A voir également:
- Normes piscines privées
- Normes du travail 3 heures minimum - Forum salariés
- Acheter une maison électricité pas aux normes ✓ - Forum acheter une maison
- Rampe d'accès parking souterrain normes - Forum Immobilier
- Faut-il batir une maison aux normes handicapés pour louer ✓ - Forum AAH / Handicap
- Achat maison poêle pas aux normes - Forum Immobilier
3 réponses
australe13
Messages postés
18026
Date d'inscription
dimanche 8 juin 2008
Statut
Modérateur
Dernière intervention
4 mai 2020
6 731
17 mai 2009 à 08:54
17 mai 2009 à 08:54
Bonjour
Voici un article concernant les réglementations pour les piscines.
Il va de soi que cela concerne toutes les piscines dans tout type de maison.
Voici un article concernant les réglementations pour les piscines.
Il va de soi que cela concerne toutes les piscines dans tout type de maison.
Fil 33
Messages postés
573
Date d'inscription
lundi 1 septembre 2008
Statut
Membre
Dernière intervention
10 décembre 2009
292
17 mai 2009 à 08:50
17 mai 2009 à 08:50
Bonjour
Je dis évidemment...car toutes les piscines doivent maintenant être équipées d'un système de sécurité et quelle que soit la destination de la piscine (privée, publique comme en camping ou hotel etc...)
Pourquoi? Votre responsabilité de propriétaire. Demandez à votre assureur si en louant l'été et en cas de noyade accidentelle d'un enfant, sans équipement de sécurité aux normes, il vous couvrira si vous êtes appelé en responsabilité (je connais la réponse)
Cordialement
PS: les locations saisonnières sont même soumises à l'obligation du DPE ! (mais c'est une autre histoire)
Je dis évidemment...car toutes les piscines doivent maintenant être équipées d'un système de sécurité et quelle que soit la destination de la piscine (privée, publique comme en camping ou hotel etc...)
Pourquoi? Votre responsabilité de propriétaire. Demandez à votre assureur si en louant l'été et en cas de noyade accidentelle d'un enfant, sans équipement de sécurité aux normes, il vous couvrira si vous êtes appelé en responsabilité (je connais la réponse)
Cordialement
PS: les locations saisonnières sont même soumises à l'obligation du DPE ! (mais c'est une autre histoire)
Utilisateur anonyme
7 août 2010 à 03:11
7 août 2010 à 03:11
bonjour : D'après moi, il faut que l'eau soit correctement traitée, ce qui est un minimum. Et bien sûr il faut que le locataire continue d'entretenir la piscine.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
17 mai 2009 à 14:53
ben non justement !
les piscines hors sol ne sont pas concernées, alors même qu'elles sont responsables de la grande majorité des noyades chez les enfants
petit rappel utile : le noyé (qui meurt, car au sens de l'INVS on ne meurt pas forcément) classique en piscine privée est un homme de plus de 50 ans qui sort d'un repas...
6 août 2010 à 20:41
6 août 2010 à 22:19
c'est quoi les normes de la dass?
Cdt