Immeuble ancien locatif obligations?
DOUDOU
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DOUDOU -
DOUDOU -
Bonjour,
Je souhaite faire l'acquisition d'un immeuble ancien composé de cinq appartements datant de 1956 et dont les installations électrique ne sont pas aux normes ainsi que les tuyaux de plomberie qui sont en plomb.
Est ce que je vais être obligé de tout remettre aux norme pour continuer de louer car tous les appartement du dit immeuble sont loué.
Ou est ce que la loi m'autorise la remise aux normes progressive et de tout refaire de façon différé?
Ai je droit à des avantage fiscaux ou a des aides?
Merci beaucoup pour toutes les réponses que vous pourrez m'apporter car j'ai un petit budget et tout refaire d'un bloc me serait impossible.
Je souhaite faire l'acquisition d'un immeuble ancien composé de cinq appartements datant de 1956 et dont les installations électrique ne sont pas aux normes ainsi que les tuyaux de plomberie qui sont en plomb.
Est ce que je vais être obligé de tout remettre aux norme pour continuer de louer car tous les appartement du dit immeuble sont loué.
Ou est ce que la loi m'autorise la remise aux normes progressive et de tout refaire de façon différé?
Ai je droit à des avantage fiscaux ou a des aides?
Merci beaucoup pour toutes les réponses que vous pourrez m'apporter car j'ai un petit budget et tout refaire d'un bloc me serait impossible.
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6 réponses
On n'a absolument plus le droit de donner en location ce type de logement, désolée !
Vous devrez donc changer le canalisations en plomb et sécuriser au maximum l'installation électrique, sinon vos locataires iront se plaindre et ils auront raison car on n'a pas le droit de jouer avec la sécurité (risque d'électrocution), et la santé (risque de saturnisme) que présente un logement tel que les vôtres.
Vous devrez donc changer le canalisations en plomb et sécuriser au maximum l'installation électrique, sinon vos locataires iront se plaindre et ils auront raison car on n'a pas le droit de jouer avec la sécurité (risque d'électrocution), et la santé (risque de saturnisme) que présente un logement tel que les vôtres.
bonjour : puisqu'il y a des locataies en place, on ne va pas les sortir. Pour le plomb s'il n'y a que les canalisations d'égout, cela n'empoisonnera personne. par contre il faut voir l'arrivée d'eau en quoi sont les tuyaux. S'ils sont en plomb, mieux vaudrait mieux remplacer tout ça.
Mais il faut regarder les peintures des portes, qui peuvent à un moment avoi été peintes avec de la peinture au plom, qui en général est grise. C'est dangereux si les enfants lèche cette peinture et avale.
Dans un tel cas, il faut refaire les logements, les uns après les autres, au fur et à mesure qu'il y a des déménagements. : électricité, isolation, voir le chauffage, et aussi remplacement des fenêtres, et probablement installation de VMC. Il pourrait y avoir une VMC pour tout l'immeuble, comme dans les copropriétés.
Mais il faut regarder les peintures des portes, qui peuvent à un moment avoi été peintes avec de la peinture au plom, qui en général est grise. C'est dangereux si les enfants lèche cette peinture et avale.
Dans un tel cas, il faut refaire les logements, les uns après les autres, au fur et à mesure qu'il y a des déménagements. : électricité, isolation, voir le chauffage, et aussi remplacement des fenêtres, et probablement installation de VMC. Il pourrait y avoir une VMC pour tout l'immeuble, comme dans les copropriétés.
Bonjour Madame et surtout merci pour votre réponse.
En effet on me propose cette maison à l'achat qui est déjà en location.
Je suis donc allé voir la maison puis j'y suis retourné et vu une partie des locataires.
Se sont des gens trés gentils et de plus des familles avec de très jeunes enfants et je souhaiterais améliorer leurs situation.
Néanmoins si je devais tout faire d'un coup je ne pourrais pas l'acheter.
De plus l'acheter pour me retrouvé avec des procédures de toutes part ne m'intéresse pas.
Je suis très attaché au respect des autres mais je n'ai pas les moyens de tout faire d'un coup que me conseiller vous.
En effet on me propose cette maison à l'achat qui est déjà en location.
Je suis donc allé voir la maison puis j'y suis retourné et vu une partie des locataires.
Se sont des gens trés gentils et de plus des familles avec de très jeunes enfants et je souhaiterais améliorer leurs situation.
