Passage d'un tutau d'eau

teberf - 15 juil. 2009 à 13:58
 rira - 17 juil. 2009 à 11:48
Bonjour,
Mon voisin possède un puits .
Le pignon de sa maison est la limite de sa propriété et de la mienne.
La disposition des propriétés fait qu'il ne peut faire autrement que de passer par chez moi pour faire passer un tuyau venant de son puits pour arroser son jardin.
Je lui ai proposé une contrepartie au passage de son tuyau, (le droit de puiser dans son puits) , mais il ne veut rien savoir. Il dit que son tuyau est posé sur son mur. Certes , il s'agit bien de son mur , mais le tuyau est bel est bien chez moi ...

Question : Peut-il revendiquer ce droit de passage de ce tuyau sous le seul prétexte qu'il s'agit de son mur et que son tuyau y est attaché ?

merci les amies de vos réponses

4 réponses

jacques340 Messages postés 1217 Date d'inscription lundi 29 juin 2009 Statut Membre Dernière intervention 19 novembre 2019 886
15 juil. 2009 à 14:06
il revendique ce qu'il veut et vous lui coupez son tuyau puisqu'il est chez vous
affaire règlée
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Merci Jacques de cette prompte réponse .

Pour autant est-ce si simple ? Je dégrade un bien d'autrui !!! Si je pousse le raisonnement au bout , cela voudrait dire que je pourrais légalement détruire un ballon catapulté par un enfant et arrivant chez moi ??
j'ai un vrai doute sur mes droits sur ce tuyau fusse t-il chez moi en toute illégalité !!!
Et allons plus loin dans la démarche de la notion de "propriété"...

Son antenne de télévision( à 6-7 mètres de hauteur) attachée à la cheminée de son toit est arrimée chez lui, mais elle dépasse de l'aplomb de son mur et , donc, à la verticale de ma propriété.

Si Jacques a raison pour le tuyau , qu'en est -il de cette antenne qui dépasse chez moi ?

Au demeurant, elle ne me gêne pas cette antenne :) , mais le sujet m'intéresse.

Heu... je ne compte pas non plus détruire un éventuel ballon d'enfant qui arriverai chez moi par accident, mais ces questions méritent des réponses par ceux qui en ont l'expertise.

merci encore
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Tant que le tuyau ne vous fait pas mal pourquoi on cherche a perdre des globules rouges en vain ,de tels conflits ne provoque que des maladies .aussi un bon voisinnage ne porte que du bien.soyez de bons voisins
merci
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je suis bien d'accord avec toi , il faut s'efforcer d'être de bons voisins , et comme toutes relations elle doit prendre racine un équilibre certain et une loyauté minimum.

Ainsi , ce n'est pas moi qui suis venu sans rien dire installer un tuyau chez mon voisin , mais le contraire.

Par contre c'est moi qui ai proposé une contrepartie équitable sur un fait qui m'a été imposé , et c'est encore mon voisin qui refuse cette contrepartie, et non le contraire....

Donc , sauf erreur , le mauvais coucheur est bien mon voisin.

Le bon sens aurait été qu'il me demande la permission de passer le tuyau chez moi et ce même bon sens aurait été qu'il accepte la proposition de concilliation que je lui proposais par une contrepartie équitable.

enfin , je crois .......
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La patience vient a bout de tout,tu es sincere et pardonnable mais un peu impatient ,oublies ce conflit et sois un bon voisin car enfin c'est le bon qui l'emporte.....
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