur Expert comme partout il y a des gens sérieux mais rester vigilant
Cordialement
Rebonjour Mydut .
Un expert voyou , bénéficie de tellement de complicités que , les lois , il " se torche le c... " avec .
Une victime de gravissimes malfaçons , avec une D.O. MMA qui décrète " désordre esthétique " pas de prises en charge , face à un expert voyou , n ' a d ' autre choix que d ' aligner les dizaines de milliers d ' euros , et encore , quand cette victime a la " chance " de pouvoir " crever de faim " pour rembourser les crédits contractés pour le avances de frais de proçédures , nous avons largement dépassé 20 000€ .
Les lois sont faites pour les honnêtes gens , pas pour les ordures , qui les détourneront toujours
Un expert voyou , bénéficie de tellement de complicités que , les lois , il " se torche le c... " avec .
Une victime de gravissimes malfaçons , avec une D.O. MMA qui décrète " désordre esthétique " pas de prises en charge , face à un expert voyou , n ' a d ' autre choix que d ' aligner les dizaines de milliers d ' euros , et encore , quand cette victime a la " chance " de pouvoir " crever de faim " pour rembourser les crédits contractés pour le avances de frais de proçédures , nous avons largement dépassé 20 000€ .
Les lois sont faites pour les honnêtes gens , pas pour les ordures , qui les détourneront toujours
Rebonjour Mydut .
J ' insiste , car , il faut que ces scandales soient connus , pour protèger les potentielles victimes .
Vous qui êtes un vrai professionnel honnête , que dites - vous de l ' expert dont je vous ai fait mention , qui déclare , entre autres énormités , dans TOUS ses pré-rapports :
Monsieur et Madame Pierre et Elizabeth B . les maitres d ' ouvrages demandeurs , et leur conseil , Maitre M.A. puis J.P. puis D.D. le dernier , et , enfin , le bon , depuis 2007 , ont donné leur accord pour que les mises aux normes soient éffectuées par l ' entreprise C.M. Bâtiment Sahin Karsandi , rue du Chemin Neuf à Montélimar ( inconnue de nous , entreprise fictive , adresse fictive , pas de téléphone fixe , inscrite , à notre insu , à la chambre des métiers de Montélimar , à la signature de notre contrat d ' architecte assurée décennale MAAF , disparue sans laisser d ' adresse , puis radiée depuis plus de 2 ans ) .
L ' expert , en voulant " sauver la peau " des malfrats , a agi contre eux , car , en faisant trainer , le temps faisant son oeuvre , les fissures et autres se sont dramatiquement aggravées , et , à présent , l' évidence qu ' il s ' agisse d ' absence totale de calculs de conception de la structure et des fondations , absence de feraillages adaptés etc.. soit incontestable .
J ' insiste , car , il faut que ces scandales soient connus , pour protèger les potentielles victimes .
Vous qui êtes un vrai professionnel honnête , que dites - vous de l ' expert dont je vous ai fait mention , qui déclare , entre autres énormités , dans TOUS ses pré-rapports :
Monsieur et Madame Pierre et Elizabeth B . les maitres d ' ouvrages demandeurs , et leur conseil , Maitre M.A. puis J.P. puis D.D. le dernier , et , enfin , le bon , depuis 2007 , ont donné leur accord pour que les mises aux normes soient éffectuées par l ' entreprise C.M. Bâtiment Sahin Karsandi , rue du Chemin Neuf à Montélimar ( inconnue de nous , entreprise fictive , adresse fictive , pas de téléphone fixe , inscrite , à notre insu , à la chambre des métiers de Montélimar , à la signature de notre contrat d ' architecte assurée décennale MAAF , disparue sans laisser d ' adresse , puis radiée depuis plus de 2 ans ) .
L ' expert , en voulant " sauver la peau " des malfrats , a agi contre eux , car , en faisant trainer , le temps faisant son oeuvre , les fissures et autres se sont dramatiquement aggravées , et , à présent , l' évidence qu ' il s ' agisse d ' absence totale de calculs de conception de la structure et des fondations , absence de feraillages adaptés etc.. soit incontestable .
Bonjour David 3333
LE TITRE RONFLANT D ' EXPERT EST LE TITRE LE PLUS GALVAUDE DE FRANCE , N ' IMPORTE QUI , APRES QUELQUES JOURS DE FORMATION PLUS OU MOINS RECONNUE S ' AUTOPROCLAME EXPERT DE çi ou de ça ;
AUCUNE LOI , MEME POUR LES EXPERTS JUDICIAIRES PRES DES COURS D ' APPEL NE REGIT , NI NE SANCTIONNE CES PSEUDO- PROFESSIONS .
Le commun des mortels , en voyant les séries télés , imagine que les experts du monde réel , sont des petits génies , hautement qualifiés , incorruptibles etc.. il n ' en n ' est rien , c ' est " Alice au Pays des Merveilles "
Cherchez , en vous renseignant autour de vous , de VRAIS ARTISANS , CONNAISSANT LEUR BOULOT , qui vous diront avec qui ils travaillent pour plans , permis de construire etc...
Je suis dans la Drôme depuis 6 ans , et , à présent , je connais les bons artisans , et , croyez-moi , les gens qui sont éxigeants , ou les commerçants ( par le bouche à oreille ) , ne font travailler que ces vrais professionnels là , ils laissent tomber toutes ces maffias architectes , constructeurs , experts .
Chez les bons professionnels , il n ' y a pas la crise , à part qu ' is se " crèvent au boulot"
LE TITRE RONFLANT D ' EXPERT EST LE TITRE LE PLUS GALVAUDE DE FRANCE , N ' IMPORTE QUI , APRES QUELQUES JOURS DE FORMATION PLUS OU MOINS RECONNUE S ' AUTOPROCLAME EXPERT DE çi ou de ça ;
AUCUNE LOI , MEME POUR LES EXPERTS JUDICIAIRES PRES DES COURS D ' APPEL NE REGIT , NI NE SANCTIONNE CES PSEUDO- PROFESSIONS .
Le commun des mortels , en voyant les séries télés , imagine que les experts du monde réel , sont des petits génies , hautement qualifiés , incorruptibles etc.. il n ' en n ' est rien , c ' est " Alice au Pays des Merveilles "
Cherchez , en vous renseignant autour de vous , de VRAIS ARTISANS , CONNAISSANT LEUR BOULOT , qui vous diront avec qui ils travaillent pour plans , permis de construire etc...
Je suis dans la Drôme depuis 6 ans , et , à présent , je connais les bons artisans , et , croyez-moi , les gens qui sont éxigeants , ou les commerçants ( par le bouche à oreille ) , ne font travailler que ces vrais professionnels là , ils laissent tomber toutes ces maffias architectes , constructeurs , experts .
Chez les bons professionnels , il n ' y a pas la crise , à part qu ' is se " crèvent au boulot"
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david3333
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24 juil. 2009 à 10:14
Vous, vous parlez de problème survenue après la construction.
Moi, je veux justement quelqu'un avant pour éviter tous ces problèmes...
MYDUT, en général, les constructeurs font les choses en règle quand le client viens avec un expert, non?
Moi, je veux justement quelqu'un avant pour éviter tous ces problèmes...
MYDUT, en général, les constructeurs font les choses en règle quand le client viens avec un expert, non?