Néanmoins si je devais tout faire d'un coup je ne pourrais pas l'acheter.
De plus l'acheter pour me retrouvé avec des procédures de toutes part ne m'intéresse pas.
Je suis très attaché au respect des autres mais je n'ai pas les moyens de tout faire d'un coup que me conseiller vous.
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Bonsoir,
Un point très important lié à votre projet est de vérifier que les logements respectent les caractéristiques de décence. Je vous conseille de consulter ce document afin de faire votre propre diagnostic:
http://www.cohesion-territoires.gouv.fr
L'immeuble est ancien donc il faudra par exemple que vous portiez une attention particulière aux peintures (autrefois ces dernières contenaient du plomb).
En cas de problème de décence il convient de faire les réparations dans les meilleurs délais. En effet si vous avez un conflit avec des locataires, des visites de contrôle de la CAF (s'ils sont allocataires)... vous pouvez vous retrouver avec une enquête de la part des affaires sanitaires et sociales. La conséquence étant une possible obligation de remise au norme (ex: électricité à rénover sous 3 mois) avec en cas de non exécution une possible mise en cause de votre responsabilité pénale.
Si la rénovation des logements s'avère coûteuse sachez que vous pouvez peut être profiter d'une subvention ANAH (agence nationale pour l'habitat) vous pouvez obtenir plus de renseignements sur leur site internet:
http://www.anah.fr/les-aides/proprietaire-bailleur/
En conclusion je vous dirai qu'il ne faut pas négliger les coûts et risques liés à l'achat d'un immeuble ancien. Toutefois sachez que des dispositifs existent pour vous aider.
Sincères salutations
Julien
Un point très important lié à votre projet est de vérifier que les logements respectent les caractéristiques de décence. Je vous conseille de consulter ce document afin de faire votre propre diagnostic:
http://www.cohesion-territoires.gouv.fr
L'immeuble est ancien donc il faudra par exemple que vous portiez une attention particulière aux peintures (autrefois ces dernières contenaient du plomb).
En cas de problème de décence il convient de faire les réparations dans les meilleurs délais. En effet si vous avez un conflit avec des locataires, des visites de contrôle de la CAF (s'ils sont allocataires)... vous pouvez vous retrouver avec une enquête de la part des affaires sanitaires et sociales. La conséquence étant une possible obligation de remise au norme (ex: électricité à rénover sous 3 mois) avec en cas de non exécution une possible mise en cause de votre responsabilité pénale.
Si la rénovation des logements s'avère coûteuse sachez que vous pouvez peut être profiter d'une subvention ANAH (agence nationale pour l'habitat) vous pouvez obtenir plus de renseignements sur leur site internet:
http://www.anah.fr/les-aides/proprietaire-bailleur/
En conclusion je vous dirai qu'il ne faut pas négliger les coûts et risques liés à l'achat d'un immeuble ancien. Toutefois sachez que des dispositifs existent pour vous aider.
Sincères salutations
Julien
Bonsoir et merci à tous pour vos réponses cela me rassure de savoir que je vais pouvoir les refaire un à un, de plus cela me permettra de garder un logement libre pour reloger une à une les familles dont je referais les appartements, merci aussi pour ces précieux renseignement concernant la réglementation et les aides possible à LOCKimmo on peu dire que sure se coup vous me donner de l'espoir, je contrôle si j'ai des aides possible et vous tiens au courrant.
En effet les tuyaux d'alimentations interne sont tous en plomb je vais donc demain sur site avec un plombier, un électricien, et un façade carreleur.
Cela me permettra d'avoir des devis précis.
Pour moi il sagit d'une aventurer certes financière mais humaine aussi car je viens d'un milieu pauvre alors je souhaite bien faire les choses et être honnête.
Je ne manquerais pas de vous dire la suite demain.
Encore un grand MERCI A VOUS TOUS
En effet les tuyaux d'alimentations interne sont tous en plomb je vais donc demain sur site avec un plombier, un électricien, et un façade carreleur.
Cela me permettra d'avoir des devis précis.
Pour moi il sagit d'une aventurer certes financière mais humaine aussi car je viens d'un milieu pauvre alors je souhaite bien faire les choses et être honnête.
Je ne manquerais pas de vous dire la suite demain.
Encore un grand MERCI A VOUS TOUS
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