étang enfant et proximité
dvdflavien
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grosquik87 Messages postés 61 Statut Membre -
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Bonjour,
Nous vivons depuis 4 ans dans un lotissement de 5 terrains créé sur un ancien pré. Le tout est en pente.
En bas de la pente, le propriétaire à creusé il a quelque semaines a l'aide d'un tracto pelle un deuxième trou de 10 x 15 m x 1.5 m environ. Il l'a fait car il a des résurgences a cet endroit et de la glaise rendant l'entretien difficile. Cela peu ce concevoir, encore que depuis 4 ans je n'ai pas remarqué qu'une foret vierge était apparue.
Le problème est simple, il a creusé cela a environ 50 cm de mon terrain voire moins. Aussi comme nous avons 3 enfant de 5 mois à 5 ans nous sommes très inquiet de voir le mise en eau. La séparation des 2 terrains est un barbelé sommaire. Selon lui il nous faut juste "éduqué nos enfants"(sic)....
De plus, il a risque de glissement de terrain, sans parler des grenouilles et autre crapaud que nous devons supporter. (Le tout donnant évidement sous nos fenêtres. Enfin nous avons peur que notre investissement perde de sa valeur.
Au regard du format il n'y a pas d'autorisation administrative nous la répondue la mairie.
Que peut on faire ?
merci de votre aide
Nous vivons depuis 4 ans dans un lotissement de 5 terrains créé sur un ancien pré. Le tout est en pente.
En bas de la pente, le propriétaire à creusé il a quelque semaines a l'aide d'un tracto pelle un deuxième trou de 10 x 15 m x 1.5 m environ. Il l'a fait car il a des résurgences a cet endroit et de la glaise rendant l'entretien difficile. Cela peu ce concevoir, encore que depuis 4 ans je n'ai pas remarqué qu'une foret vierge était apparue.
Le problème est simple, il a creusé cela a environ 50 cm de mon terrain voire moins. Aussi comme nous avons 3 enfant de 5 mois à 5 ans nous sommes très inquiet de voir le mise en eau. La séparation des 2 terrains est un barbelé sommaire. Selon lui il nous faut juste "éduqué nos enfants"(sic)....
De plus, il a risque de glissement de terrain, sans parler des grenouilles et autre crapaud que nous devons supporter. (Le tout donnant évidement sous nos fenêtres. Enfin nous avons peur que notre investissement perde de sa valeur.
Au regard du format il n'y a pas d'autorisation administrative nous la répondue la mairie.
Que peut on faire ?
merci de votre aide
3 réponses
bonjour : Il a creusé à 50 cm de votre terrain, mais à quelle profondeur ??? Il y a risque de glissement de terrain. Je me demande s'il ne vous faudrait pas demander conseil à votre assurance pour cela.
Vous pourriez faire valoir qu'il y a gêne anormale de voisinage, afin qu'il fasse quelque chose de plus raisonnable et de plus éloigné de chez vous.
Les autres voisins se plaignent-ils ???? A plusieurs, on a plus de force.
En attendant clôturez vous bien avec une bonne grille.
Vous pourriez essayer d'aller voir votre notaire avec des photos et en lui expliquant le problème. Il pourrait être de bon conseil, et normalement c'est gratuit.
Vous pourriez faire valoir qu'il y a gêne anormale de voisinage, afin qu'il fasse quelque chose de plus raisonnable et de plus éloigné de chez vous.
Les autres voisins se plaignent-ils ???? A plusieurs, on a plus de force.
En attendant clôturez vous bien avec une bonne grille.
Vous pourriez essayer d'aller voir votre notaire avec des photos et en lui expliquant le problème. Il pourrait être de bon conseil, et normalement c'est gratuit.
meric pour ces conseils
en fait il a creusé de 0 à -1.5 m en pente de 60° a vu de nez
le trou est une demi lune
J'ai bien peur que les autre voisins n'ai pas envi de se fâcher avec ce monsieur
Donc même si ça les gène ils ne boujerons pas.
en fait il a creusé de 0 à -1.5 m en pente de 60° a vu de nez
le trou est une demi lune
J'ai bien peur que les autre voisins n'ai pas envi de se fâcher avec ce monsieur
Donc même si ça les gène ils ne boujerons pas.
bonjour,
vous pouvez récupérer le plan d'urbanisme et vous pouvez y trouver des choses interessantes sur ce qui est faisable ou non.
Maintenant si la mairie vous dit qu'il n'a pas eu d'autaorisation la question c'est "faut il une autorisation pour ce genre de chose"?
Si la réponse est oui il en faut une alors là vous faites passer huissier et tutti quanti et vous lui demander de reboucher. Ca peut être simple.
J'ai mon beau père qui a fait des travaux dans sa maison sans autorisation et il m'a dit que si qq'un le balancer et qu'il était controlé il pouvait lui être demander de démolir tout ce qu'il avait fait et de remmetre tout en état comme avant. Tout ça pour respecter le plan d'urbanisme.
Ce n'est pas parce qu'on est proprio qu'on a le droit forcement d'avoir une maison rouge et des volets jaunes ! Si le plan d'urbanisme ne tolère que le blanc vous êtes tenus de suivre les directives.
vous pouvez récupérer le plan d'urbanisme et vous pouvez y trouver des choses interessantes sur ce qui est faisable ou non.
Maintenant si la mairie vous dit qu'il n'a pas eu d'autaorisation la question c'est "faut il une autorisation pour ce genre de chose"?
Si la réponse est oui il en faut une alors là vous faites passer huissier et tutti quanti et vous lui demander de reboucher. Ca peut être simple.
J'ai mon beau père qui a fait des travaux dans sa maison sans autorisation et il m'a dit que si qq'un le balancer et qu'il était controlé il pouvait lui être demander de démolir tout ce qu'il avait fait et de remmetre tout en état comme avant. Tout ça pour respecter le plan d'urbanisme.
Ce n'est pas parce qu'on est proprio qu'on a le droit forcement d'avoir une maison rouge et des volets jaunes ! Si le plan d'urbanisme ne tolère que le blanc vous êtes tenus de suivre les directives.
La législation juridique et financière évolue en permanence...