PROBLEME DE REPARTITION DES TANTIEMES
MAURICE
-
Gerard -
Gerard -
Bonjour,
Je suis dans une co propriete de 12 immeubles dont 5 identiques comprenand 3 cages d'escaliers .
Dans la cage d'escalier de mon immeuble se trouve la loge du gardien ; soit 10 Appts + LA LOGE.
Pour les autres immeubles ; 11 Apportements puisqu'une SEULE loge pour toute la résidence.
Nos Tantièmes de charges bts ( 10000 ) Inclus la loge gardien , ces charges ne sont pas reparties sur
l'ensemble immeubillier mais seulement sur les 10 .
Peut-on faire modifier l'erreur de départ du cahier des charges , sachant qu-en assemblée générale nous n'aurons jamais l'unanimité .Le règlement de copro a été émis 1971!
Merci de vos réponse
Maurice
Je suis dans une co propriete de 12 immeubles dont 5 identiques comprenand 3 cages d'escaliers .
Dans la cage d'escalier de mon immeuble se trouve la loge du gardien ; soit 10 Appts + LA LOGE.
Pour les autres immeubles ; 11 Apportements puisqu'une SEULE loge pour toute la résidence.
Nos Tantièmes de charges bts ( 10000 ) Inclus la loge gardien , ces charges ne sont pas reparties sur
l'ensemble immeubillier mais seulement sur les 10 .
Peut-on faire modifier l'erreur de départ du cahier des charges , sachant qu-en assemblée générale nous n'aurons jamais l'unanimité .Le règlement de copro a été émis 1971!
Merci de vos réponse
Maurice
A voir également:
- PROBLEME DE REPARTITION DES TANTIEMES
- Répartition prix de vente indivision - Guide
- Modifier la répartition de propriété entre conjoints - Forum emprunt immobilier
- Repartition des revenus dom metropole - Forum Impôts
- Modification quote part - Forum Construire une maison
- Clé de répartition - Forum Immobilier
2 réponses
Bonjour,
Qui peut me dire comment est fait le calcul des tantiemes?
Sachant que pour un garage j'obtien 54/10000 alors que la propriete n'a que 14 garages
Ensuite pour les parties communes j'obtien 1191/10000 alors que la propriete a 23 logements.
Avec ce calcul je me retrouve a payer 10% des charges de la copro
Merci de votre reponse
Qui peut me dire comment est fait le calcul des tantiemes?
Sachant que pour un garage j'obtien 54/10000 alors que la propriete n'a que 14 garages
Ensuite pour les parties communes j'obtien 1191/10000 alors que la propriete a 23 logements.
Avec ce calcul je me retrouve a payer 10% des charges de la copro
Merci de votre reponse
bonjour : vous n'avez aucune chance de modifier quoique ce soit. D'autant plus, que ce n'est certainement pas une erreur. Le concierge ne va pas payer de charges, elles sont réparties sur les autres logements.
Les tantièmes sont établis lors de la construction et enregistrés par le notaire, donc impossible de faire quoi que ce soit.
Les tantièmes sont établis lors de la construction et enregistrés par le notaire, donc impossible de faire quoi que ce soit.
La législation juridique et financière évolue en permanence...