Colis contrôle douane.
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3 réponses
Si ton colis est inspecté par un fin limier, et si les douanes ne tombent pas sur quelque chose de "plus" important; tu risques simplement d'avoir la visite des douanes...! Tout dépend du montant de la fraude et du type d'importation.
Sinon, après c'est confiscation du bien et amende pour trafic d'objet contrefait et importation illégale.
Sinon, après c'est confiscation du bien et amende pour trafic d'objet contrefait et importation illégale.
11 mai 2010 à 11:09
11 mai 2010 à 12:22
En fait tout dépend vraiment du contenu exact du colis et de la valeur du préjudice, ainsi que si vous êtes connu ou non par les services des douanes.
Les douanes peuvent simplement vous adressez un courrier comme quoi il y a un soucis sur votre colis et que vous allez recevoir une amende. Après si le délit un peu plus grave, vous pouvez recevoir une convocation. Et ensuite si vous vous ne présentez pas à cette convocation ou si le délit est vraiment très grave (découverte de drogue par exemple), une enquête peut-être diligentée contre vous, avec visite des gendarmes et/ou des douanes. Les douanes peuvent aussi prendre contact avec la société qui a subit le préjudice en question et celle-ci peut entamer des procédures à votre encontre.
Si le douanier s'aperçoit de la contrefaçon, il y aura forcement et au minimum, une amende (il me semble qu'elle peut aller jusqu'à 10 fois la valeur réelle de l'objet, mais c'est très rare) et la saisie du bien. La contrefaçon peut réellement coûter très très cher...! Sinon si il ne voit rien d'anormal le colis poursuivra son chemin. Mais attention la douane peut intervenir partout et ils peuvent laisser passer un colis pour voir si le destinataire était au courant et intervenir à ce moment là (mais là c'est pour les grosses affaires).
Pour le coup de poker, tout dépend de quel pays provient le colis, à qui il est destiné, par quel plateforme il passe, de la déclaration d'importation, etc... Mais les scanner sont de plus en plus performant et beaucoup de chose peuvent mettre la puce à l'oreille des contrôleurs. Certains colis passeront, vu le nombre de colis qui voyagent par jour par avion, par bateau, par camion, mais certains se feront prendre. C'est comme quand on va en Andorre, ou en Italie!