Bonjour David 3333.
Bien évidemment , les problêmes qui se déclarent après la construction sont les CONSEQUENCES des erreurs PENDANT la construction , ça n ' arrive pas , comme ça , sans raison , un beau matin !!!!
Ne rêvez pas , il faudrait que vous payiez plusieurs experts ( des bons ) qui fassent les 3/8 du premier coup de pelle , à la date de livraison de la maison .
Quand vous avez affaire à des voyous ,ils trouveront toujours le moyen de vous " b....r "
Bien évidemment , les problêmes qui se déclarent après la construction sont les CONSEQUENCES des erreurs PENDANT la construction , ça n ' arrive pas , comme ça , sans raison , un beau matin !!!!
Ne rêvez pas , il faudrait que vous payiez plusieurs experts ( des bons ) qui fassent les 3/8 du premier coup de pelle , à la date de livraison de la maison .
Quand vous avez affaire à des voyous ,ils trouveront toujours le moyen de vous " b....r "
A David 3333 et jacques 340.
Un exemple , nous l ' avons su par des voisins , car nous habitions loin et venions souvent ( autoroute , hôtel ..) , ça bossait beaucoup la nuit .
Nous l ' avons vu , une fois , en arrivant , en garant notre voiture devant le chantier , à minuit , tout s ' est éteint , les plaquistes clandestins travaillaient , à la torche , avec quelqu ' un qui faisait le black out , dès l ' approche , ou , les gendarmes faisant leur tour dans les secteur , les portables servent aussi à ça !!.
Un exemple , nous l ' avons su par des voisins , car nous habitions loin et venions souvent ( autoroute , hôtel ..) , ça bossait beaucoup la nuit .
Nous l ' avons vu , une fois , en arrivant , en garant notre voiture devant le chantier , à minuit , tout s ' est éteint , les plaquistes clandestins travaillaient , à la torche , avec quelqu ' un qui faisait le black out , dès l ' approche , ou , les gendarmes faisant leur tour dans les secteur , les portables servent aussi à ça !!.
mydut
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2 août 2009 à 22:53
2 août 2009 à 22:53
Bonsoir,
je parle pour ma paroisse, je fais 7 à 8 assistances par an, aux maîtres d'ouvrages, lors de construction, sur la totalité de mes dossiers, je ne dit pas qu'aucune erreur n'estpas passé au travers, mais il ne s'agit que de petites erreurs begnines, et sans gravité pour la structure, car effectivement, si ma présence ne créer pas un climat doux et calme avec le constructeur, elle a au moins l'avantage de faire en sorte que les entreprises, travaillent au plus près des normes, car sinon je fais refaire, et ils le savent.
Mais cette démarche il faut la faire au début, de la construction, plus tôt, le contrôle s'exerce,et plus vite on limite le faut départ
cordialement
je parle pour ma paroisse, je fais 7 à 8 assistances par an, aux maîtres d'ouvrages, lors de construction, sur la totalité de mes dossiers, je ne dit pas qu'aucune erreur n'estpas passé au travers, mais il ne s'agit que de petites erreurs begnines, et sans gravité pour la structure, car effectivement, si ma présence ne créer pas un climat doux et calme avec le constructeur, elle a au moins l'avantage de faire en sorte que les entreprises, travaillent au plus près des normes, car sinon je fais refaire, et ils le savent.
Mais cette démarche il faut la faire au début, de la construction, plus tôt, le contrôle s'exerce,et plus vite on limite le faut départ
cordialement
jacques340
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24 juil. 2009 à 10:36
24 juil. 2009 à 10:36
quand la toupie de béton est sur le chantier il serait souhaitable que l'expert soit présent pour voir le ferraillage et la qualité du béton et attendre que la toupie soit vidée
mais voilà faut pas rêver
mais voilà faut pas rêver
Bonjour Jacques 340.
Vous installez un mobil home , dans lequel vous mettez votre expert , avec interdiction de quitter le chantier des yeux , vous éxigez un rapport toutes les deux heures .......peut-être alors , vous serez à l ' abri des surprises .
Tant que les autorités de l ' état , les TGI , les assureurs , les experts judiciaires ne prendront pas des mesures draconniennes , PERSONNE NE POURRA AGIR CONTRE CES FLEAUX .
Vous installez un mobil home , dans lequel vous mettez votre expert , avec interdiction de quitter le chantier des yeux , vous éxigez un rapport toutes les deux heures .......peut-être alors , vous serez à l ' abri des surprises .
Tant que les autorités de l ' état , les TGI , les assureurs , les experts judiciaires ne prendront pas des mesures draconniennes , PERSONNE NE POURRA AGIR CONTRE CES FLEAUX .
mydut
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Tcherrapoundji
2 août 2009 à 22:57
2 août 2009 à 22:57
Bonsoir,
pourquoi, ne cité vous pas le nom de cette expert "pourri", je suis très intéressé afin de savoir si je le connaît
cordialement
pourquoi, ne cité vous pas le nom de cette expert "pourri", je suis très intéressé afin de savoir si je le connaît
cordialement
PélléasetMélisande
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mydut
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8 août 2009 à 13:56
Bonjour Mydut .
Je n ' ai rien à perdre et je n ' ai peur de rien , puisque je suis totalement en règle , et je possède une pleine valise de preuves irréfutables , depuis l ' architecte Bruno Rivasi , architecte DENSAIS , maitre d 'oeuvre complète de notre maison , par contrat " bidonné " , nous n ' y connaissions rien , à l ' époque , et habitions à 300 kms de Montélimar , où dans un ravissant village , fleuri , sentant les lavandes , où nous avions la chance de possèder un terrain magnifique , pour construire notre maison pour notre retraite , un retour aux sources .
Notre rêve a viré au cauchemar .
ESCROQUERIES /MALFACONS ( aujourd ' hui fissures béantes pour absence de calculs de la structure et des fondations , ferraillages etc..) refus conformité DDE etc..etc...
Dommage ouvrage MMA , payée 4300e en 2003 , refuse toute implication : dommage esthétique , tous les frais de proçédures à notre charge ( environ 20 000 e )
L ' expert judiciaire , nommé par les référés de Valence 26000 le 5 janvier 2005 , a commis tout ce qui a été décrit par Agrippinegorgonne , tcherrapoundy c ' est quelqu ' un qui sévit depuis l ' année 1994 , personne ne peut le " déboulonner " malgré les plaintes , il est protègé en très haut lieu , y compris à la cour d ' appel de Grenoble , d ' où , pour contestation honoraires de 7403e06 , pour un rapport d ' expertise vide , sans parler des faux , déposé , APRES 3 ANS 1/2 DE LUTTE ET UNE DECISION DE GREVE DE LA FAIM DANS LE HALL DU TGI DE VALENCE , pour que le premier président fasse injonction de déposer le rapport ( il a eu la trouille de voir claquer une retraitée , suite à une grève de la faim , sinon , nous attendrions encore , pour justifier d ' ultimes prorogations , il avait assigné le maire de mon village , pour refus de conformité accès voirie , FAUTE GRAVE DE L ' ARCHI QUI N ' AVAIT PAS EFFECTUE LES DEMARCHES ADMINISTRATIVES PRES L ' ingenieur principal DDE ) .
