Réseau "Tout à l'égout"
Résolu
alainjjb
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alainjjb Messages postés 777 Date d'inscription jeudi 17 mai 2007 Statut Membre Dernière intervention 8 septembre 2024 - 21 mai 2009 à 20:18
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A voir également:
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2 réponses
Si la zone qui entoure la fin du réseau n'est pas constructible, il faut comprendre l'attitude du maire.
Les travaux sur voies publiques sont extrêmement onéreux, le conseil municipal ne peut accepter de votez des crédits qui ne serviront qu'à une seule famille. Il faut un motif sanitaire grave.
Si la zone est constructible, alors votre espoir réside dans la prolifération de nouvelles constructions, les travaux d'assainissement entrepris seront alors "d'intérêt général".
Car il faut savoir que l'installation de fosse septique aux abords de zones urbanisées ne peuvent être que des dérogations exceptionnelles au code de l'urbanisme. Au pire donc on aurait pu vous refuser le permis de construire.
Pour infos il existe de nouveaux systèmes genre drains inversés très efficaces.
Les travaux sur voies publiques sont extrêmement onéreux, le conseil municipal ne peut accepter de votez des crédits qui ne serviront qu'à une seule famille. Il faut un motif sanitaire grave.
Si la zone est constructible, alors votre espoir réside dans la prolifération de nouvelles constructions, les travaux d'assainissement entrepris seront alors "d'intérêt général".
Car il faut savoir que l'installation de fosse septique aux abords de zones urbanisées ne peuvent être que des dérogations exceptionnelles au code de l'urbanisme. Au pire donc on aurait pu vous refuser le permis de construire.
Pour infos il existe de nouveaux systèmes genre drains inversés très efficaces.
alainjjb
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21 mai 2009 à 20:18
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Merci beaucoup pour ces infos
Alain
Alain