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mona4803
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Jessy23 Messages postés 4395 Date d'inscription mardi 9 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 10 mai 2013 - 5 juin 2009 à 11:05
Jessy23 Messages postés 4395 Date d'inscription mardi 9 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 10 mai 2013 - 5 juin 2009 à 11:05
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Jessy23
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5 juin 2009 à 11:05
5 juin 2009 à 11:05
Bonjour,
Si l'un de vous decede (vous ou votre mari) les parts que vous aviez dans la SCI seront divisé par le nombre d'enfant.
Pour prendre un exemple si vous avez 4 enfants et que vous avez 40% de part dans la SCI chacun heriteras de 10% (10% X 4 enfants = 40%)
Vous pouvez faire mettre des clauses particulier dans une SCI comme par exemple interdire a vos enfants de vendre leurs parts sans le consentement du dernier vivant. (pour ne pas etre mis dehors par les enfants)
Le mieux est de consulter un notaire et d'expliquer clairement votre probleme et il redigerat ce qu'on appel le Projet. Avec toute les clauses necessaire pour la SCI.
Ensuite si "l'affaire" ce fait toute les personnes qui ont des parts dans la SCI seront convoquer en meme temps chez le notaire pour signé le projet afin qu'il devienne officiel.
Bonne continuation
Si l'un de vous decede (vous ou votre mari) les parts que vous aviez dans la SCI seront divisé par le nombre d'enfant.
Pour prendre un exemple si vous avez 4 enfants et que vous avez 40% de part dans la SCI chacun heriteras de 10% (10% X 4 enfants = 40%)
Vous pouvez faire mettre des clauses particulier dans une SCI comme par exemple interdire a vos enfants de vendre leurs parts sans le consentement du dernier vivant. (pour ne pas etre mis dehors par les enfants)
Le mieux est de consulter un notaire et d'expliquer clairement votre probleme et il redigerat ce qu'on appel le Projet. Avec toute les clauses necessaire pour la SCI.
Ensuite si "l'affaire" ce fait toute les personnes qui ont des parts dans la SCI seront convoquer en meme temps chez le notaire pour signé le projet afin qu'il devienne officiel.
Bonne continuation
La législation juridique et financière évolue en permanence...