Cet individu est BERNARD REBAUDET , architecte à Livron sur drôme , expert judiciaire près la Cour d ' Appel de Grenoble .
Allez à : qui est responsable de experts judiciaires , et vous verrez que CE TYPE EST INTOUCHABLE , connu de tous les avocats honnêtes de la région , et , il sera encore dans les listes des experts jusqu ' à sa mort , il a 60 ans .
Actuellement , suite à assignations du fonds par voie d ' huissier de justice , la proçédure suit son cours , avec , un excellent avocat , qui a pris " l ' affaire à zéro" le 7 Juillet 2007 , les précédents conseils , peureux ou complices , m ' avaient fait payer des fortunes pour " faire classer sans suite" .
JE JURE SUR L ' HONNEUR QUE TOUT EST VRAI /JE DENONCE POUR LES AUTRES VICTIMES SANS DEFENSE /PERSONNE NE PEUT IMAGINER DES SITUATIONS PAREILLES .
Cherchez RIVASI BTP en Drôme-Ardêche ETC ..... et vos aurez tout compris
En éxigant du Premier Président Gérard Meigné , qu 'il regarde mes argumentaires + preuves irréfutables , J ' ai failli repartir " avec les bracelets " , à 66 ans , rongée par la polyarthrite , entre des policiers pour contestation honoraires REBAUDET , à la cour d ' appel de Grenoble .
Cordialement .
Je n ' ai rien à perdre et je n ' ai peur de rien , puisque je suis totalement en règle , et je possède une pleine valise de preuves irréfutables , depuis l ' architecte Bruno Rivasi , architecte DENSAIS , maitre d 'oeuvre complète de notre maison , par contrat " bidonné " , nous n ' y connaissions rien , à l ' époque , et habitions à 300 kms de Montélimar , où dans un ravissant village , fleuri , sentant les lavandes , où nous avions la chance de possèder un terrain magnifique , pour construire notre maison pour notre retraite , un retour aux sources .
Notre rêve a viré au cauchemar .
ESCROQUERIES /MALFACONS ( aujourd ' hui fissures béantes pour absence de calculs de la structure et des fondations , ferraillages etc..) refus conformité DDE etc..etc...
Dommage ouvrage MMA , payée 4300e en 2003 , refuse toute implication : dommage esthétique , tous les frais de proçédures à notre charge ( environ 20 000 e )
L ' expert judiciaire , nommé par les référés de Valence 26000 le 5 janvier 2005 , a commis tout ce qui a été décrit par Agrippinegorgonne , tcherrapoundy c ' est quelqu ' un qui sévit depuis l ' année 1994 , personne ne peut le " déboulonner " malgré les plaintes , il est protègé en très haut lieu , y compris à la cour d ' appel de Grenoble , d ' où , pour contestation honoraires de 7403e06 , pour un rapport d ' expertise vide , sans parler des faux , déposé , APRES 3 ANS 1/2 DE LUTTE ET UNE DECISION DE GREVE DE LA FAIM DANS LE HALL DU TGI DE VALENCE , pour que le premier président fasse injonction de déposer le rapport ( il a eu la trouille de voir claquer une retraitée , suite à une grève de la faim , sinon , nous attendrions encore , pour justifier d ' ultimes prorogations , il avait assigné le maire de mon village , pour refus de conformité accès voirie , FAUTE GRAVE DE L ' ARCHI QUI N ' AVAIT PAS EFFECTUE LES DEMARCHES ADMINISTRATIVES PRES L ' ingenieur principal DDE ) .
Cet individu est BERNARD REBAUDET , architecte à Livron sur drôme , expert judiciaire près la Cour d ' Appel de Grenoble .
Allez à : qui est responsable de experts judiciaires , et vous verrez que CE TYPE EST INTOUCHABLE , connu de tous les avocats honnêtes de la région , et , il sera encore dans les listes des experts jusqu ' à sa mort , il a 60 ans .
Actuellement , suite à assignations du fonds par voie d ' huissier de justice , la proçédure suit son cours , avec , un excellent avocat , qui a pris " l ' affaire à zéro" le 7 Juillet 2007 , les précédents conseils , peureux ou complices , m ' avaient fait payer des fortunes pour " faire classer sans suite" .
JE JURE SUR L ' HONNEUR QUE TOUT EST VRAI /JE DENONCE POUR LES AUTRES VICTIMES SANS DEFENSE /PERSONNE NE PEUT IMAGINER DES SITUATIONS PAREILLES .
Cherchez RIVASI BTP en Drôme-Ardêche ETC ..... et vos aurez tout compris
En éxigant du Premier Président Gérard Meigné , qu 'il regarde mes argumentaires + preuves irréfutables , J ' ai failli repartir " avec les bracelets " , à 66 ans , rongée par la polyarthrite , entre des policiers pour contestation honoraires REBAUDET , à la cour d ' appel de Grenoble .
Cordialement .
Chan-elle
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PélléasetMélisande
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21 novembre 2009
9 août 2009 à 03:56
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PélléasetMélisande,
Jurisprudence n° 21663 : L'assureur est responsable des insuffisances de l'expert qu'il a missionné en cas d'aggravation du dommage
Cass / Civ - 11 février 2009 - Cassation partielle
Jurisprudence n° 21663 : L'assureur est responsable des insuffisances de l'expert qu'il a missionné en cas d'aggravation du dommage
Cass / Civ - 11 février 2009 - Cassation partielle
PélléasetMélisande
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Chan-elle
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22 mai 2016
9 août 2009 à 06:41
9 août 2009 à 06:41
Bonjour Chan-elle .
Merci de votre réponse , à présent , nous devons avoir la patience d ' attendre encore quelques semaines , que les juges , prennent les décisions qui s ' imposent , à moins que , là encore , il y ait connivences au TGI de Valence , pour REPOUSSER LES DATES DE MISE EN L ' ETAT malgré la dernière injonction adressée aux parties defenderesses , dont MMA DOMMAGE OUVRAGES , de présenter les pièces de leurs dossiers , toujours vide , étant donné que , au regard de la complexité des documents à fournir , il soit fort heureusement , impossible de fabriquer " des faux " , sinon , les avocats , experts assureurs ne se seraient pas gênés pour faire comme l ' expert judiciaire Bernard Rebaudet , nommé par les référés qui , sans vergogne , sans honte ni remords , a eu l ' outrecuidance , d ' avoir largement recours à ce stratagème , de FAUX ACCORDS entre autres , de nous avec société fictive , toujours inconnue , à ce jour , de " dires à expert " soi-disant émis par un avocat que nous avions déssaisi pour complicité et , REFUS D ' ETABLIR DES DIRES A EXPERT .
Heureusement que nous sommes " archi clean " , hors une conciliation " bidonnée " sans aucune valeur juridique ( invalidée par le conseil national ordre des architectes Paris ) , établie au CROA de Marseille , plusieurs mois avant l apparition des désordres , que Bernard Rebaudet , à la botte exclusive du Cabinet Albertini avocat de la MAF pour Bruno RIvasi , " a tenté de fourguer " , sans relâche , border line " le trouble obssessionnel " en l ' usant " jusqu ' à la corde " , malgré les " dires à expert , rédigés dans les règles de l ' art " , cette fois , de mon excellent conseil , depuis juillet 2007 .
