Je suis en AT mon patron ne m'a pas declarer
lola
-
jeconomise -
jeconomise -
Bonjour,
Je viens vous posez des questions car je suis en grosse difficultées!!! j'etait victime d'un accident de travail le 13 fevrier 2009 j'ai declarer mon accident envoyer tout ce que je devais a la secu actuellement je suis toujours en arret de travail.. mon patron ne ma declarer que le 10 juillet !! car je suis allez les voir pour le faire signer la feuille car il ne l'avait pas fait malgres ce que me disait le patron au telephone comme qu'oi tout etait fait..
je vit seule , j'ai un loyer a payer a ce jour un ami ma preter des sous pour le payer mais mes prelevement m'engendre tous les jours des frais d'interventions de paiement de minimun 20 E il se trouve qu'aujourd'hui je suis a -1200 Euros et risque de grosse poursuites mais cela n'ai pas ma faute je n'ai aucune source de revenue puisque la secu ne ma pas payer du au retard de mon patron !! que dois je faire demander le remboursement des frais ?, mais a qui ?? aidez moi svp...
Je viens vous posez des questions car je suis en grosse difficultées!!! j'etait victime d'un accident de travail le 13 fevrier 2009 j'ai declarer mon accident envoyer tout ce que je devais a la secu actuellement je suis toujours en arret de travail.. mon patron ne ma declarer que le 10 juillet !! car je suis allez les voir pour le faire signer la feuille car il ne l'avait pas fait malgres ce que me disait le patron au telephone comme qu'oi tout etait fait..
je vit seule , j'ai un loyer a payer a ce jour un ami ma preter des sous pour le payer mais mes prelevement m'engendre tous les jours des frais d'interventions de paiement de minimun 20 E il se trouve qu'aujourd'hui je suis a -1200 Euros et risque de grosse poursuites mais cela n'ai pas ma faute je n'ai aucune source de revenue puisque la secu ne ma pas payer du au retard de mon patron !! que dois je faire demander le remboursement des frais ?, mais a qui ?? aidez moi svp...
A voir également:
- Mon employeur n'a pas declarer mon accident de travail
- Revalorisation rente accident du travail 2025 - Guide
- Demande de permission d'absence au travail - Guide
- Nom de l'employeur - Forum Entreprise et sociétés
- Qui est mon employeur ? - Forum litiges
- Mon employeur a perdu mon contrat de travail - Forum contrat de travail
10 réponses
Conseil de Prud'Hommes en refere
monte un dossier tres rapidement et donne une copie de la saisine a ta banque en expliquant les faits
monte un dossier tres rapidement et donne une copie de la saisine a ta banque en expliquant les faits
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question
Bonjour
Que vous dit la CPAM ?
La victime doit faire une déclaration sur l'honneur au service Accident du Travail de la Caisse Primaire
Auxlermes des articles L. 471.1 el R 471.3 du code de la SécuriM Sociale, sont punis d'une amende les employeurs qui ont négligé de procéder 'Ia déclarallon des accidents' la Caisse Primaire dans les 48 heures ou de délivrer à la victime , .. feuille d'accident. En outre, la Caisse Prlmairt peut demander le remboursement de la totalité des dépenses faites il l'occasion de l'accldent.
https://www.ameli.fr/sites/default/files/formualires/128/s6200.pdf
http://www.ameli.fr/fileadmin/user_upload/documents/Fascicule_AT_-_MP.pdf
Vous avez peut -être près de chez vous une association des accidentés du travail elle peut vous venir en aide https://www.fnath.org/
Cordialement
Que vous dit la CPAM ?
La victime doit faire une déclaration sur l'honneur au service Accident du Travail de la Caisse Primaire
Auxlermes des articles L. 471.1 el R 471.3 du code de la SécuriM Sociale, sont punis d'une amende les employeurs qui ont négligé de procéder 'Ia déclarallon des accidents' la Caisse Primaire dans les 48 heures ou de délivrer à la victime , .. feuille d'accident. En outre, la Caisse Prlmairt peut demander le remboursement de la totalité des dépenses faites il l'occasion de l'accldent.
https://www.ameli.fr/sites/default/files/formualires/128/s6200.pdf
http://www.ameli.fr/fileadmin/user_upload/documents/Fascicule_AT_-_MP.pdf
Vous avez peut -être près de chez vous une association des accidentés du travail elle peut vous venir en aide https://www.fnath.org/
Cordialement
ce document m'a etait envoyé par la secu le 25 juin je l'ai rempli et fait parvenir a l'emplyeur pour qu'il remplisse et signe lui aussi il me l'a renvoyé le 10 juillet je l'ai dessuite apporter et la seule reponse de la cpam a ete de me dire qu"'il fallait que j'attende et que pour l'instant ils pouvaient rien y faire.; et moi je m'en dette..
bonjour ,moi j'ai travaillé je n'ai pas ete payé pas declaré j'ai les attestation,des petite boite ou je livrai l'ursaff ma faite aussi une attestation mon compte bancaire est vide je suis ds une situation de petage de plomb.il faut que vous restiez courageuse parce que tout va lentement personne ne se met vraiment a notre place moi je vous encourage et je trouve que vous etes courageuse alors a la banque il devait vous comprendre mais je vous avoue que les banque sont contente que nous leurs donnions notre argent mais il ne sont pas vraiment competent dans la maniere de faireavec des personne qui ont des epruves difficile..
en me renvoyant la delcaration il l'on date de deux jours apres l'accident alors j'ai ecrit une lettre a la cpam comme qu'oi il avait mentit.. je sais pas qu'oi faire d'autre !! aidez moi svp
je vous remerci
je vous remerci
RE essayez de voir vec la CPAM pour une avance sur droit supposé
http://www.parlonsdroit.org/chat/barreaudeparis/french/s_312313
http://www.parlonsdroit.org/chat/barreaudeparis/french/s_312313
j'ai une derniere question a vous poser j'ai eu une augmentation en janvier je suis passer responsable d'une equipe de vendeuse ! horssur ma fiche de paie a part l'intuitulée de mon poste rien n'a changer avant jetait employee niveau 3 maintnant je suis juste employee alors que l'ancienne a mon poste etait responsable ou cadre a vec un nivo et un echelon le nombre exact je sais pas mais il se trouve que moi j'ai juste d'ecrit sur ma fiche employée sans plus alors que j'ai quand meme des responsabilité selon mon contrat .. est ce normale ? que dois je faire ?
je voulais vous remercier pour votre aide et savoir aussi si je suis en droit de demander les remboursement des frais bancaire et a qui je dois les demander ? a mon patron pour ce retard ou a la abanque .?? je suis perdue
il faut essayer de faire des attetation prouvant que l'on vous a vu a la date de votre accident,aller a l'urssaf demander une attetation pour les jours ou vous n'avez pas ete declaré.les preuves,les preuves voilà ce que l'on va vous demandez mais il ne faut pas abandonner ces trop facile des patron pourri il y'en a et il n'en non rien a faire de vous.
La législation juridique et financière évolue en permanence...