Colis contrôle douane. [Résolu/Fermé]

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Bonjour à tous,

Voilà, j'ai commandé un colis en chine, de 2 kilos, envoyé par EMS, relais chronopost donc. jusqu'ici tout c'est bien passé mais ce matin mon colis a été retenu pour être contrôlé... Donc j'ai peur... Je voudrais savoir si le colis peut passé kan même, il est petit et à été posté comme "cadeau" donc voilà... Sinon qu'est-ce que je riske...
Bien sur il s'agit d'une copie...
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3 réponses

Si ton colis est inspecté par un fin limier, et si les douanes ne tombent pas sur quelque chose de "plus" important; tu risques simplement d'avoir la visite des douanes...! Tout dépend du montant de la fraude et du type d'importation.
Sinon, après c'est confiscation du bien et amende pour trafic d'objet contrefait et importation illégale.
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Merci

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droit-finances 24854 internautes nous ont dit merci ce mois-ci


Merci... Non je ne pense pas qu'ils trouvent quelque chose en plus : juste un sac de luxe très bien contrefait... qu'est-ce que signifie : visite des douanes. j'ai heureusement rien à me reprocher chez moi : mes affaires de luxe étant toutes des vraies jusqu'à maintenant : pourquoi ai-je tenté ce coup de poker... Ma commande s'élevait environ 130 euros pour un sac qui en vo bcp plus, certes : 1300 environ, je crois. l'amende est systématique ? Le colis ne passe-t-l jamais ?
Rassurez-vous les douanes ne vont pas débarquer à 6h00 du matin en enfonçant votre porte.
En fait tout dépend vraiment du contenu exact du colis et de la valeur du préjudice, ainsi que si vous êtes connu ou non par les services des douanes.
Les douanes peuvent simplement vous adressez un courrier comme quoi il y a un soucis sur votre colis et que vous allez recevoir une amende. Après si le délit un peu plus grave, vous pouvez recevoir une convocation. Et ensuite si vous vous ne présentez pas à cette convocation ou si le délit est vraiment très grave (découverte de drogue par exemple), une enquête peut-être diligentée contre vous, avec visite des gendarmes et/ou des douanes. Les douanes peuvent aussi prendre contact avec la société qui a subit le préjudice en question et celle-ci peut entamer des procédures à votre encontre.
Si le douanier s'aperçoit de la contrefaçon, il y aura forcement et au minimum, une amende (il me semble qu'elle peut aller jusqu'à 10 fois la valeur réelle de l'objet, mais c'est très rare) et la saisie du bien. La contrefaçon peut réellement coûter très très cher...! Sinon si il ne voit rien d'anormal le colis poursuivra son chemin. Mais attention la douane peut intervenir partout et ils peuvent laisser passer un colis pour voir si le destinataire était au courant et intervenir à ce moment là (mais là c'est pour les grosses affaires).
Pour le coup de poker, tout dépend de quel pays provient le colis, à qui il est destiné, par quel plateforme il passe, de la déclaration d'importation, etc... Mais les scanner sont de plus en plus performant et beaucoup de chose peuvent mettre la puce à l'oreille des contrôleurs. Certains colis passeront, vu le nombre de colis qui voyagent par jour par avion, par bateau, par camion, mais certains se feront prendre. C'est comme quand on va en Andorre, ou en Italie!
Mon colis à moi est en "pending custom inspection". J'aimerais savoir combien de temps il peut attendre le contrôle. Il s'agit d'un colis de hongkongpost (des originaux pour une société néo zélandaise).
je suis dans le même cas que vous ?
il y a écrit : ORLEANS CHRONOPOST
Envoi en attente Commentaire: Retenu en douane


QU'EST CE QUE CELA SIGNIFIE ?



svp cordiallement
Pareil jaten depuis 11 jours meme comentaire mais moi c'est a Toulouse
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