Un truc pareil , nous serait arrivé lorsque je travaillais , il était impossible de suivre " à la trace " ces malfaiteurs , ainsi que j ' ai tout loisir de le faire , en plus , j ' ai tellement " la rage " que je suis hypermotivée , et de plus , je ne suis pas seule , j ' ai un soutien discret mais éfficace .
Cordialement .
Merci de votre réponse , à présent , nous devons avoir la patience d ' attendre encore quelques semaines , que les juges , prennent les décisions qui s ' imposent , à moins que , là encore , il y ait connivences au TGI de Valence , pour REPOUSSER LES DATES DE MISE EN L ' ETAT malgré la dernière injonction adressée aux parties defenderesses , dont MMA DOMMAGE OUVRAGES , de présenter les pièces de leurs dossiers , toujours vide , étant donné que , au regard de la complexité des documents à fournir , il soit fort heureusement , impossible de fabriquer " des faux " , sinon , les avocats , experts assureurs ne se seraient pas gênés pour faire comme l ' expert judiciaire Bernard Rebaudet , nommé par les référés qui , sans vergogne , sans honte ni remords , a eu l ' outrecuidance , d ' avoir largement recours à ce stratagème , de FAUX ACCORDS entre autres , de nous avec société fictive , toujours inconnue , à ce jour , de " dires à expert " soi-disant émis par un avocat que nous avions déssaisi pour complicité et , REFUS D ' ETABLIR DES DIRES A EXPERT .
Heureusement que nous sommes " archi clean " , hors une conciliation " bidonnée " sans aucune valeur juridique ( invalidée par le conseil national ordre des architectes Paris ) , établie au CROA de Marseille , plusieurs mois avant l apparition des désordres , que Bernard Rebaudet , à la botte exclusive du Cabinet Albertini avocat de la MAF pour Bruno RIvasi , " a tenté de fourguer " , sans relâche , border line " le trouble obssessionnel " en l ' usant " jusqu ' à la corde " , malgré les " dires à expert , rédigés dans les règles de l ' art " , cette fois , de mon excellent conseil , depuis juillet 2007 .
Un truc pareil , nous serait arrivé lorsque je travaillais , il était impossible de suivre " à la trace " ces malfaiteurs , ainsi que j ' ai tout loisir de le faire , en plus , j ' ai tellement " la rage " que je suis hypermotivée , et de plus , je ne suis pas seule , j ' ai un soutien discret mais éfficace .
Cordialement .
david3333
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24 juil. 2009 à 16:25
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Je pense quand même que le constructeur ne s'amusera pas trop à faire n'importe quoi avec un expert à ses cotés, on le paye pour nous défendre et pour que tout se passe bien, pas pour qu'il aide le constructeur, sinon, on se retourne ensuite contre lui, cela ne sera pas son interet dans mon cas, il ne pourra pas raconter n'importe quoi, sachant que les informations données seront facilement vérifiable.
jacques340
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24 juil. 2009 à 16:31
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retour de visite chantier
deux planchers coulés début de semaine et déjà fissuré
incroyable mais vrai
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Chan-elle
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29 août 2009 à 00:57
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Si vous avez le courage de lire
Code de la construction et de l'habitation
Version en vigueur au 28 août 2009.
Table des matières
http://textes.droit.org/code/construction_habitation/
Code de la construction et de l'habitation
Version en vigueur au 28 août 2009.
Table des matières
http://textes.droit.org/code/construction_habitation/
Bonjour Chan-Elle .
Merci pour les textes , indiqués dans le post N° 33 , malheureusement , face à " la maffia " , il est quasiment impossible de faire respecter les lois en vigueur .
A partir de Google , j ' ai tapé , le nom de l ' individu auquel Bruno Rivasi , architecte maitre d ' oeuvre complète , nous avait ordonné d ' établir des chèques que nous lui remettions (à l ' architecte , en mains-propres ) , mais libellés à l ' ordre de Richard Benoit , coordinateur de chantier , qui , en fait , était , nous l ' avons découvert , plusieurs mois plus tard , le vrai maitre d ' oeuvre des sociétes fictives de clandestins .
J ' ai donc trouvé , en page d ' accueil , une rubrique comportant une liste impressionnante , et , apparemment non éxhaustive dont Richard B. , correspondant bien à ses attributions , seulement des prénoms , et première lettre en majuscules du patronyme , d ' individus proposant tous les services qui puissent éxister , dans le secteur du bâtiment .
Je suis , à présent , intimement convaicue , que , nous sommes face à des organisations d ' une telle ampleur que , aucune loi ne peut les atteindre .
Cependant , je garde , dans une clé , la totalité de votre message , qui m ' apportera une aide évidente , dans la poursuite des proçédures en cours .
Cordialement .
Merci pour les textes , indiqués dans le post N° 33 , malheureusement , face à " la maffia " , il est quasiment impossible de faire respecter les lois en vigueur .
A partir de Google , j ' ai tapé , le nom de l ' individu auquel Bruno Rivasi , architecte maitre d ' oeuvre complète , nous avait ordonné d ' établir des chèques que nous lui remettions (à l ' architecte , en mains-propres ) , mais libellés à l ' ordre de Richard Benoit , coordinateur de chantier , qui , en fait , était , nous l ' avons découvert , plusieurs mois plus tard , le vrai maitre d ' oeuvre des sociétes fictives de clandestins .
J ' ai donc trouvé , en page d ' accueil , une rubrique comportant une liste impressionnante , et , apparemment non éxhaustive dont Richard B. , correspondant bien à ses attributions , seulement des prénoms , et première lettre en majuscules du patronyme , d ' individus proposant tous les services qui puissent éxister , dans le secteur du bâtiment .
Je suis , à présent , intimement convaicue , que , nous sommes face à des organisations d ' une telle ampleur que , aucune loi ne peut les atteindre .
Cependant , je garde , dans une clé , la totalité de votre message , qui m ' apportera une aide évidente , dans la poursuite des proçédures en cours .
Cordialement .
Chan-elle
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8 sept. 2009 à 21:16
8 sept. 2009 à 21:16
Un ptit plus
ARCHITECTE ENTREPRENEUR
Responsabilité – Responsabilité à l’égard du maître de l’ouvrage – Garantie décennale – Action en garantie – Délai – Interruption – Assignation en référé – Ordonnance de référé déclarant commune une mesure d’expertise – Conditions –
Détermination
L’ordonnance de référé déclarant commune à d’autres constructeurs une mesure d’expertise précédemment
ordonnée, n’a pas d’effet interruptif de prescription à l’égard de ceux qui n’étaient parties qu’à l’ordonnance
initiale.
