Bruits de voisinage

Chant30 - 12 juil. 2009 à 12:27
 sabrinouch - 26 avril 2011 à 23:16
Bonjour,
Nous habitons au 2ième étage d'un immeuble de 4 étages. Ce matin (dimanche), les propriétaires de l'appart du dessus ont commencé des travaux de remise en état de l'appart à 8h30. Mon mari est monté leur dire qu'il était un peu tôt pour un dimanche de faire du bruit à cette heure là. Ils ont répondu énervé qu'ils avaient le droit de faire du bruit de 8h à 22 h.
Est-ce exact ? Ces heures sont elles les mêmes la semaine et le week end ?
Merci pour vos réponses
Chant30

6 réponses

sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 148
12 juil. 2009 à 12:51
bonjour

l'information n'est pas juste

le bruit est interdit à toute heure de la journée , à partir du moment ou une personne est ennuyé par celui ci

pour faire des travaux, en cas de dessacord avec les voisins, le locataire en question devra saisir le tribunal qui fixera les heures auquels il le pourra

seul l'accord à l'amiable est possible

sachez qu'il suffit que vous appelliez la police pour faire constatez le bruit et qu'il se deplace pour que la personne soit avertit de ne plus recommencer, sous peine de contravention etablit par les forces de l'ordre (c'est a dire une amende )

l'idée qu'il y aurait des horaires permis est fausse
il vous suffit d'appeller le 17 pour avoir la confirmation de ce que je vous dis
cordialement
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Bonjour

En matière de bruits de voisinage c'est le parcours du combattant. En ce qui concerne les travaux, même si le bruit est inévitable il est vrai que le dimanche on n'a pas le droit d'en faire. Au risque de dire une bêtise il me semble même que cela s'applique à partir du samedi après-midi.
Pour le reste, avec les bruits abusifs liés à la vie quotidienne de certains voisins indélicats, c'est hyper difficile d'en venir à bout.
J'ai fait la bêtise d'acheter il y a 6 ans et demi un appartement dans un immeuble années 50. Pas d'isolation ni thermique ni phonique évidemment. Et pour accentuer ma conn... je suis au rez-de-chaussée (donc très très difficile à revendre). Si bien que 20 fois au moins par soirée (je ne compte pas la journée) j'entends de chez moi la sonnerie stridente de la gâche électrique plus la porte du hall d'entrée qui claque violemment. Inutile de me dire que je n'ai qu'à demander au syndic de faire réparer le groom, cela fait 6 ans que je me bats pour cela sans résultat !

Au mois de juin dernier, trois étudiants se sont installés au-dessus de chez moi. Depuis c'est un véritable enfer. ce sont les meubles déplacés sans arrêt, de jour comme de nuit, les cris (ne savent pas parler ne savent que crier), les bruits de pas bien lourds (pieds nus ce sont les talons qui tapent le sol et autrement ce sont les chaussures dont le bruit résonne sur le plancher. Ah oui, parce que hormis les entrées, les cuisines, les toilettes et les salles de bain, les sols sont à l'ancienne, planché posé sur solives, les bruits d'impact sont terribles). Et cela aussi de jour comme de nuit. Ajoutons à cela le fait que l'on entend tout, quand ils font la vaisselle, généralement tous les ... je ne sais combien mais doit y en avoir pas mal car c'est en principe de 23 H à 1 H du matin. Et là c'est pendant deux heures des pschittt suivis de grands boum, puis re pschitt, puis re boum (ok c'est peut-être la plomberie qui est défectueuse sauf que avant eux il y avait aussi 3 étudiants qui vivaient leur vie et que je n'ai jamais entendu à ce point). Là-dessus vous ajoutez le fait qu'ils n'ont dans les mains pas plus de force qu'un poulet et qu'ils font régulièrement tomber des trucs (des casseroles ? Autres ? Bruit indéfini jusqu'à présent mais grand bruit quand même). J'oubliais la guitare. Quand c'est dans la journée, même si maintenant j'ai du mal à supporter (trop c'est trop) c'est pas trop grave mais quand c'est la nuit à 1 ou 2 ou 3 H du matin c'est plus que pénible. Et je ne raconte pas quand ils reçoivent leurs potes ! J'ai droit aux hurlements, aux sauts, aux piétinements, à la musique à fond bien sûr. Et puis ces jeunes ne savent pas fermer des portes doucement. Non faut qu'elles claquent des fois qu'elles ne se ferment pas. Et ça aussi ça peut se passer de nuit et hop réveil en sursaut. Bref tout est à l'avenant, je suis certaine d'en oublier et je ne compte plus les nuits blanches soit à cause du bruit soit à cause de l'énervement.

