Responsabilité piscine
vchamallo
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gerber1 Messages postés 16482 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
gerber1 Messages postés 16482 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
nous avons une piscine dans le sol avec une alarme (que nous n'allons pas mettre pendant nos vacances) et un bache que nous allons poser. Pendant nos vacances nous partons loin. La question est si un individu entre dans notre jardin (cadenas sur la grille donnant accés à la maison) par effraction et se baigne dans la piscine sans notre permission et qu'il lui arrive quelque chose (mort !!). Quelle est notre responsabilité ?
Merci de vos nombreux conseils.
Bonne journée
nous avons une piscine dans le sol avec une alarme (que nous n'allons pas mettre pendant nos vacances) et un bache que nous allons poser. Pendant nos vacances nous partons loin. La question est si un individu entre dans notre jardin (cadenas sur la grille donnant accés à la maison) par effraction et se baigne dans la piscine sans notre permission et qu'il lui arrive quelque chose (mort !!). Quelle est notre responsabilité ?
Merci de vos nombreux conseils.
Bonne journée
A voir également:
- Responsabilité piscine
- Responsabilité civile - Guide
- Attestation responsabilité civile - Guide
- Jurisprudence piscine limite séparative - Forum Habitation
- Travaux piscine tva 10 % ou 20 - Forum Impôts
- Problème piscine copropriété - Forum Voisinage
2 réponses
Bonjour,
Cela dépend si vous aimez les oranges ;OD
plus sérieusement, je n'ai jamais entendu un cas pareil.
Le plus simple serait de vider la piscine ...
Cela dépend si vous aimez les oranges ;OD
plus sérieusement, je n'ai jamais entendu un cas pareil.
Le plus simple serait de vider la piscine ...
Vous connaissez l'histoire du député qui visite un asile :
Il voit des personnes sauter du plongeoir dans La piscine,il demande vous n'avez pas peur qu'ils se noyent ??
Le directeur répond,mais il n'y a pas d'eau .
Plus sérieux ,pour répondre à VCHAMALLO J'ai entendu celà ,quand il a 2 ans l'alarme à été obligatoire dans toutes les piscines """ une arnaque "" .
mais ,on est pas aux Etats unis
Vous mettez une pancarte "" élevage de crocodiles .
Il voit des personnes sauter du plongeoir dans La piscine,il demande vous n'avez pas peur qu'ils se noyent ??
Le directeur répond,mais il n'y a pas d'eau .
Plus sérieux ,pour répondre à VCHAMALLO J'ai entendu celà ,quand il a 2 ans l'alarme à été obligatoire dans toutes les piscines """ une arnaque "" .
mais ,on est pas aux Etats unis
Vous mettez une pancarte "" élevage de crocodiles .
La législation juridique et financière évolue en permanence...