21 mai 2008 Cassation partielle
Attendu, selon l’arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 25 janvier 2007), que la société Trucchi, aux droits de
laquelle se trouve la société Halles des viandes, a fait édifier un bâtiment à usage industriel, sous la maîtrise
d’oeuvre de M. X..., assuré auprès de la société UAP, aux droits de laquelle se trouve la société Axa France,
en confiant les travaux de gros oeuvre et de maçonnerie à la société Sogea, aux droits de laquelle se trouve la
société Campenon Bernard Méditerranée (CBM) ; qu’après réception de l’ouvrage, des désordres affectant les
sols et les murs étant apparus, un expert a été désigné par ordonnance de référé du 4 juin 1991 au contradictoire des sociétés CMB et Trucchi ; que d’autres ordonnances en date du 17 mars 1992 et 14 février 1995 ont étendu la mesure d’expertise à d’autres parties, sans que la société CBM soit appelée ; que la société Trucchi a, ensuite, assigné devant les juges du fond la société CBM par acte du 20 août 2002 ;
Sur le premier moyen :
Vu l’article 2244 du code civil ;
Attendu qu’une citation en justice, même en référé, un commandement ou une saisie, signifiés à celui qu’on
veut empêcher de prescrire, interrompent la prescription ainsi que les délais pour agir ;
Attendu que pour écarter la fin de non-recevoir tirée de la prescription de l’action fondée sur la responsabilité
des constructeurs, l’arrêt retient que lorsque l’assignation en désignation d’expert et l’action tendant à faire déclarer la mesure commune à d’autres constructeurs émanent du maître de l’ouvrage, l’ordonnance de référé déclarant la mesure commune a un effet interruptif de prescription à l’égard de toutes les parties y compris à l’égard de celles appelées à la procédure initiale, pour tous les chefs de préjudice procédant du sinistre en litige ;
Qu’en statuant ainsi, alors que la société CBM n’étant pas partie aux ordonnances ultérieures, la prescription
n’avait pas été interrompue à son égard, la cour d’appel a violé le texte susvisé ;
Par ces motifs et sans qu’il y ait lieu de statuer sur les autres moyens :
CASSE ET ANNULE, mais seulement en ce qu’il rejette la fin de non-recevoir soutenue par la société Campenon Bernard Méditerranée et en ce qu’il prononce des condamnations contre cette société, l’arrêt
rendu le 25 janvier 2007, entre les parties, par la cour d’appel d’Aix-en-Provence ; remet, en conséquence, sur
ce point, la cause et les parties dans l’état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les
renvoie devant la cour d’appel d’Aix-en-Provence, autrement composée.--
No 07-13.561. Société Campenon Bernard Méditerranée,
venant aux droits de la SOGEA Côte d’Azur
contre société Halles des viandes,
anciennement société Trucchi,
et autres.
Président : M. Weber – Rapporteur : M. Paloque – Avocat
général : M. Cuinat – Avocats : SCP Delaporte, Briard et
Trichet, SCP Bouzidi et Bouhanna, SCP Boutet
https://www.courdecassation.fr/IMG/pdf/bull_civ_05_08.pdf
Un forum ne saurait toutefois pas remplacer le recours aux services d'un professionnel du conseil juridique
ARCHITECTE ENTREPRENEUR
Responsabilité – Responsabilité à l’égard du maître de l’ouvrage – Garantie décennale – Action en garantie – Délai – Interruption – Assignation en référé – Ordonnance de référé déclarant commune une mesure d’expertise – Conditions –
Détermination
L’ordonnance de référé déclarant commune à d’autres constructeurs une mesure d’expertise précédemment
ordonnée, n’a pas d’effet interruptif de prescription à l’égard de ceux qui n’étaient parties qu’à l’ordonnance
initiale.
21 mai 2008 Cassation partielle
Attendu, selon l’arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 25 janvier 2007), que la société Trucchi, aux droits de
laquelle se trouve la société Halles des viandes, a fait édifier un bâtiment à usage industriel, sous la maîtrise
d’oeuvre de M. X..., assuré auprès de la société UAP, aux droits de laquelle se trouve la société Axa France,
en confiant les travaux de gros oeuvre et de maçonnerie à la société Sogea, aux droits de laquelle se trouve la
société Campenon Bernard Méditerranée (CBM) ; qu’après réception de l’ouvrage, des désordres affectant les
sols et les murs étant apparus, un expert a été désigné par ordonnance de référé du 4 juin 1991 au contradictoire des sociétés CMB et Trucchi ; que d’autres ordonnances en date du 17 mars 1992 et 14 février 1995 ont étendu la mesure d’expertise à d’autres parties, sans que la société CBM soit appelée ; que la société Trucchi a, ensuite, assigné devant les juges du fond la société CBM par acte du 20 août 2002 ;
Sur le premier moyen :
Vu l’article 2244 du code civil ;
Attendu qu’une citation en justice, même en référé, un commandement ou une saisie, signifiés à celui qu’on
veut empêcher de prescrire, interrompent la prescription ainsi que les délais pour agir ;
Attendu que pour écarter la fin de non-recevoir tirée de la prescription de l’action fondée sur la responsabilité
des constructeurs, l’arrêt retient que lorsque l’assignation en désignation d’expert et l’action tendant à faire déclarer la mesure commune à d’autres constructeurs émanent du maître de l’ouvrage, l’ordonnance de référé déclarant la mesure commune a un effet interruptif de prescription à l’égard de toutes les parties y compris à l’égard de celles appelées à la procédure initiale, pour tous les chefs de préjudice procédant du sinistre en litige ;
Qu’en statuant ainsi, alors que la société CBM n’étant pas partie aux ordonnances ultérieures, la prescription
n’avait pas été interrompue à son égard, la cour d’appel a violé le texte susvisé ;
Par ces motifs et sans qu’il y ait lieu de statuer sur les autres moyens :
CASSE ET ANNULE, mais seulement en ce qu’il rejette la fin de non-recevoir soutenue par la société Campenon Bernard Méditerranée et en ce qu’il prononce des condamnations contre cette société, l’arrêt
rendu le 25 janvier 2007, entre les parties, par la cour d’appel d’Aix-en-Provence ; remet, en conséquence, sur
ce point, la cause et les parties dans l’état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les
renvoie devant la cour d’appel d’Aix-en-Provence, autrement composée.--
No 07-13.561. Société Campenon Bernard Méditerranée,
venant aux droits de la SOGEA Côte d’Azur
contre société Halles des viandes,
anciennement société Trucchi,
et autres.
Président : M. Weber – Rapporteur : M. Paloque – Avocat
général : M. Cuinat – Avocats : SCP Delaporte, Briard et
Trichet, SCP Bouzidi et Bouhanna, SCP Boutet
https://www.courdecassation.fr/IMG/pdf/bull_civ_05_08.pdf
Un forum ne saurait toutefois pas remplacer le recours aux services d'un professionnel du conseil juridique
Bonjour aux maitres de l ' ouvrage victimes architecte ou constructeur escrocs .
En cas de plainte au TGI 26000 Valence , vous devez EXIGER DE VOTRE AVOCAT QU ' IL EXIGE LA RECUSATION IMMEDIATE DE BERNARD REBAUDET SI CE DERNIER EST NOMME PAR ORDONNANCE DE REFERES , ce , avant de verser la première provision d ' honoraires , immédiate de 1500e , remise à votre avocat par chèque établi à l ' ordre des réfèrés de Valence ( qui seront sans limites , en sommes éxorbitantes , par éxigences de 1500e /1000e / 3000e etc.. , pour une expertise " faux intéllectuel " , que cet individu fera trainer plusieurs années , que vous finirez de payer par voie d ' huissier de justice qui viendra " saisir vos biens " si vos ne pouvez plus subir le " racket" . )
Exigez Monsieur Jean Peillard , un homme éxemplaire de compétence et de respect de la déontologie !!!qui , lui , a une réputation , bien établie , à l ' inverse de ce Rebaudet , dont les victimes ne se comptent plus .