Trouver un arrangement à l'amiable ? Oui possible, avec certaines personnes . En ce qui les concerne je suis allée les voir ... 6 fois, je leur ai fait une fois un courrier, j'ai écrit au syndic 2 fois, qui a fait suivre les courriers à l'agence qui leur loue. A ce jour rien n'y a fait. Appeler la police ? Je l'ai fait aussi. Réponse de leur part, pas plus tard qu'en janvier où je craquais à 1 H du matin : "ah madame, voyez-vous nous nous travaillons la nuit et pour dormir le jour nous mettons des boules Quies. Faites donc comme nous !". Ce à quoi j'ai répondu que je ne l'avais pas attendu pour ça, j'en porte depuis septembre car sans ça impossible de m'endormir et encore, ils arrivent à me réveiller la nuit malgré cela. Je ne sais pas vous mais moi je trouve une réponse pareille assez lamentable. Et, bien sûr, la police refuse de se déplacer.

J'ai voulu porter plainte, puisqu'il y a texte de loi et article du code pénal (R623-2). Refusé. C'est, paraît-il "contraventionnel" donc la police m'a répondu que ce n'était pas de leur ressort et qu'ils ne pouvaient prendre ma plainte. Je n'ai pu donc que déposer une main courante, qui ne sert absolument à rien.
En dernier recours, j'ai demandé aide à la mairie qui m'a orientée vers un conciliateur judiciaire (la personne que j'avais eu au téléphone m'avait indiqué que le conciliateur les convoqueraient et qu'ils seraient obligés de se rendre à cette convocation). Gentil le monsieur mais pressé. Il m'a reçue avec 3/4 d'heure de retard donc il a fallu qu'on active. Total, il va envoyer un courrier à mes voisins pour leur proposer une rencontre. Sauf que, contrairement à ce qui m'avait été dit auparavant, ce conciliateur m'a prévenue que la lettre étant à en-tête de la République française cela pouvait impressionner mais qu'en aucun cas, et ce serait écrit dans le courrier, mes voisins n'étaient obligés de se rendre à ce rendez-vous, qui n'aura lieu que le 16 mars prochain !

Bref, je ne voudrais démoraliser personne, ou faire peur, mais contre les bruits de voisinage, les tapages diurnes et nocturnes, on est totalement démuni. Si on a la chance de se trouver face à des gens qui, de bonne foi, ne s'étaient pas rendus compte de la gêne occasionnée et qu'ils y remédient tout va bien. Mais lorsque, comme moi, vous vous trouvez face à des "je-m'en-foutistes", qui en plus se fichent ouvertement de votre poire (exemple: novembre, avec le froid qu'il faisait, ils ont eu le culot de me dire que si les portes claquaient la nuit c'était dû aux courant d'air !) il n'y a rien d'autre à faire que d'attendre qu'ils se barrent. Et encore en priant pour que les successeurs ne soient pas pires. De plus, dans mon immeuble, de plus en plus de propriétaires louent à des étudiants. Et qui dit étudiants dit aussi risque de vie décalée. Et possibilité de copinage. Il n'a rien de répréhensible en soi, c'est plutôt sympa quand les gens s'entendent. Sauf si, comme c'est le cas de mes charmants voisins et de ceux qui occupent l'appartement situé au-dessus de chez eux (des pas trop calmes eux non plus quand ils font une fête ce qui arrive au moins une fois par mois). Du coup MES voisins montent faire la fête avec leurs potes et, imaginant sans doute qu'un appartement nous séparant peut tout permettre, ils s'en donnent encore plus à coeur joie. Du coup tout ce petit monde fait trois fois plus de bruit, les hurlements sont redoublés et c'est comme s'ils étaient dans mon salon !

