Règlement de copropriétés
aqlg
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8 juin 2009 à 20:13
Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 - 9 juin 2009 à 22:22
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A voir également:
- Règlement de copropriétés
- Reglement national d'urbanisme - Guide
- Formule de politesse pour règlement facture - Guide
- Dans l'attente de votre règlement - Guide
- Peut-on refuser de signer un règlement intérieur - Guide
- Votre reglement a ete emis - Forum compte bancaire
2 réponses
Foyer
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8 juin 2009 à 20:21
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Bonsoir ,
Votre coproprieté "horizontale" a t-elle le titre de lotissement ?
Sauf si la parcelle dont vous craignez la vente est d'une surface "enorme", je ne crois pas qu'un immeuble puisse venir s'implanter.
Votre coproprieté "horizontale" a t-elle le titre de lotissement ?
Sauf si la parcelle dont vous craignez la vente est d'une surface "enorme", je ne crois pas qu'un immeuble puisse venir s'implanter.
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9 juin 2009 à 22:22
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Bonsoir ,
Si vous le voulez bien, parlons de lotissement et non plus de coproprieté horizontale. Appelons un chat .. un chat, surtout si le document officiel parle de lotissement.
Ce lotissement est prevu selon certaines limites géographiques definies sur l'autorisation de lotir et inclus dans le reglement de lotissement.
Je suppose que ce lotissement "determine" la taille des constructions a realiser. En conséquence, tout ce qui se trouve dans le perimetre du lotissement doit respecter les "normes" de construction. Donc pas d'immeuble.
Votre lotissement dispose t-il d'une association syndicale libre ou autorisée ?
Lisez bien votre reglement de lotissement et vous y trouverez certainement des choses qui pourront vous aider. Il faut bien lire et "comprendre" ce qui est indiqué. Prenez votre temps et essayez de faire une lecture "neutre".
Si vous le voulez bien, parlons de lotissement et non plus de coproprieté horizontale. Appelons un chat .. un chat, surtout si le document officiel parle de lotissement.
Ce lotissement est prevu selon certaines limites géographiques definies sur l'autorisation de lotir et inclus dans le reglement de lotissement.
Je suppose que ce lotissement "determine" la taille des constructions a realiser. En conséquence, tout ce qui se trouve dans le perimetre du lotissement doit respecter les "normes" de construction. Donc pas d'immeuble.
Votre lotissement dispose t-il d'une association syndicale libre ou autorisée ?
Lisez bien votre reglement de lotissement et vous y trouverez certainement des choses qui pourront vous aider. Il faut bien lire et "comprendre" ce qui est indiqué. Prenez votre temps et essayez de faire une lecture "neutre".
9 juin 2009 à 14:45
Sur les documents datant de la création, on parle de lotissement.
Par contre notre crainte est justifiée... Les parcelles ne sont pas immenses ( environ 700 m2) mais il existe une parcelle voisine hors lotissement qui pourrait être disponible. Les 2 parcelles réunies seraient suffisantes.
Merci pour votre aide