Espace vert en lotissement
petitreste
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02Marie Messages postés 1011 Date d'inscription mercredi 29 octobre 2008 Statut Membre Dernière intervention 27 août 2024 - 28 juin 2009 à 10:45
02Marie Messages postés 1011 Date d'inscription mercredi 29 octobre 2008 Statut Membre Dernière intervention 27 août 2024 - 28 juin 2009 à 10:45
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ac 3
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27 juin 2009 à 20:07
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Marcher sur une pelouse est-il si difficile ???
02Marie
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28 juin 2009 à 00:11
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Bonsoir,
Normalement lorsque vous avez acheté votre parcelle vous avez du recevoir un plan d'ensemble du lotissement ou figurait cette bande verte. C'était à l'époque qu'il aurait fallu signaler le problème et pas une fois que le permis est lancé ! Vous avez acheté votre terrain en connaissance de cause.... En dernier recours, voyez avec le Maire pour voir s'il ai d'accord pour faire une modification de lotissement et payer les travaux s'y afférents.
Normalement lorsque vous avez acheté votre parcelle vous avez du recevoir un plan d'ensemble du lotissement ou figurait cette bande verte. C'était à l'époque qu'il aurait fallu signaler le problème et pas une fois que le permis est lancé ! Vous avez acheté votre terrain en connaissance de cause.... En dernier recours, voyez avec le Maire pour voir s'il ai d'accord pour faire une modification de lotissement et payer les travaux s'y afférents.
petitreste
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28 juin 2009
28 juin 2009 à 08:57
28 juin 2009 à 08:57
Lorsque nous avons acheté le terrain, il ne nous a pas été remis ce plan en question avec les espaces verts, nous ne savions même pas qu'il existait, je pense que seul le lotisseur et le maire sont en sa possession et la DDE, nous avons reçu tous les autres papiers, Le lotisseur nous a dit lors de l'achat du terrain, qu'il n'y aurait pas de trottoir de notre côté et j'ai répliqué, je lui ai dit que je me sentais lésé par rapport aux autres propriétaires et que cela était dangereux, il a répondu qu'il verrait. Mais aujourd'hui, rien n'a été changé
La pelouse se trouve du côté Ouest où il y a le trottoir...sur le côté de la façade principale, il n'y a pas de trottoir ni de pelouse non plus sur laquelle nous aurions pu marcher, il n'y a qu'une bande de 80 cm derrière mon grillage, sur laquelle sont plantés des arbustes entourés sur toute la longueur, de copeaux, nous sommes donc obligés de marcher sur la route sur les 25 m de façade. J'ai demandé au lotisseur avant la plantation des petits arbustes et des copeaux, s'il pouvait mettre des pavés gazonnés, de façon à ce que nous puissions marcher dessus, et il m'a répondu qu'il ne pouvait pas le faire. Or, les pavés gazonnés sont considérés aussi comme espace verts.
La pelouse se trouve du côté Ouest où il y a le trottoir...sur le côté de la façade principale, il n'y a pas de trottoir ni de pelouse non plus sur laquelle nous aurions pu marcher, il n'y a qu'une bande de 80 cm derrière mon grillage, sur laquelle sont plantés des arbustes entourés sur toute la longueur, de copeaux, nous sommes donc obligés de marcher sur la route sur les 25 m de façade. J'ai demandé au lotisseur avant la plantation des petits arbustes et des copeaux, s'il pouvait mettre des pavés gazonnés, de façon à ce que nous puissions marcher dessus, et il m'a répondu qu'il ne pouvait pas le faire. Or, les pavés gazonnés sont considérés aussi comme espace verts.
02Marie
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28 juin 2009 à 10:45
28 juin 2009 à 10:45
Faites le forcing auprès du lotisseur et du maire, mais bon...
Parlez au maire de votre désir de faire modifier le lotissement avec l'accord des 3/4 des colotis, ca le fera peut être bouger (bien que normalement le lotissement ne se modifie pas dans un intérêt unique)
Revoyez le notaire quand meme et dites lui bien qu'il lui était tenu de vous remettre la partie du plan d'ensemble du lotissement ainsi que son réglement s'il y en a un et son cahier des charges.
Dans le 02 il arrive que les lotissements soient tellement mal conçus qu'on ne peut pas implanter toutes les habitations, donc je sais de quoi je parle.
Parlez au maire de votre désir de faire modifier le lotissement avec l'accord des 3/4 des colotis, ca le fera peut être bouger (bien que normalement le lotissement ne se modifie pas dans un intérêt unique)
Revoyez le notaire quand meme et dites lui bien qu'il lui était tenu de vous remettre la partie du plan d'ensemble du lotissement ainsi que son réglement s'il y en a un et son cahier des charges.
Dans le 02 il arrive que les lotissements soient tellement mal conçus qu'on ne peut pas implanter toutes les habitations, donc je sais de quoi je parle.