A présent je ne vois pas beaucoup de solution. Vendre, certes, mais c'est loin d'être aisé (ça fait 5 mois que j'ai mis en vente pour me sauver) ou ... acheter un mètre de corde !

J'avoue que je comprends pourquoi y en a des qui pètent les plombs et que ça se termine en coup de fusil.

Donc bon courage à ceux qui vivent l'enfer comme moi et si vous avez réussi à vous dépêtrer d'une situation identique n'hésitez pas à me faire part de votre expérience.
Désolée si mon post est long mais, ça fait aussi du bien d'en parler.
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nadia.007 Messages postés 1 Date d'inscription lundi 25 avril 2011 Statut Membre Dernière intervention 25 avril 2011
25 avril 2011 à 13:49
Bonjour Dauphinoise,

Une issue c'est la cour de justice. Mais pour gagner il faut avoir des témoignages. Si les preuves de multiples infractions sont présentées et confirmées par des témoignages, le juge peut prononcer l'expulsion du bruiteur, même s'il est propriétaire. Des documents sur l'état de santé de la victime sont aussi utiles, demandez un certificat à votre médecin traitant.

Le problème principal est ce que les gens en général n'aiment pas signer des attestations de témoignage, surtout lorsqu'ils voient le passage suivant:

"Je délivre la présente attestation à Monsieur (Madame) ... et suis informé du fait que celui-ci (celle-ci) doit la produire en Justice dans le procès qu'il (qu'elle) a intenté contre M ... J'ai parfaitement connaissance de ce qu'une fausse attestation de ma part m'engagerait à des sanctions pénales."

Je suis dans la même situation que vous; aucun voisin ne veut signer une attestation. Pour s'en sortir, on pourrait créer une sorte de blog où des victimes des voyous-bruiteurs échangent de leurs nouvelles, et celles qui habitent la même commune (ou disons à une distance raisonnable) peuvent aider l'une l'autre en se déplaçant pour témoigner.

Je suis sur Lille. Et vous?

Nadia <nadia.007@free.fr>
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zouzou94 Messages postés 1 Date d'inscription vendredi 10 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 12 juillet 2009
12 juil. 2009 à 12:36
Le dimanche c'est interdit par la loi, Mais dans la semaine c'est du 8heure 30 jusqu'a 19heure

et le samedi de 9 heures jusqu'a 12 heures

dans votre cas vous devez envoyer un message gentille à votre voisin , si il veut pas s'arrêter vous lui envoyer une lettre en remmander avec acusé de réception , si il continue a ce moment là vous pouvez porter plainte
mais ça reste une question d'enttente entre vous et votre voisin essayer d'être diplomate et essayer de vous arranger entre vous.

Bon courage
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Merci beaucoup pour votre réponse, est-ce que vous avez les références du texte jurique concernant ces heures, afin que je puisse le confirmer à mon voisin
Merci
Chant30
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Faut arrêter les imbécilités s'il vous plaît!

Évidemment qu'il y a des heures. Genre l'entente à l'amiable est la seule possible.

Surtout pour des travaux, qui sont des impondérables, le bruit est malheureusement quelque chose avec lequel il faut vivre.

J'imagine l'éclat de rire du juge (qui n'a déjà pas le temps de traiter des vraies affaires) lorsqu'on lui demandera de fixer quand des travaux pourront être effectués. Et au passage, vous faites se déplacer au ribunal l'artisan qui fait les travaux aussi? Parce qu'il a probablement d'autres clients, et autre chose à faire que d'accomoder les désidératas de chacun.