Sur Montélimar , ils sont deux , les sus-nommés , et , attention , pour les affaires bien "foireuses " de bons gros voyoux , c ' est ce Rebaudet qui est nommé !!!
Une victime devenue "semi-professionnelle" , du " système Rebaudet " .
Cordialement .
En cas de plainte au TGI 26000 Valence , vous devez EXIGER DE VOTRE AVOCAT QU ' IL EXIGE LA RECUSATION IMMEDIATE DE BERNARD REBAUDET SI CE DERNIER EST NOMME PAR ORDONNANCE DE REFERES , ce , avant de verser la première provision d ' honoraires , immédiate de 1500e , remise à votre avocat par chèque établi à l ' ordre des réfèrés de Valence ( qui seront sans limites , en sommes éxorbitantes , par éxigences de 1500e /1000e / 3000e etc.. , pour une expertise " faux intéllectuel " , que cet individu fera trainer plusieurs années , que vous finirez de payer par voie d ' huissier de justice qui viendra " saisir vos biens " si vos ne pouvez plus subir le " racket" . )
Exigez Monsieur Jean Peillard , un homme éxemplaire de compétence et de respect de la déontologie !!!qui , lui , a une réputation , bien établie , à l ' inverse de ce Rebaudet , dont les victimes ne se comptent plus .
Sur Montélimar , ils sont deux , les sus-nommés , et , attention , pour les affaires bien "foireuses " de bons gros voyoux , c ' est ce Rebaudet qui est nommé !!!
Une victime devenue "semi-professionnelle" , du " système Rebaudet " .
Cordialement .
ilpleutetilfaitfroidlechauffagevacoutercher
>
ilpleutetilfaitfroidlechauffagevacoutercher
2 déc. 2009 à 05:20
2 déc. 2009 à 05:20
Rebonjour
Un détail " édifiant " , suite à contestation honoraires expert judiciaire , requête " dans les règles de l ' art" ,avec les conseils d ' avocats , le Premier Président Cour d ' Appel Grenoble , a inventé " un vice de proçédure " pour nous contraindre à payer , tout en " admonestant " , devant nous , ce Rebaudet qui avait agi dans l ' illégalité !!!
Le premier Président Cour d ' Appel Grenoble , lors de la convocation en séance publique qui a eu lieu " à huis -clos " m ' a menaçée d ' appeler la police , si je m ' exprimais ( en général , lorsque j ' ai des preuves irréfutables , je n ' ai pas la "langue dans ma poche " ) , j' ai eu "la trouille de ma vie " .... un mot de plus ...hop!!les bracelets !!!
Comme quoi , un honnête citoyen , d ' un âge respectable , bien " proprèt " sur soi , peut se retrouver dans les excréments , sous des couvertures dégueulasses , " de garde à vue " , pour , si j ' avais insisté , qu ' auraient-ils inventé ?? rebellion face à un haut magistrat ???
Parfois j ' ai le regret d ' avoir cèdé , c ' était l ' occasion de faire un " ramdam médiatique " , que j ' ai " loupé" .
Un détail " édifiant " , suite à contestation honoraires expert judiciaire , requête " dans les règles de l ' art" ,avec les conseils d ' avocats , le Premier Président Cour d ' Appel Grenoble , a inventé " un vice de proçédure " pour nous contraindre à payer , tout en " admonestant " , devant nous , ce Rebaudet qui avait agi dans l ' illégalité !!!
Le premier Président Cour d ' Appel Grenoble , lors de la convocation en séance publique qui a eu lieu " à huis -clos " m ' a menaçée d ' appeler la police , si je m ' exprimais ( en général , lorsque j ' ai des preuves irréfutables , je n ' ai pas la "langue dans ma poche " ) , j' ai eu "la trouille de ma vie " .... un mot de plus ...hop!!les bracelets !!!
Comme quoi , un honnête citoyen , d ' un âge respectable , bien " proprèt " sur soi , peut se retrouver dans les excréments , sous des couvertures dégueulasses , " de garde à vue " , pour , si j ' avais insisté , qu ' auraient-ils inventé ?? rebellion face à un haut magistrat ???
Parfois j ' ai le regret d ' avoir cèdé , c ' était l ' occasion de faire un " ramdam médiatique " , que j ' ai " loupé" .
Bonjour .
Ce Bernard Rebaudet est-il enfin passé en commission disciplinaire , dans une juridiction autre que celle de Grenoble , Valence , tout le Sud Est , où il est " surprotègé" depuis 15 années , laissant tant de victimes "décimées " sur son passage ??a-t-il été enfin radié de la liste des experts judiciaires 2010 ?? .
Ce n' est plus , à présent aux victimes , mais aux autorités judiciaires d ' agir !!
Imaginez , un individu "lambda " qui ferait de " l ' extorsion de fonds " sur des retraités , et autres pauvres gens sans défense , depuis de longues années ...le jour où il se fait attrapper , juger ...où va-t-il illico presto ???
Questions encore sans réponses , alors que les nombreuses victimes , se privent pour payer , chaque mois , le reliquat , ou , dans certains cas la totalité , des milliers d ' euros , pour UN RAPPORT D ' EXPERTISE QUI NE REPOND A AUCUNE LIGNE DE L ' ORDONNANCE DE REFERES , OBTENU APRES DES ANNEES DE BATAILLES JUDICIAIRES ( dépôt du rapport , selon l ' ordonnance de réfèrés , après la plainte par voie d ' avocat 2 MOIS ) ET UNE GREVE DE LA FAIM IMMINENTE , le tribunal de Valence signant des prorogations " en attendant que l ' architecte escroc " mis en cause , fournisse les preuves de sa mission , qu 'il n ' aura jamais , puisqu 'il en a sous-traité la totalité , ne s ' occupant de rien , même pas une réunion de chantier , sauf faire payer les maitres de l ' ouvrage.
Tout ceci va être prouvé dans un blog à paraitre très prochainement .
Ce Bernard Rebaudet est-il enfin passé en commission disciplinaire , dans une juridiction autre que celle de Grenoble , Valence , tout le Sud Est , où il est " surprotègé" depuis 15 années , laissant tant de victimes "décimées " sur son passage ??a-t-il été enfin radié de la liste des experts judiciaires 2010 ?? .
Ce n' est plus , à présent aux victimes , mais aux autorités judiciaires d ' agir !!
Imaginez , un individu "lambda " qui ferait de " l ' extorsion de fonds " sur des retraités , et autres pauvres gens sans défense , depuis de longues années ...le jour où il se fait attrapper , juger ...où va-t-il illico presto ???
Questions encore sans réponses , alors que les nombreuses victimes , se privent pour payer , chaque mois , le reliquat , ou , dans certains cas la totalité , des milliers d ' euros , pour UN RAPPORT D ' EXPERTISE QUI NE REPOND A AUCUNE LIGNE DE L ' ORDONNANCE DE REFERES , OBTENU APRES DES ANNEES DE BATAILLES JUDICIAIRES ( dépôt du rapport , selon l ' ordonnance de réfèrés , après la plainte par voie d ' avocat 2 MOIS ) ET UNE GREVE DE LA FAIM IMMINENTE , le tribunal de Valence signant des prorogations " en attendant que l ' architecte escroc " mis en cause , fournisse les preuves de sa mission , qu 'il n ' aura jamais , puisqu 'il en a sous-traité la totalité , ne s ' occupant de rien , même pas une réunion de chantier , sauf faire payer les maitres de l ' ouvrage.
