Est ce que la responsabilité fonctionnera?

stef14 -  
blux Messages postés 27863 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -
Bonjour,

Accidentellement mon chat a été blessé, elle doit se faire opérer est ce notre responsabilitée civile peut fonctionner pour les frais de vétérinaire, elle est tombée par une de nos fenetres.

1 réponse

blux Messages postés 27863 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   2 642
 
Salut,

la responsabilité civile joue pour les dommages causés à autrui par ta "famille".

Le chat de ta "famille" s'est blessé seul sans faire de dommages à autrui, donc la réponse est non.
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