Le bruit c'est énervant. Les fêtes tous les week ends, les femmes qui courent en talon, le voisin qui passe du Johnny à fond après 22h, etc.... Ce sont des bruits qu'on n'a pas ou peu à tolérer (une ou deux fêtes par an c'est tolérable quand même). Maintenant, pour les travaux, le bruit n'est malheureusement pas évitable. Donc on prend un cachet de toleramil et on fait avec!

Ceci dit, le premier posteur a raison, le bruit des travaux n'est pas permis le dimanche.
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sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 148
27 janv. 2011 à 06:14
Arthax
On parle de droit !
Le droit dit bien que des qu'une nuisance est avérée , celle ci peut faire l'objet de l'intervention de la police et etre sanctionner quelques soit l'heure, je vous invite à appeller la police pour leur poser la question !
Sont exclue EDF , GDF ou des sociétés qui interviennent dans un immeuble suite à des travaux prévues et programmées , mais pour l'immeuble par le syndic!

Que ceci soit des travaux ou pas et si il y a un désaccord , ce sera au juge de trancher !
Si on arrive à devoir saisir la justice, c'est qu'aucun dialogue n'a été possible !
Vous banalisez les conséquences des nuisances, mais des personnes deviennent dépressives suite à cela ! Vous semblez ne voir qu'un coté des choses !

Maintenant, il faut une juste tolérance ! Si des personnes n'ont pas le choix et qu'une nuisance est avérée , peu importe la raison , alors le mieux est d'ouvrir le dialogue et de proposer un arrangement !
Je suis sure que si la personne va voir son voisin pour lui demander à quel moment le bruit la dérangerait le moins et que cet meme personne s'excuse d'avance et qu'elle explique l'urgence des travaux ?
La personne en face se montrera concilliante !!!!!
Il suffit juste de savoir "parler " aux personnes pour que les choses se passent sans avoir à faire intervenir ni police ni juge !
Cordialement
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Je suis assez d'accord sur ce point, les règles sont édictées en fonction d'une moyenne mais en termes de nuisances sonores comme dans beaucoup d'autres domaines, les conséquences peuvent être différentes selon les personnes, peu importent les heures en vigueur.

A titre d'exemple, j'habite depuis peu dans un appartement refait à neuf il y a un an, très très mal insonorisé certes, mais les voisins, un jeune couple, sont malgré tout des personnes assez bruyantes "de nature" ( des fois j'ai l'impression qu'ils font exprès de marcher comme des hippopotames tant le "martèlement" est insupportable, et pourtant l'ancien voisin unijambiste ne faisait pas de bruit bien qu'il se déplaçait en béquilles). Soit.
Mon compagnon est pâtissier et travaille de nuit du lundi au dimanche. Et déjà qu'il dort peu de manière générale, il a de plus en plus de mal à dormir 5H d'affilées depuis que les nouveaux voisins sont arrivés. Vous l'avez compris, vu ses horaires, il rentre dormir en journée. Si l'on ne s'en tenait strictement qu'aux horaires définis par la loi, mon compagnon n'aurait jamais le droit de se plaindre parce qu'il n'arrive pas à dormir en pleine journée ! C'est absurde.
Après si on a de la chance d'avoir des voisins conciliants, les choses peuvent s'améliorer rapidement... Dans notre cas ça peut aller, la nana a accepté de retirer ses talons à la maison (qu'elle portait 24H/24 7j/7 sans exagérer, du dimanche matin 8H au mercredi 01H00 et j'en passe... Mal insonorisé ou pas, il y a un peu de sadisme dans l'air! A moins d'avoir vécu isolé de tout toute sa vie, on se doute qu'à 1H du mat' il serait peut-être temps d'enlever ses talons par respect pour les voisins du dessous !). Avis à bon entendeur...
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