Comment bloqué en douane : amende ?
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swsr26
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mario -
mario -
Bonjour,
Voila je me suis rendu a mon agence chronopost pour recuperer mon colis ce matin, et la personne ma dit on peut pas vous le donnez, c'est un colis en provenance de chine, la douane doit passer demain on ne peut pas vous le donner, je risque quoi par rapport a la douane en sachant que ce sont certainement des produits de contrefacon ? le colis n'est pas a mon nom, vont t'il aller chercher plus loin ou vont il simplement confisquer le colis et terminé ? merci
Voila je me suis rendu a mon agence chronopost pour recuperer mon colis ce matin, et la personne ma dit on peut pas vous le donnez, c'est un colis en provenance de chine, la douane doit passer demain on ne peut pas vous le donner, je risque quoi par rapport a la douane en sachant que ce sont certainement des produits de contrefacon ? le colis n'est pas a mon nom, vont t'il aller chercher plus loin ou vont il simplement confisquer le colis et terminé ? merci
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14 réponses
C'est faux pour les risques!!
En France le destinataire n'est pas responsable de la marchandise... C'est l'expéditeur le responsable donc si vous ne faites que commander en chine pour vous sans réseau de revente derrière vous ne risquez que la saisie... Et aucunement une amende, sinon elle n'est pas légale ( à part si ils peuvent prouver que vous saviez que c'était de la contrefaçon ) ou n'a pas pour motif l'importation.
En France le destinataire n'est pas responsable de la marchandise... C'est l'expéditeur le responsable donc si vous ne faites que commander en chine pour vous sans réseau de revente derrière vous ne risquez que la saisie... Et aucunement une amende, sinon elle n'est pas légale ( à part si ils peuvent prouver que vous saviez que c'était de la contrefaçon ) ou n'a pas pour motif l'importation.
BONJOUR .Si tout ce qui vient de chine est de la contrefacon alors allez voir les etiquettes dans les magasins et constatez le made in china partout.les usines delocalisent en chine ,font fabriquer en chine les vetements et meme les marques comme adidas revendent leur produit avec des supers profits .les voyous ce sont les delocalisateurs et non pas ceux qui cherchent a gagner en pouvoir d'achat en achetant un vetement a bas prix sur le net qui est saisi et detruit arbitrairement .si les entreprises n'avaient pas delocalises leur fabrication a l'etranger il n'y aurais pas de (contrefacons ou peu.)vetements fabriques dans les memes usines mais en surplus et vendus sans passer par les marques.La je ne parle que du textile car les produits contrefaits qui nuisent a la securite ou la santé est completement interdit et cela est normal.
Bonjour swsr26,
Je pense que toutes les infos vous ont été données. A vous de "prendre" votre decision en connaissance de causes.
Je pense que toutes les infos vous ont été données. A vous de "prendre" votre decision en connaissance de causes.
Bonjour Foyer, je viens de voir ce que tu as poster et j'aurais besoin de ton aide stp
En fait les douanes m'ont appeler ( j'ai comandée 2 chemises pour offrir et l'un est déclaré contrefacon), j'aimerais bien savoir ce qui va se passer lors du rdv et si je dois payer je me demande si je peux tout simplement refusée la commande
Merci bcp pour ton aide
En fait les douanes m'ont appeler ( j'ai comandée 2 chemises pour offrir et l'un est déclaré contrefacon), j'aimerais bien savoir ce qui va se passer lors du rdv et si je dois payer je me demande si je peux tout simplement refusée la commande
Merci bcp pour ton aide
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Bonjour ,
Si vous etes de bonne foi, c'est a dire que vous ignoriez reellement que vous pouviez avoir de la contrefaçon, l'affaire devrait se passer "bien".
La douane vous confisquera certainement la contrefaçon mais peut-etre vous feront-ils "cadeau" de l'amende.
Si vous etes de bonne foi, c'est a dire que vous ignoriez reellement que vous pouviez avoir de la contrefaçon, l'affaire devrait se passer "bien".
La douane vous confisquera certainement la contrefaçon mais peut-etre vous feront-ils "cadeau" de l'amende.
Bon confirmation, le colis est bien parti en douane ce matin, par contre j'ai un autre colis qui arrive demain, comment faire pour le récuperer, j'ai bien peur que a l'agence chronopost il me demande mon nom, qu'il le note et que la douane reviennent a l'agence et trouve mon nom, car le colis qui a etait pris en douane etait a un faux nom d'organisme(fausse société) donc il risque pas de me trouver, par contre si j'y vais demain l'agence chronopost va recuperer mon nom avec le faux nom de société et la douane risque de faire le rapprochement ? non
BONJOUR
J AI UN COLIS EN PROVENANCE DE CHINE QUI EST BLOQUE CHRONOPOST DOUANE JE SOUHAITERAIS SAVOIR SI J AURAIS CE COLIS OU NON ET SI JE VAIS AVOIR UNE AMENDE? LE SITE PARAISSAIT DE BONNE FOIS
EST CE QU4ELQU4UN SAIT COMMENT EST CALCULE LE MONTANT DE CES AMENDES
MERCI DE ME REPONDRE
J AI UN COLIS EN PROVENANCE DE CHINE QUI EST BLOQUE CHRONOPOST DOUANE JE SOUHAITERAIS SAVOIR SI J AURAIS CE COLIS OU NON ET SI JE VAIS AVOIR UNE AMENDE? LE SITE PARAISSAIT DE BONNE FOIS
EST CE QU4ELQU4UN SAIT COMMENT EST CALCULE LE MONTANT DE CES AMENDES
MERCI DE ME REPONDRE
Comme vous vous etes presenté pour recuperer le colis, vous aurez du mal a expliquer que le colis n'est pas pour vous. Vous connaissez maintenant les consequences possibles.
Il vous faudra etre bon perdant eventuellement.
Il vous faudra etre bon perdant eventuellement.
Bonjour ,
Ce qui est risqué par le destinataire inscrit sur le colis, s'il s'agit de contrefaçons: amende plus confiscation du contenu du colis.
Ce qui est risqué par le destinataire inscrit sur le colis, s'il s'agit de contrefaçons: amende plus confiscation du contenu du colis.
La législation juridique et financière évolue en permanence...