Tout ceci va être prouvé dans un blog à paraitre très prochainement .
Apropos du POST précédent .
C e ne sera pas un blog , mais des blogs , chacun "le sien " , bien que tous soient "acoquinés " . :
SEULES LES PREUVES IRREFUTABLES PEUVENT PROUVER DE TELLES HORREURS , le plus dificile est " de faire court" , avec "pièces jointes " , en ne ciblant que l ' essentiel .
- 1 pour l ' architecte
-1 pour Rebaudet
-1 pour cabinet avocat MAF mutuelle architecte , avec copie de leur lettre adressée à Bernard Rebaudet , lui donnant les directives précises , de ce qu 'il devait faire de sa mission ....( obtenue par un concours de circonstances incroyable !!)
- 1 pour la dommage ouvrage MMA , payée des milliers d 'euros par les victimes qui sont contraintes de les assigner devant les tribunaux , car refusant toute implication ..suite de quoi , les avocats de D.O. MMA demandent des dommages et intérêts pour proçédures abusives .
Les décennales MAAF , je m ' en fiche , je ne les ai pas payés , eux .
C e ne sera pas un blog , mais des blogs , chacun "le sien " , bien que tous soient "acoquinés " . :
SEULES LES PREUVES IRREFUTABLES PEUVENT PROUVER DE TELLES HORREURS , le plus dificile est " de faire court" , avec "pièces jointes " , en ne ciblant que l ' essentiel .
- 1 pour l ' architecte
-1 pour Rebaudet
-1 pour cabinet avocat MAF mutuelle architecte , avec copie de leur lettre adressée à Bernard Rebaudet , lui donnant les directives précises , de ce qu 'il devait faire de sa mission ....( obtenue par un concours de circonstances incroyable !!)
- 1 pour la dommage ouvrage MMA , payée des milliers d 'euros par les victimes qui sont contraintes de les assigner devant les tribunaux , car refusant toute implication ..suite de quoi , les avocats de D.O. MMA demandent des dommages et intérêts pour proçédures abusives .
Les décennales MAAF , je m ' en fiche , je ne les ai pas payés , eux .
Bonjour .
Cet expert judiciaire est aussi architecte , alors , sans émettre de jugement de valeur , pourquoi , ce Bernard Rebaudet commet-il tant de fautes GRAVISSIMES , BAFOUANT TOUTE LES REGLES DE LA DEONTOLOGIE DE L ' EXPERT JUDICIAIREMENT DESIGNE , COUVERT EN CELA PAR LES TRIBUNAUX LOCAUX , pour que les victimes "arbres qui cachent la forêt ", soient " éliminées " , d ' un système pervers , de malversations , non limitées à un seul architecte , planqué sous la chappe de plomb de " l ' omerta " régionale .
Je connais la réponse , mais je me tais , ce pourrait être qualifié de " diffamtion " .
Cet expert judiciaire est aussi architecte , alors , sans émettre de jugement de valeur , pourquoi , ce Bernard Rebaudet commet-il tant de fautes GRAVISSIMES , BAFOUANT TOUTE LES REGLES DE LA DEONTOLOGIE DE L ' EXPERT JUDICIAIREMENT DESIGNE , COUVERT EN CELA PAR LES TRIBUNAUX LOCAUX , pour que les victimes "arbres qui cachent la forêt ", soient " éliminées " , d ' un système pervers , de malversations , non limitées à un seul architecte , planqué sous la chappe de plomb de " l ' omerta " régionale .
Je connais la réponse , mais je me tais , ce pourrait être qualifié de " diffamtion " .
Et bien moi j'aimerai bien savoir
je suis également en galère judiciaire au TGI de Valence :
Je suis tombé pour une première expertise sur un expert architecte DPLG, qui a ménagé l'architecte fautive.
J'ai du contester son rapport d'expertise en payant un autre expert judiciaire, mais en expertise non contradictoire
Puis j'ai demandé une nouvelle expertise judiciaire
Le jugement est tombé en février 2010 : nouvelle expertise judiciaire totale de la maison
Actuellement je suis donc privée de domicile depuis Noël 2006
Je suis à 60 000 euros de frais depuis 4 ans!
Je suis dans l'impossibilité de recevoir amis et famille
Je ne peux pas prendre ma retraite avant que tout soit terminé alors que je devrai y accéder cette année
j'ai fait un blog :
http://du-reve-au-cauchemar.over-blog.com/
Si les victimes ont un prêt, doivent payer un loyer ou un prêt relai, si elles n'ont pas les compétences pour comprendre la construction, les DTU, la justice, etc...malgré un avocat au top, elles ne peuvent se défendre
je suis également en galère judiciaire au TGI de Valence :
Je suis tombé pour une première expertise sur un expert architecte DPLG, qui a ménagé l'architecte fautive.
J'ai du contester son rapport d'expertise en payant un autre expert judiciaire, mais en expertise non contradictoire
Puis j'ai demandé une nouvelle expertise judiciaire
Le jugement est tombé en février 2010 : nouvelle expertise judiciaire totale de la maison
Actuellement je suis donc privée de domicile depuis Noël 2006
Je suis à 60 000 euros de frais depuis 4 ans!
Je suis dans l'impossibilité de recevoir amis et famille
Je ne peux pas prendre ma retraite avant que tout soit terminé alors que je devrai y accéder cette année
j'ai fait un blog :
http://du-reve-au-cauchemar.over-blog.com/
Si les victimes ont un prêt, doivent payer un loyer ou un prêt relai, si elles n'ont pas les compétences pour comprendre la construction, les DTU, la justice, etc...malgré un avocat au top, elles ne peuvent se défendre
Bonjour .
Malgré tout ce qu ' a commis l ' expert judiciaire Cour Appel Grenoble , Bernard Rebaudet est encore pour l ' année 2010 , expert judiciaire 26000Valence .
Cela est contraire au principe du respect de la déontologie .
Que les comités occultes , sectaires , qui nomment les experts , aient des vélléités de malhonnêteté , cela est déjà scandaleux , mais ce qui est innomable et intolérable , c ' est que les magistrats aussi se rendent complices , des "rapports d ' expertises " qui ne sont que des faux , et des honoraires , qui ne sont que de l ' extorsion de fonds ..dans le seul but de mener les victimes à la ruine , et au suicide , pour " classer sans suite " .
Non seulement j ' ai été victime d ' un architecte escroc notoire , mais , depuis plus de 5 ans , je subis les représailles d 'avoir refusé les mises aux normes par Sahin Karsandi , disparu sans laisser d ' adresse Décembre 2005 , et définitivement radié de la chambre des métiers de Montélimar , depuis Décembre 2007 / 4 jours avant la date du dernier accédit , ou Rebaudet , a écrit : les époux Untel , ne sont plus d ' accord pour réparer les désordres par Karsandi , alors que nous hurlions depuis toujours que nous ne voulions pas entendre parler de cette société fabriquée de toutes pièces par Rivasi , qui a raté notre maison!!
Est-on en France , au pays des droits de l 'homme ? .
Des preuves accablantes et irréfutables sur mon blog : après les délibérés , je sortirai " l ' artillerie lourde " en mettant en ligne la totalité du Rapport expertise Rebaudet , PAYE 7403E06 , en laissant les noms de tous les protagonistes , y compris le mien ( les scans sont prêts )
Je METTRAI AUSI EN LIGNE LES PREUVES DES AGISSEMENTS DE CERTAINS AVOCATS , qui font payer des honoraires énormes , pour faire des malversations ..classement sans suites ..avec preuves , bien évidemment .
http://agrippinegorgonne.over-blog.com/
Félicitations à ceux et celles qui ont , ou auront le courage de dénoncer , et de témoigner , lorsque ces affaires arriveront sur la place publique , de ces pratiques "maffieuses " . Tout se sait un jour ou l ' autre , j ' ai connu un escroc , jamais ratrappé ..un jour ..un papier oublié sur son bureau , quelqu 'un l ' a ramassé , le type est tombé ..courageusement ..il est allé se pendre , au fond d 'un bois , car ce sont tous des lâches pour s ' attaquer aux gens modestes .
Agrippinegorgonne .
Malgré tout ce qu ' a commis l ' expert judiciaire Cour Appel Grenoble , Bernard Rebaudet est encore pour l ' année 2010 , expert judiciaire 26000Valence .
Cela est contraire au principe du respect de la déontologie .
Que les comités occultes , sectaires , qui nomment les experts , aient des vélléités de malhonnêteté , cela est déjà scandaleux , mais ce qui est innomable et intolérable , c ' est que les magistrats aussi se rendent complices , des "rapports d ' expertises " qui ne sont que des faux , et des honoraires , qui ne sont que de l ' extorsion de fonds ..dans le seul but de mener les victimes à la ruine , et au suicide , pour " classer sans suite " .
Non seulement j ' ai été victime d ' un architecte escroc notoire , mais , depuis plus de 5 ans , je subis les représailles d 'avoir refusé les mises aux normes par Sahin Karsandi , disparu sans laisser d ' adresse Décembre 2005 , et définitivement radié de la chambre des métiers de Montélimar , depuis Décembre 2007 / 4 jours avant la date du dernier accédit , ou Rebaudet , a écrit : les époux Untel , ne sont plus d ' accord pour réparer les désordres par Karsandi , alors que nous hurlions depuis toujours que nous ne voulions pas entendre parler de cette société fabriquée de toutes pièces par Rivasi , qui a raté notre maison!!
Est-on en France , au pays des droits de l 'homme ? .
Des preuves accablantes et irréfutables sur mon blog : après les délibérés , je sortirai " l ' artillerie lourde " en mettant en ligne la totalité du Rapport expertise Rebaudet , PAYE 7403E06 , en laissant les noms de tous les protagonistes , y compris le mien ( les scans sont prêts )
Je METTRAI AUSI EN LIGNE LES PREUVES DES AGISSEMENTS DE CERTAINS AVOCATS , qui font payer des honoraires énormes , pour faire des malversations ..classement sans suites ..avec preuves , bien évidemment .
http://agrippinegorgonne.over-blog.com/
Félicitations à ceux et celles qui ont , ou auront le courage de dénoncer , et de témoigner , lorsque ces affaires arriveront sur la place publique , de ces pratiques "maffieuses " . Tout se sait un jour ou l ' autre , j ' ai connu un escroc , jamais ratrappé ..un jour ..un papier oublié sur son bureau , quelqu 'un l ' a ramassé , le type est tombé ..courageusement ..il est allé se pendre , au fond d 'un bois , car ce sont tous des lâches pour s ' attaquer aux gens modestes .
Agrippinegorgonne .
Bonjour .
J ' ai été "piratée" , vous pouvez atteindre , plus facilement mon blog , à partir de preuves que j 'ai "restaurées " une par une , les sortant de mes clés USB et disquettes sauvegardées , après qu 'elles soient devenues noires et irrécupérables , dans over blog .
mon blog :
à partir de google :
agrippinegorgonne
J ' ai été "piratée" , vous pouvez atteindre , plus facilement mon blog , à partir de preuves que j 'ai "restaurées " une par une , les sortant de mes clés USB et disquettes sauvegardées , après qu 'elles soient devenues noires et irrécupérables , dans over blog .
mon blog :
à partir de google :
agrippinegorgonne
Bonjour à tous les "pigeons" en cours , ou futurs d ' expertises judiciaires constructions .
Mon affaire est représentative de ce qui se passe sur tout le térritoire Français ....maison jamais réparée , ou " au black"
Plainte en référés par avocat le 26 November 2004 .
Affaire terminée , dossier récupéré , coût de la "plaisanterie " à la charge des maîtres de l ' ouvrage victimes (propriétaires "blindés " assurances ) =
2 3 000e ( vingt trois milles euros ttc )+ des centaines de L.R.A.R. +allers-retours Cour Appel Grenoble à 200kms de notre domicile + intérêts des crédits pour payer avocats et expert judiciaire , ce dernier 8000e ( huit milles euros )
blog avec preuves accablantes scannées pour que plus personne ne se fasse pièger :
agrippinegorgonne
Mon affaire est représentative de ce qui se passe sur tout le térritoire Français ....maison jamais réparée , ou " au black"
Plainte en référés par avocat le 26 November 2004 .
Affaire terminée , dossier récupéré , coût de la "plaisanterie " à la charge des maîtres de l ' ouvrage victimes (propriétaires "blindés " assurances ) =
2 3 000e ( vingt trois milles euros ttc )+ des centaines de L.R.A.R. +allers-retours Cour Appel Grenoble à 200kms de notre domicile + intérêts des crédits pour payer avocats et expert judiciaire , ce dernier 8000e ( huit milles euros )
blog avec preuves accablantes scannées pour que plus personne ne se fasse pièger :
agrippinegorgonne
La législation juridique et financière évolue en permanence...
24 juil. 2009 à 18:02
Que veut dire que vous ne donniez qu ' un N° portable /adresse email ?
Vous êtes peut-être de vulgaires escrocs .
Vous vous payez la tête des gens , vous avez simplement dégotté une niche porteuse , pour vous faire du fric , au détriment de personnes naives et confiantes .
Si votre entreprise est sérieuse et a " pignon sur rue " vous devez opèrer dans la transparence et indiquer :
1) Vos Noms Prénoms , raison sociale détaillée .
2) Votre adresse complète
3) Votre Numéro de téléphone fixe /N°FAX
4) N° de SIRET
5) votre inscription à l ' URSAFF
6) vos qualités , diplômes , expériences professionnelles , ainsi que ceux de vos collaborateurs qui seront nommés pour intervenir .
Le gus qui s ' adresse à vous peut tomber sur n ' importe qui , y compris , à l ' autre bout de la planète .
24 juil. 2009 à 18:07
Vous vous appelez Gilles Clavel ( bien franchouillard pur jus !!!) , et , si moi , je vous dis que je suis La Reine de Saba , dirais-je la vérité ??, comme pour vous , personne ne peut vérifier .